Organisations non gouvernementales

SESSION D’AUTOMNE

COMMISSION PERMANENTE
Conf/SC(2008)OJ1

Strasbourg, 18 septembre 2008

PROJET D’ORDRE DU JOUR

Réunion du vendredi 3 octobre (15h45 - 18h)

Strasbourg, Palais de l’Europe

salle 2

1. Ouverture de la réunion par la Présidente
 
2. Ordre du jour : pour adoption

3. Compte-rendu de la réunion de la Commission de liaison du 23 juin 2008 : pour adoption
 
4. Répartition des thèmes de travail principaux entre les cinq commissions : pour discussion et décision
 
5. Procédures de travail des commissions et des groupes transversaux : pour échange de vues

6. Communication d’OING-Service
  
7. Projet de recommandation relatif à la proposition d'une convention européenne contre la violence envers les femmes, y compris la violence domestique : pour adoption
 
8. Premier rapport du Conseil d'experts sur le droit en matière d'ONG : pour décision sur le suivi à donner

9. Projet de Charte de gouvernance des OING : pour discussion sur le suivi à donner

10. Comité de vérification et de litige, réunion du 28 août 2008 : pour information
 
11. Règlement de la Conférence des OING : dispositions relatives aux groupes transversaux : pour discussion
 
12. Divers
 
13. Date de la prochaine réunion