SESSION D’HIVER

CONFERENCE DES OING
CONF/PLE(2011)OJ2

Strasbourg, le 20 janvier 2011

REUNION DE LA CONFERENCE DES OING

PROJET D’ORDRE DU JOUR

Jeudi 27 janvier 2011
(9h30 - 12h30
14h00-15h30)
Strasbourg, Agora – Salle G.03

1. Ouverture de la réunion par Jean-Marie Heydt, Président de la Conférence des OING

2. Ordre du jour : pour adoption

3. Carnet de bord de la réunion du 6 octobre 2010 [CONF/PLE(2010)SYN3] : pour adoption

4. Rapports d’activités 2010 : Rapports d'activités de la Commission permanente et des Commissions et Groupes transversaux : pour adoption

5. Réforme de la Conférence des OING : décisions à prendre

6. Année européenne du volontariat 2011

7. Réforme de la Cour Européenne des Droits de l’Homme, non aux frais de justice pour les requérants : projet de recommandation pour adoption (lien vers le projet de recommandation)

8. Dérives sectaires et violations des droits de l’homme : Projet de recommandation et projet résolution : pour adoption (lien vers le projet de recommandation) (lien vers le projet de résolution)

9. Conseil d’experts sur le droit en matière d’ONG :

- Evaluation du Conseil : pour information

10. Situation au Belarus : Evénements récents et suites à donner aux déclarations de la Conférence des OING du 6 octobre [CONF/PLE(2010)DEC1] et du 19 décembre 2010 [CONF/SC(2010)DEC1].

11. OING Service : Intervention du Président d’OING Service

12. Divers

13. Date de la prochaine réunion