SESSION DE PRINTEMPS
COMMISSION SOCIÉTÉ CIVILE ET DÉMOCRATIE
CONF/CIV(2010)SYN2 

Strasbourg, le 6 Mai 2010

PROJET DE CARNET DE BORD
DE LA RÉUNION DU 27 AVRIL 2010

A L’ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION SOCIÉTÉ CIVILE ET DÉMOCRATIE

La Commission société civile et démocratie, réunie le 27 Avril 2010 à Strasbourg :

1. A adopté l’ordre du jour et le carnet de bord de la réunion tenue le 26 Janvier 2010 à Strasbourg [CONF/CIV(2010)SYN1].

2. Mise en œuvre du Code de bonne pratique pour la participation civile au processus décisionnel

Etat d’avancement des activités
Discussion au sein de la commission
Constitution d’un groupe d’experts

3. 4e Congrès régional des ONG sur « Le rôle des ONG dans une démocratie pluraliste » 10-12 juin, Vilnius

L’approbation du Congrès de Vilnius prévu en juin : réunion préparatoire des 14-16 avril dernier. Un ou deux points à clôturer, déterminer les experts, les représentants des OING.

4. Prochaine session du Forum pour l’avenir de la démocratie « La démocratie européenne au 21e siècle – Principes et défis », Erevan, 19-20 octobre 2010

Information, par Michael Remmert, Chef de Projet, sur l’état de préparation du Forum et discussion sur la contribution de la Conférence des OING.

5. Présentation des initiatives européennes sur le dialogue civil

Information par Alexandrina Najmowicz (Forum Civique Européen) sur les efforts pour formaliser le dialogue civil à Bruxelles qui pourrait servir dans le cadre des relations entre la société civile et le Conseil de l’Europe. Lien vers le document : Pour un cadre structuré du dialogue civil européen