Organisations non gouvernementales

    SESSION DE PRINTEMPS

    COMMISSION DEVELOPPEMENT TERRITORIAL DURABLE
    CONF/TER(2009)OJ2

    Strasbourg, le 27 mars 2009

    PROJET D’ORDRE DU JOUR
    du 28 avril 2009 de 14h30 à 18h
    Salle 2, Palais de l’Europe

    1. Adoption du projet d’ordre du jour

    2. Adoption du carnet de bord de la réunion du 27 janvier [CONF/TER(2009)SYN1]

    3. Débat sur « La participation des citoyens au développement durable »

      Session 1 : « Quel mode de gouvernance et quel rôle pour la société civile ? »

      Ouverture par Jean-Marie Heydt, président de la Conférence des OING

      Introduction du thème par Anne-Marie Chavanon, présidente de la commission

      Présentation de la stratégie du Conseil de l’Europe sur l’innovation et la bonne gouvernance au niveau local par Alfonso Zardi, chef du Service de la démocratie locale et régionale et de la bonne gouvernance (Direction des institutions démocratiques).

      Intervention de Miljenco Dorić, président de la sous-commission de la démocratie locale et régionale de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe, député (Croatie).

      Intervention de François Leblond, ancien préfet de région, président de la Confédération française de l’habitation, de l’urbanisme, de l’aménagement des territoires et de l’environnement (COFHUAT), président du Conseil départemental du développement durable des Hauts-de-Seine (France)  

      Intervention de Camille Gira, député-maire de Beckerich  (Luxembourg).

      Discussion générale

      Conclusions par Anne-Marie Chavanon, présidente de la commission

    4. Suivi des travaux de la commission

      · Semaine européenne de la démocratie locale (12-18 octobre 2009), communication de Jos Lemmers, chef du Service de la participation démocratique (Direction des institutions démocratiques)

      · Compte rendu de participation de membres de la commission aux travaux d’autres piliers du Conseil de l’Europe et d’autres organisations internationales :

        o Georg Mäschig : Séminaire sur le tourisme culturel transfrontalier du Congrès à Eupen (Belgique ;
        o Anne-Marie Chavanon : Commission développement durable du Congrès et Commission de l’environnement, de l’agriculture et des questions territoriales de l’Assemblée parlementaire ;
        o Patrice Collignon : 5ème Conférence du Conseil de l’Europe sur la convention européenne du Paysage ;
        o Renée Gérard : Femmes et changement climatique (ONU–New-York) ;
        o Edith Wenger, Forum mondial de l'eau à Istanbul (Turquie).

      · Point sur les activités en cours et en projet

    5. Questions diverses

6. Prochaines réunions

      Session d’été : mercredi 24 juin 2009 (1h30)
      Session d’automne : mardi 29 septembre 2009 (3h30)