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SESSION D’ETE

COMMISSION SOCIETE CIVILE COMMISSION DEVELOPPEMENT
ET DEMOCRATIE TERRITORIAL DURABLE

CONF/CIV/TER(2010)OJ1

Projet d’ordre du jour
de la réunion du mercredi 23 juin 2010
en salle 2 du Palais de l’Europe
9h00 – 12h15

9h à 9h15
1. Ordre du jour : pour adoption

2. Synopsis de la réunion de la Commission société civile et démocratie du 27 avril 2010 [CONF/CIV(2010)SYN2] : pour adoption

Synopsis de la réunion de la Commission développement territorial durable du 26 janvier 2010 [CONF/TER(2010)SYN1] : pour adoption

3. Bilan de la « Journée européenne de la biodiversité » (Strasbourg, 28 avril 2010). Suivi de la Déclaration « Agir ensemble pour la biodiversité, la préservation des espaces naturels et la lutte contre le changement climatique » signée par les présidents de l’Assemblée parlementaire, du Congrès des Pouvoirs locaux et régionaux et de la Conférence des OING du Conseil de l’Europe

Edith Wenger, responsable de la taskforce « biodiversité »

9h15 à 10h45

4. Table ronde : d’Utrecht à Moscou, gouvernance et développement territorial durable, les enjeux du futur

Rappel des travaux de la Commission développement territorial durable consacrées à la gouvernance dans le domaine de l’aménagement durable
Anne-Marie Chavanon, Présidente de la Commission développement territorial durable

Rappel des fondamentaux du Code de bonne pratique pour la participation civile au processus décisionnel, adopté par la Conférence des OING
Antonella Valmorbida, Présidente de la commission société civile et démocratie

Points clé de la Conférence ministérielle d'Utrecht
Alfonso Zardi, Chef du Service de la démocratie locale et régionale et de la bonne gouvernance du Conseil de l’Europe

Points clé de la Conférence ministérielle de Moscou
Maguelonne Déjeant-Pons, Chef de la Division des politiques paysagères et de l’aménagement du territoire du Conseil de l'Europe

Interventions de :

Alan Meale, Président de la Sous-Commission de la démocratie locale et régionale de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe.

Jean-Claude Frécon, Vice-président du Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l’Europe

Discussion 30 mn

10h45 à 11h15

5. Contribution à la 15^ème session de la Conférence du Conseil de l’Europe des Ministres responsables de l’aménagement du territoire – CEMAT (8-9 juillet 2010, Moscou) sur le thème « Les enjeux du futur : le développement territorial durable du continent européen dans un monde en mutation ».

Présentation d’un projet de Déclaration : pour adoption (lien vers le projet de déclaration)
Anne-Marie Chavanon
Jean-Pierre Estival
Patrice Collignon

11h15 à 12h15

6. Semaine européenne de la Démocratie locale (SEDL) (11-17 octobre 2010) : pour échange de vues
Introduction pour Antonella Valmorbida

7. Proposition sur la mise en réseau des actions société civile et démocratie au niveau européen : pour information et échange de vues

Présentation par Antonella Valmorbida

8. Divers