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SESSION D’HIVER

COMMISSION CULTURE, SCIENCE ET EDUCATION
CONF/CULT(2009)SYN1

Strasbourg, le 17 février 2009

A L’ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION CULTURE, SCIENCE ET EDUCATION
1. La commission culture, science et éducation de la Conférence des OING s’est réunie le 27 janvier 2009 à Strasbourg sous la présidence d’Edouard Jagodnik de la Fédération Internationale des Ecoles (FEDE), assisté de Sabine Rohmann de l’Institut Robert Schuman pour l’Europe (IRSE), Vice-présidente.Le président, après avoir accueilli et salué une assistance nombreuse, annoncé le lancement effectif des travaux de la Commission, précisé que l’organisation des groupes de travail était à ce jour encore imparfaite et évolutive, souhaité une participation équilibrée entre les pays de l’ouest et de l’est de l’Europe, espéré un travail aussi approfondi que possible fondé sur la compétence et l’expertise, ouvre la séance de travail à 9h15.

2. La commission a adopté l’ordre du jour de la réunion sans modification,

3. La commission a adopté, après avoir entendu et pris en compte quelques observations et rectifications, le carnet de bord établi après la réunion du 3 octobre 2008

4. Organisation du travail de la commission

La commission

· a écouté longuement les propositions développées par le président pour l’organisation du travail au sein de la commission, notamment en ce qui concerne les trois grands centres d’intérêt principaux dirigés respectivement par Sabine Rohmann pour l’éducation, Nina Belyaeva pour la science et Edouard Jagodnik pour la culture et leur mode de réunion,
· a noté que les propositions de fonctionnement par sous-commissions officielles restaient pour l’instant encore soumises aux directives à venir de la Commission permanente.

Note : En raison de la fréquence espacée des sessions, les contacts et échanges au sein de la commission seront principalement fondés sur l’utilisation d’internet et sur les informations du site des OING. Ont également été cités des outils comme le recours à la vidéoconférence ou à MSN/Skype ou encore la création d’un forum. Les délégués sont invités à déposer leur e-mail. L’organisation ORT continue d’offrir son concours pour les publications de la Commission.

5. Contacts avec les responsables du Conseil de l’Europe

La commission

· a entendu la manière dont la présidence de la commission allait développer les relations avec les responsables politiques et institutionnels du Conseil de l’Europe, l’objet de ces rencontres étant essentiellement d’être informé de l’état d’avancement de travaux en cours, de prendre connaissance des centres d’intérêt à l’étude et si possible, former des groupes de travail sur ces thèmes pour participer à la réflexion du Conseil de l’Europe, et de faire remonter les sujets de proposition ou les préoccupations dont se seraient saisis d’initiative les OING de la commission. Dans cette relation, le Président et la Vice-présidente proposent de rencontrer les principaux services entre les sessions et de consacrer ½ heure par session à l’accueil d’un des responsables. Le président a également confirmé que la commission sera représentée aux réunions des principaux comités directeurs du Conseil de l’Europe portant sur ses thèmes de travail.

Note : Parmi les centres d’intérêt à l’étude au Conseil de l’Europe (Service de Madame Olafsdottir) figurent entre autres : la formation des enseignants aux droits de l’homme, l’organisation de partenariats pour les droits de l’homme entre les OING et les autorités locales, le droit à une éducation de qualité.
Note : Après avoir rendu hommage au travail accompli par l’ancien Regroupement éducation et culture et notamment à l’engagement personnel de son Président, Alain Mouchoux, le Président de la commission a souhaité que le fonds accumulé soit bien conservé et valorisé. Il a invité Alain Mouchoux à une collaboration fructueuse.

Audition de M. Alexander Bartling (Congrès des Pouvoirs Locaux et Régionaux du Conseil de l’Europe, Commission culture et éducation)

M. Alexander Bartling a exposé : que le Congrès était constitué de 318 élus provenant de 47 pays ; il a dit la richesse que constituent pour l’Europe les 200.000 collectivités territoriales qu’il représente pour immédiatement s’attacher à susciter un échange fructueux entre les deux piliers. De façon très concrète, il a énoncé une dizaine de thèmes traités par le Congrès – la présidence de la commission en aura copie – pour lesquels il a lancé des appels à contribution et la remontée de bonnes pratiques. Le Président de la commission a pris note de cet excellent esprit de collaboration et proposé d’intégrer les thèmes cités dans le plan de travail dès que possible.

6. Choix des groupes de travail lancés prioritairement par la commission Exposé : à l’initiative de la présidence de la commission, les OING ont été invitées, au courant du mois de janvier 2009, à transmettre et faire connaître les thèmes pour lesquels elles souhaitaient voir se constituer des groupes de travail dans les trois branches de l’éducation, de la science et de la culture. Au nombre d’une quinzaine, des fiches ad hoc ont été mises en circulation pour qu’y soit portée l’intention de participation. L’inscription reste ouverte. Leur nombre même exclut que puissent être menés simultanément, au risque de la dispersion et d’une certaine inefficacité, autant de travaux et par conséquent la constitution d’autant de sous-groupes.

La commission
· a entendu l’exposé et admis la solution consistant à regrouper la diversité des thèmes en grandes familles, elles-mêmes si possible à intégrer dans des thèmes généraux,
· attend, sur l’organisation de la méthode de travail, l’avis qui sera sollicité auprès de la Commission permanente (cf. point 4)
· exprime cependant le souhait qu’aucun thème proposé ne soit abandonné ou rejeté, quitte à ce qu’il soit utilisé en enrichissement d’un ou plusieurs thèmes plus vastes tels qu’ils ont été exposés par les personnes respectivement en charge de l’éducation de la science et de la culture

7. 8. 9. Réunions des sous-commissions culture, science et éducation

· a regretté que par manque de temps dans le créneau imparti, ces trois points portés à l’ordre du jour n’aient pu être traités.

10. Conclusions

La réunion a été close à 12h30.
La prochaine session de la Conférence des OING aura lieu du 27 au 29 avril 2009. La date de la réunion de la Commission n’est pas encore fixée.

Secrétaire-Rapporteur : G.Bernard Krantz

Cc : Président de la Conférence des OING
Membres de la Commission permanente
Secrétaire Général de l’Assemblée parlementaire
Secrétaire Général du Congrès
Secrétaire du Comité des Ministres
Directeurs Généraux
Directrice du Cabinet du Secrétaire Général du Conseil de l’Europe
Directeur des Relations extérieures
Directeur de la Planification stratégique
Directrice de la Communication
Directrice du Bureau du Commissaire aux Droits de l’Homme



Nota : Groupes de travail créés et responsables (Voir annexe)

Annexe

COMMISSION CULTURE, SCIENCE ET EDUCATION
CULTURE, SCIENCE AND EDUCATION COMMITTEE

LES GROUPES DE TRAVAIL ET LEURS RESPONSABLES

· Président / President : Edouard Jagodnik
· Vice-présidente /Vice- Chair : Sabine Rohmann

· Secrétaire/Secretary : Bernard Krantz
· Traducteur/Translator : James Barnett
· Chargée de communication /

in charge of communication : Marie-Pierre Magnillat

· Ancien Président/Past Président  : Alain Mouchoux
· Publications  : J.H. Léopold Metzger

Représentation aux comités directeurs du Conseil de l’Europe/

Participants to steering committees – 2009 Council of Europe:

· Education  : Edouard Jagodnik, Alain Mouchoux
· Enseignement supérieur et recherche

/ Higher education and research : Edouard Jagodnik, Jean-Claude Gonon

· Culture : Edouard Jagodnik