SESSION D’HIVER
CONFERENCE DES OING
CONF/PLE(2011)OJ2
Strasbourg, le 20 janvier 2011
REUNION DE LA CONFERENCE DES OING
PROJET D’ORDRE DU JOUR
Jeudi 27 janvier 2011
(9h30 - 12h30
14h00-15h30)
Strasbourg, Agora – Salle G.03
1. Ouverture de la réunion par Jean-Marie Heydt, Président de la Conférence des OING
2. Ordre du jour : pour adoption
3. Carnet de bord de la réunion du 6 octobre 2010 [CONF/PLE(2010)SYN3] : pour adoption
4. Rapports d’activités 2010 : Rapports d'activités de la Commission permanente et des Commissions et Groupes transversaux : pour adoption
5. Réforme de la Conférence des OING : décisions à prendre
6. Année européenne du volontariat 2011
- Intervention de Luca Volontè, Rapporteur de l’Assemblée parlementaire « Promouvoir le volontariat et le bénévolat en Europe » (à confirmer)
- Information par Olivier Fleury, Comité de Promotion de l'Action volontaire dans les Pays d'Europe, Volonteurope
7. Réforme de la Cour Européenne des Droits de l’Homme, non aux frais de justice pour les requérants : projet de recommandation pour adoption (lien vers le projet de recommandation)
8. Dérives sectaires et violations des droits de l’homme : Projet de recommandation et projet résolution : pour adoption (lien vers le projet de recommandation) (lien vers le projet de résolution)
9. Conseil d’experts sur le droit en matière d’ONG :
- Evaluation du Conseil : pour information
- Projet de Recommandation issue du troisième rapport du Conseil d’experts sur « Les sanctions et la responsabilité en ce qui concerne les ONG » : pour adoption
10. Situation au Belarus : Evénements récents et suites à donner aux déclarations de la Conférence des OING du 6 octobre [CONF/PLE(2010)DEC1] et du 19 décembre 2010 [CONF/SC(2010)DEC1].
11. OING Service : Intervention du Président d’OING Service
12. Divers
13. Date de la prochaine réunion