SESSION D’HIVER

COMMISSION DES DROITS DE L’HOMME
CONF/HR(2013)OJ1

Strasbourg, le 11 janvier 2013

PROJET D’ORDRE DU JOUR
de la réunion du lundi 23 janvier 2013
de 09h30 à 13h00
en salle G03, Agora

1. Ouverture de la réunion, Annelise Oeschger, Présidente de la Commission droits de l’Homme
2. Projet d’ordre du jour : pour adoption
3. Projet de carnet de bord de la réunion du 25 juin 2012 [CONF/HR(2012)SYN2]: pour adoption
4. Suivi de la Conférence « Pour une Europe des Droits de l’Homme : s’unir contre la misère » et de la Déclaration conjointe « Agir ensemble pour éradiquer la grande pauvreté en Europe » du 17 octobre 2012 : discussion et adoption d’une résolution

Présentation des Principes directeurs sur Extrême pauvreté et droits de l’Homme du Conseil des droits de l’Homme de l’ONU, Wouter van Ginneken, ATD Quart Monde

5. Développement de la législation et des conditions de travail pour les ONG en Russie : information et échange, Daria Miloslavskaya, Présidente du Conseil d’administration de l’ONG russe Lawyers for Civil Society, membre de la Chambre civile de Russie

6. Rapport « Droits de l’Homme et religions » : présentation des résultats du travail et du projet de recommandation et discussion, François Becker, responsable du Groupe de travail

7. L’évolution de la situation de la torture et des peines et traitements cruels, inhumains et dégradants dans les États membres du Conseil de l’Europe : présentation, discussion et adoption d’une recommandationSylvie Bukhari, Présidente de la FIACAT
Rapport explicatif de la FIACAT

8. Répercussions négatives des problèmes économiques, sociaux et politiques en Europe sur la démarche des droits de l’Homme et sur l’existence des ONG : lancement de la réflexion, Taras Poljanec, rapporteur de la Conférence des OING

9. La représentation de la Conférence des OING au Comité directeur pour les droits de l’Homme (CDDH) : présentation et discussion sur les priorités, Marc Leyenberger, représentant au CDDH

10. La représentation de la Conférence des OING au Comité directeur sur les médias et la société de l’information (CDMSI) : discussion sur les priorités, Gabriel Nissim, représentant au CDMSI

11. Comité européen pour les problèmes criminels (CDPC) et Conférence des Ministres de la Justice (Vienne, Autriche, 19-21 Septembre 2012): Gérard Greneron, Vice-président de la Commission droits de l’Homme et représentant au CDPC

12. Projet d’une Boîte à outils pour la pleine mise en œuvre des droits de l’Homme au niveau national: élaboration d’un questionnaire Stéphanie Bourgeois, coordinatrice

13. Rapport sur la 56e session de la Commission des Nations unies sur le statut des femmes (CSW) et information sur la 57e session sur la violence contre les femmes : Anje Wiersinga (IAW), Renée Gérard (GEFDU)

13. Nouvelles de Groupes de travail de la Commission

14. Questions diverses