SESSION D’AUTOMNE

CONFERENCE DES OING
CONF/PLE(2010)OJ3

Strasbourg, 1er octobre 2010

REUNION DE LA CONFERENCE DES OING

PROJET D’ORDRE DU JOUR

Mercredi 6 octobre 2010
(9h30 - 12h00)
Strasbourg, Agora – Salle G.03

(Note : cet ordre du jour est susceptible d’être modifié si les événements le justifiaient)

1. Ouverture de la réunion par Jean-Marie Heydt, Président de la Conférence des OING

2. Projet d’ordre du jour : pour adoption

3. Intervention du Président de l’Assemblée parlementaire, Mevlüt Çavuşoğlu et échange de vues

4. Projet de carnet de bord de la réunion du 24 juin 2010 [CONF/PLE(2010)SYN2] : pour adoption

5. Contribution de la Conférence des OING à la réforme du Conseil de l’Europe : pour discussion et décision (point traité à huis-clos vers 10h30, à la suite du point 11)

6. Situation politique au Bélarus : pour information et discussion

7. Conseil d’experts sur le droit en matière d’ONG – Rapport thématique annuel : pour présentation et adoption

8. Code de bonne pratique sur la participation civile au processus décisionnel – Proposition d’un plan d’action révisé – Pour adoption (lien vers la stratégie adoptée le 1 octobre 2009)

9. Activités de la Conférence des OING en 2010-2011 : pour information

10. Divers

11. Date de la prochaine réunion : à préciser