SESSION DE PRINTEMPS
COMMISSION SOCIETE CIVILE ET DEMOCRATIE

CONF/CIV(2009)OJ2

Strasbourg, le 7 avril 2009

PROJET D’ORDRE DU JOUR
De la réunion du lundi 27 avril 2009
De 14 h 30 à 18 h
Salle 2, Palais de l’Europe

1. Adoption de l’ordre du jour de la réunion et du carnet de bord de la réunion du 27 janvier 2009 [CONF/CIV(2009)SYN1]

2. Introduction par les président et vice-président : rapport d’activités (Document I) et présentation des intérêts exprimés par les membres concernant les travaux de la commission (questionnaires diffusés à la fin de 2008) (Document II)

3. Projet de plan d’action (Document III)

4. Activités proposées aux fins de la Semaine de la démocratie locale : rapport de la réunion préparatoire (15 avril) par le vice-président de la commission et rapport sur les questionnaires communiqués aux membres (Document IV)

5. Réunions régionales de la commission (Document V), pour discussion

6. Participation des membres de la commission aux comités directeurs intergouvernementaux et aux sous-commissions du Conseil de l'Europe

Pause café

7. Mise à jour du Code de bonne pratique pour la participation civile aux processus de décision : propositions aux fins de la phase de mise en œuvre ; implication plus forte des ONG, Cyril Ritchie

8. Conseil d’experts sur le droit en matière d’ONG : mise à jour, Cyril Ritchie

9. Projet de débat concernant la façon de mesurer l’impact de la commission sur les activités du Conseil de l'Europe en matière de démocratie locale (Document VI), pour discussion

10. Identification des possibilités de coopération pour la commission (Document VII)

11. Forum du Conseil de l'Europe pour l’avenir de la démocratie, suivi, Michael Remmert

12. Action de la commission au Bélarus et document aux fins de la conférence des OING (Document VIII), activités éventuelles sur le terrain avec des ONG locales

13. Questions diverses : point sur l’action de la commission en Russie ; activités éventuelles sur le terrain avec des ONG locales ; projet de sous-commission sur la démocratie locale et la société civile pour réagir à la crise mondiale

Clôture de la réunion