Organisations non gouvernementales

SESSION D’HIVER

COMMISSION PERMANENTE
CONF/SC(2009)SYN1

Strasbourg, 27 février 2009

CARNET DE BORD

DE LA REUNION DU 26 JANVIER 2009

A L’ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION PERMANENTE

La Commission permanente de la Conférence des OING, réunie le 26 janvier à Strasbourg, sous la présidence d’Annelise Oeschger :

    · A adopté l’ordre du jour [CONF/SC(2009)OJ1] et le compte rendu de la réunion de la Commission permanente du 3 octobre 2008 à Strasbourg [CONF/SC(2008)SYN1];

1. Réunion des Présidents et Vice-présidents des commissions et groupes transversaux (Strasbourg, 24 novembre 2008)

    · A pris note de la présentation, par la Présidente, des principales conclusions de cette réunion, en particulier concernant les points suivants :

      o La nécessité, pour les commissions et groupes transversaux, d’approfondir leurs priorités thématiques et d’identifier de nouvelles compétences parmi leurs membres ;

      o Le souhait d’une majorité de Présidents et Vice-présidents de limiter à trois jours le temps de présence à Strasbourg pendant les sessions et si possible de limiter le nombre des réunions de la Conférence plénière ;

      o La mise en œuvre de nouveaux formats de documents pour les ordres du jour et les carnets de bord de toutes les instances de la Conférence des OING, pour une meilleure visibilité et diffusion de ces documents ;

      o L’impossibilité d’offrir aux commissions et groupes transversaux nouvellement créés un Secrétariat permanent, à défaut de ressources humaines supplémentaires ;

      o Le renforcement de la coopération avec les autres piliers du Conseil de l’Europe (notamment la possibilité pour la Conférence des OING de contribuer à la préparation de rapports élaborés par l’Assemblée parlementaire, de proposer des sujets à traiter, voire de soumettre des propositions d’amendements) ;

      o Le partenariat avec la Direction des droits de l’homme et des affaires juridiques (DGHL) sur les thèmes suivants : l’Agence des droits fondamentaux de l’Union européenne, la violence domestique et le projet de convention correspondant (avec participation de la Conférence des OING dès le lancement du processus de rédaction conventionnel), la représentation dans les comités directeurs et le rôle des OING dans le processus de monitoring ;

      o Les projets de nouvelle brochure et de nouveau site internet de la Conférence des OING.

2. Organisation des sessions de la Conférence des OING en 2009

    · A approuvé les propositions de la Présidente concernant l’organisation des sessions et reposant sur cinq principes, qui seront mis en œuvre à titre expérimental pour les trois sessions encore à tenir en 2009 :

    o Durée des sessions : trois jours, de lundi à mercredi inclus. En cas de journée d'étude, celle-ci pourrait se tenir soit l'après-midi du troisième jour (en l'absence de réunion de la Conférence des OING), soit à l’occasion d’une quatrième journée ;

    o Réunions parallèles des commissions et groupes transversaux, avec roulement ;

    o Durée des commissions et groupes transversaux :

      - Commissions (4 réunions par an) : 3 réunions de 3h30 et 1 réunion d'1h30 ;

      - Groupes transversaux (4 réunions par an) : 3 réunions d’1h30 et 1 réunion de 3h30 ;

    o Conférence des OING : réunions en janvier (une journée) et en avril et octobre 2009 (une demi-journée) ;

    o Commission permanente : une seule réunion à la fin de chaque session, le Bureau se tenant en début de session pouvant trancher les éventuelles questions urgentes.

    · A pris note, dans ce contexte, des propositions de certains membres sur la nécessité d’évaluer cette nouvelle organisation des sessions ou encore de tenir éventuellement la quatrième session de l’année en liaison avec une session plénière du Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l’Europe.

3. Comité de vérification et de litige : rapport de la réunion du 3 décembre 2008

    · A pris note de la présentation, par Janine Duprey-Kennedy, du rapport de cette réunion qui a jugé toutes recevables les candidatures aux élections de janvier 2009 (une candidature unique à la présidence de la Conférence des OING et 18 candidatures au Bureau) et a précisé les modalités de la campagne (présentation orale des candidats, chronologie des différents scrutins, information des candidats) ;

    · A pris note du souhait du Comité de vérification et de litige d’engager une réflexion sur les modes d’élection et la révision des articles du Règlement qui s’y rapportent.

4. Divers

    · A pris note du rappel, par la Présidente, de la nécessité pour les Commissions et Groupes Transversaux de désigner en leur sein un Rapporteur chargé d’élaborer le carnet de bord des réunions.

5. Dates des prochaines réunions : Jeudi 29 janvier 2009 (14.00 -17.00)
Mercredi 29 avril 2009 (14.30 – 17.30)
Mercredi 24 juin 2009 (16.15 – 18.00)
Mercredi 30 septembre 2009 (14.30 – 17.30)

Cc : Secrétaire Général de l’Assemblée parlementaire
Secrétaire Général du Congrès
Secrétaire du Comité des Ministres
Directeurs Généraux
Directrice du Cabinet du Secrétaire Général du Conseil de l’Europe
Directeur des relations extérieures
Directeur de la Planification Stratégique
Directrice de la Communication
Directrice a.i. du Bureau du Commissaire aux Droits de l’Homme