Organisations non gouvernementales

SESSION DE PRINTEMPS

COMMISSION PERMANENTE
Conf/SC(2009)OJ3

Strasbourg, le 30 mars 2009

REUNION DE LA COMMISSION PERMANENTE

PROJET D’ORDRE DU JOUR

Mercredi 29 avril 2009 de 14h30 à 17h30

Strasbourg, Palais de l’Europe- Salle 2

    1. Ouverture de la réunion par Jean-Marie Heydt, Président de la Conférence des OING

    2. Ordre du jour : pour adoption

    3. Carnets de bord des réunions du 26 janvier 2009 [CONF/SC(2009)SYN1] et du 29 janvier 2009 [CONF/SC(2009)SYN2] : pour adoption

    4. Réunions du Bureau de la Conférence des OING des 31 mars (Paris) et 27 avril 2009 (Strasbourg) : pour information

    5. (à 15h) Situation des défenseurs des droits de l'homme en Europe : échange de vues avec le Commissaire aux droits de l'homme du Conseil de l'Europe, Thomas Hammarberg

    6. Méthodes de travail des commissions et groupes transversaux : pour discussion

    7. Procédure de soumission et de préparation des textes à adopter par la Conférence des OING : pour information

    8. Conférence des OING du 29 avril 2009 : mise en œuvre des décisions

    9. Comité de vérification et de litige : constitution d’un groupe de travail conjoint avec la Commission permanente en vue d’une révision ultérieure du Règlement de la Conférence des OING : pour mise en oeuvre

    10. Divers

    11. Prochaines réunions : mercredi 24 juin 2009, 16h15 – 18h00

        Mercredi 30 septembre 2009, 14h30 – 17h30