Organisations non gouvernementales

    SESSION D’HIVER
    COMMISSION PERMANENTE
    CONF/SC(2011)SYN3

    Strasbourg, le 11 mars 2011

CARNET DE BORD

    A L’ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION PERMANENTE

    La Commission Permanente réunie le 27 janvier à l’issue des travaux de la Conférence des OING :

- a procédé à un échange d’idées sur le déroulement, les évolutions et les décisions de la Conférence qu’elle a entérinés les 25 et 27 janvier 2011, soit :

    o organisation de 2 sessions annuelles et d’un grand Colloque-débat à l’automne ;

    o installation de trois commissions : droits de l’homme - démocratie, cohésion sociale et enjeux mondiaux - éducation et culture ;

      o Mise en œuvre des priorités pour 2011.

    La nécessité de travailler désormais, autrement, de façon plus efficace et visible implique de meilleures coordinations au sein des commissions et entre elles et avec les groupes de travail : il est ainsi proposé l’instauration d’un deuxième poste de Vice-président dans chaque commission.

    Les élections auront lieu lors de la session de fin Juin dans le cadre des statuts et du Règlement Intérieur actuels :

    o Appel à candidatures, vers le 20 Mars, 3 mois avant le vote et retour des candidatures (formulaire et lettre de motivation), 2 mois avant ;

    o Les commissions actuelles et leurs groupes poursuivent leurs activités jusqu’au mois de juin et continuent à bénéficier à ce titre des infrastructures et des moyens de fonctionnement de la Conférence : elles doivent adresser une information en ce sens au Bureau (dates, lieu, nombre, etc.) ;

    o Les membres de la Commission permanente, dans le cadre des évolutions du fonctionnement, adresseront leurs propositions, suggestions, idées (y compris la préparation de l’événement d’automne), à Iamvi Totsi, avant le 7 février 2011 ;

    o Un « Bureau virtuel » (analyse synthèse de propositions) aura lieu le 15 février 2011.

La Commission permanente a pris acte qu’elle a reçu un mandat de la Conférence des OING de la représenter pendant toute la période transitoire dans le cadre de la réforme de la Conférence et à ce titre de prendre toutes les dispositions à la mise en œuvre de la dite réforme.

    Lors de sa réunion en janvier 2012, la Conférence aura à ratifier l’ensemble des dispositions qui auront été prises par la Commission permanente et, si nécessaire, devra modifier son règlement en conséquence.

    Rémy Berthier, Président du Comité de vérification et de litige, après consultation de ce dernier, a donné son accord sur cette procédure.

    La prochaine réunion de la Commission permanente se tiendra à Paris le 11 mars 2011, dans les locaux du Conseil de l’Europe.

    Rapporteurs : Alain Mouchoux/Michel Muller

    Modifié et accepté lors de la CP du 11 mars 2011 à Paris