Organisations non gouvernementales

SESSION DE PRINTEMPS

COMMISSION PERMANENTE
CONF/SC(2010)OJ3

Strasbourg, le 31 mars 2010

REUNION DE LA COMMISSION PERMANENTE

PROJET D’ORDRE DU JOUR

Mercredi 28 avril 2010 de 14h30 à 18h00

Strasbourg, Palais de l’Europe (salle 2)

(Note : cet ordre du jour est susceptible d’être modifié en fonction des décisions annoncées par le Secrétaire Général aux Délégués des Ministres le 21 avril 2010)

    1. Ouverture de la réunion par Jean-Marie Heydt, Président de la Conférence des OING

    2. Projet d’ordre du jour : pour adoption

    3. Projets de carnets de bord des réunions des 25 janvier [CONF/SC(2010)SYN1] et 27 janvier 2010 [CONF/SC(2010)SYN2] : pour adoption

    4. Réforme du Conseil de l’Europe et incidences pour la Conférence des OING

    5. Réunion du Bureau de la Conférence des OING (Strasbourg, 26 avril 2010) : pour information

    6. Fonctionnement de la Conférence des OING : pour discussion et décision

    a. Relations entre les différentes instances de la Conférence des OING
    b. Organisation des sessions
    c. Coopération avec les autres instances du Conseil de l’Europe

    7. Etude des contributions reçues en vue de l’éventuelle révision du Règlement de la Conférence des OING : pour décision

    8. Document finalisé sur les orientations et priorités de la Conférence des OING : pour décision

    9. Information sur OING-Service

    10. Projet de Charte de gouvernance des OING dotées du statut participatif auprès du Conseil de l’Europe : pour discussion des aspects juridiques et décision sur les suites à donner

    11. Projet d’avis de la Conférence des OING sur la Recommandation 1893(2009) de l’Assemblée parlementaire relative à l’avenir du Centre Nord-Sud : pour discussion et adoption

    12. Activités 2010-2011 : pour information et décision

    a. Congrès Régional des ONG (Vilnius, 10-12 juin 2010, date à confirmer)

    b. Rencontre 2010 sur la dimension religieuse du dialogue interculturel (Ohrid, 13-14 septembre 2010)

    c. Forum pour l’avenir de la démocratie (Erevan, 19-20 octobre 2010)

    d. Forum sur l’universalité des droits de l’homme (Oslo, 21-22 octobre 2010)

    e. Activité de la Conférence des OING durant la présidence turque du Comité des Ministres du Conseil de l’Europe (novembre 2010 – mai 2011)

    13. Conférences ministérielles du Conseil de l’Europe en 2010 : pour information

    a. 7ème Conférence ministérielle du Conseil de l’Europe sur l’égalité entre les femmes et les hommes (Bakou, 24-25 mai 2010)

    b. 23ème session de la Conférence permanente du Conseil de l’Europe des Ministres de l’Education, (Brdo, Slovénie, 4-5 juin 2010)

    c. 15ème session de la Conférence du Conseil de l’Europe des Ministres responsables de l’aménagement du territoire – CEMAT (Moscou, 8-9 juin 2010)

    14. Divers

    15. Date de la prochaine réunion : jeudi 24 juin 2010 (14h30 – 17h30)