Organisations non gouvernementales

SESSION D’AUTOMNE

COMMISSION PERMANENTE
CONF/SC(2009)SYN6

Strasbourg, 10 novembre 2009

CARNET DE BORD

A L’ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION PERMANENTE

La Commission permanente de la Conférence des OING, réunie le 1er octobre 2009 à Strasbourg, sous la présidence de Jean-Marie Heydt :

    · A adopté l’ordre du jour [CONF/SC(2009)OJ6] ;

    · A pris note des comptes rendus des réunions du Bureau de la Conférence des OING du 24 septembre à Lyon (examen des priorités de la Conférence des OING et amélioration de la communication interne) et 29 septembre à Strasbourg (Adaptation du Règlement de la Conférence des OING, déroulement de la session d’automne) ;

1. Priorités de la Conférence des OING 

    · A tenu un échange de vues sur les priorités de la Conférence des OING, sur la base du document préparé par le Bureau lors de sa réunion du 24 septembre à Lyon, certains membres soulignant la nécessité de clarifier encore le document et d’y faire apparaître davantage le concept de transversalité ;

    · A pris note que le document peut encore être amendé, les membres étant invités à faire parvenir leurs propositions au Secrétariat dans les meilleurs délais ;

2. Activités des commissions et groupes transversaux

    · A pris note de la présentation, par Edouard Jagodnik, Président de la Commission culture, science et éducation, du projet de forum sur l’universalité des droits de l’homme prévu à l’automne 2010 à Oslo (Norvège), en partenariat avec le Centre européen Wergeland (centre de ressources sur l’éducation pour la compréhension interculturelle, les droits de l’homme et la citoyenneté démocratique, établi en coopération avec le Conseil de l’Europe et basé à Oslo) ;

    · A décidé, suite à un échange de vues, de donner son accord à la réalisation de ce projet, sous réserve de la disponibilité des financements extérieurs sollicités et d’informations complémentaires sur la structure qui serait amenée à gérer ces éventuels financements ;

    · A également pris note des informations et propositions communiquées par d’autres commissions, notamment :

        o la proposition de « réunions régionales » de la Commission société civile et démocratie qui devrait s’inscrire pleinement dans les priorités de la Conférence des OING et, lorsque cela concerne par exemple le Bélarus, dans les orientations définies par le Conseil de l’Europe ;

        o l’information relative à la création d’un groupe de travail sur les sectes et les droits de l’homme au sein de la Commission des droits de l’homme ; les projets de cette même Commission en matière de renforcement de l’éducation aux médias ;

        o les initiatives de la Commission du développement territorial durable en 2010 en liaison avec l’Année mondiale de la biodiversité ;

3. Coopération avec le Centre Nord-Sud du Conseil de l’Europe – Projet d’accord pour avis

    · A donné un avis favorable au projet d’accord révisé par Sophie Dimitroulias, Rapporteur du Bureau et décidé de le soumettre pour adoption par la Conférence des OING lors de sa réunion de janvier 2010, sous réserve de l’avis conforme du Conseil exécutif du Centre Nord-Sud lors de sa réunion du 12 novembre 2009 ;

4. Participation de la Conférence des OING dans les comités directeurs intergouvernementaux

    · A adopté la liste des représentants de la Conférence des OING dans un certain nombre de comités et sous-comités intergouvernementaux, valable une année à compter du 1er octobre 2009, sachant toutefois que la participation effective des représentants désignés aux réunions des comités et sous-comités est liée à la disponibilité des ressources budgétaires correspondantes et se limite, le cas échéant, à la prise en charge financière d’un seul représentant par réunion de comité ou sous-comité ;

5. Procédure d’octroi et de retrait du statut participatif

    · A pris note des informations communiquées par le Président concernant la procédure d’octroi et de retrait du statut participatif et de l’échange de vues qui a suivi, celui-ci mettant notamment en lumière qu’une réflexion devrait être engagée au sujet de la possibilité d’octroyer le statut participatif deux fois par an et des moyens d’informer au mieux la Commission permanente sur les dossiers d’octroi et de retrait du statut participatif.

6. Date de la prochaine réunion : à confirmer.

Cc : Membres de la Commission permanente
Secrétaire Général de l’Assemblée parlementaire
Secrétaire Général du Congrès
Secrétaire du Comité des Ministres
Directeurs Généraux
Directrice du Cabinet du Secrétaire Général du Conseil de l’Europe
Directeur des relations extérieures
Directeur de la Planification Stratégique
Directrice de la Communication
Directrice du Bureau du Commissaire aux Droits de l’Homme