Organisations non gouvernementales

SESSION D’HIVER

    COMMISSION DU DEVELOPPEMENT TERRITORIAL DURABLE
    CONF/TER(2010)SYN1

    Strasbourg, le 10 mars 2010

PROJET DE CARNET DE BORD
DE LA REUNION DU 26 JANVIER 2010

    La commission du Développement territorial durable, réunie au Palais de l’Europe, le 26 janvier 2010, sous la présidence d’Anne-Marie Chavanon,

    1. A adopté l’ordre du jour [CONF/TER(2010)OJ1] sans modification

    2. A adopté le carnet de bord de la réunion du 30 septembre 2009 [CONF/TER(2009)SYN4] en l’état

    3. A lancé officiellement l’année internationale de la biodiversité pour les ONG du Conseil de l’Europe

    4. Débat sur «  la biodiversité, un enjeu vital pour l’humanité »

      En préparation de la journée européenne de la biodiversité organisée par la Conférence des OING, en collaboration avec l’Assemblée parlementaire et le Congrès des pouvoirs locaux et régionaux le 28 avril 2010, a débattu avec les orateurs sur les thèmes suivants :

      - La biodiversité, quels enjeux ? avec une présentation liminaire de Jean-Pierre Raffin, écologue, enseignant-chercheur, ancien parlementaire européen, Président d’Honneur de France Nature Environnement ;

      - La biodiversité traitée par le secteur gouvernemental et intergouvernemental, présenté par Jean-Pierre Ribaut, écologue, ancien Secrétaire de la Convention de Berne au Conseil de l'Europe ;

      - La biodiversité, composante essentielle  du paysage, présenté par Maguelonne Déjeant-Pons, Chef de la Division du patrimoine culturel, du paysage et de l'aménagement du territoire du Conseil de l’Europe ;

      - Biodiversité et changement climatique,  présenté par Francine John-Calame (Suisse), parlementaire,  rapporteur de la Commission Environnement, Agriculture et Questions territoriales de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe ;

      - La biodiversité en milieu urbain, rapport de Willy Borsus (Belgique), Député Bourgmestre, membre de la Commission du développement durable du Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l’Europe, présenté par Marité Moras, Secrétaire de la commission ;

      - Contribution des ONG à la protection de la biodiversité, présentation d’Edith Wenger (BEE), responsable de la Taskforce Biodiversité

    5. A adopté à l’unanimité le projet de Déclaration commune « Agir ensemble pour la biodiversité, la préservation des espaces naturels et la lutte contre le changement climatique » présenté par Edith Wenger, moyennant quelques modifications mineures

    6. Travaux de la commission

      6.1. Organisation de la journée européenne de la biodiversité du 28 avril 2010

      a échangé sur l’organisation de cette journée avec Agnès Nollinger, Chef du Secrétariat de la Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales de l’Assemblée parlementaire et Marité Moras, Secrétaire de la Commission du développement durable du Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l’Europe.

6.2. Organisation de l’action en faveur des races chevalines menacées

      A échangé avec Noël Orsat (CITI) sur les possibilités d’organisation de cette manifestation, corollaire de la conférence technique. Malgré l’intérêt certain de l’opération présentée et le lourd travail effectué, il est admis, à la demande de la Présidente, que l’organisation de cette opération sera subordonnée à une prise en charge juridique et financière extérieure, la Commission ne pouvant en assurer la responsabilité.

      6.3. Participation aux travaux des divers piliers

      A pris connaissance des comptes rendus des participants, inclus dans les dossiers sur :
      - Réunion de la Commission environnement, agriculture et questions territoriales de l’Assemblée parlementaire, 4 décembre 2009 - Paris  (Anne-Marie Chavanon) ;
      - Les Ateliers du Paysage, Malmö (Suède) - 8-9 octobre 2009 (Patrice Collignon) ;
      - Trentième anniversaire de la Convention de Berne (Suisse) – 23 novembre 2009 (Jean-Pierre Ribaut) ;
      - Réunion de la Commission du développement durable du Congrès des pouvoirs locaux et régionaux – Strasbourg, – 1er décembre 2009 (Anne-Marie Chavanon) ;
      - Conférence sur le Code de bonne pratique pour la participation civile (Slovénie) organisée par la Conférence des OING dans le cadre de la présidence slovène du Comité des Ministres, 12-13 novembre 2009 (Robert Lafont) ;
      - Conférence des ministres en charge des collectivités locales et régionales à Utrecht (Pays-Bas), 16-17 novembre 2009 (Anne-Marie Chavanon) ;
      - A pris connaissance du rapport d’activité de l’année 2009 de la commission inclus dans les dossiers.

    7. Prochaine réunion : la journée européenne de la biodiversité organisée le 28 avril 2010 tiendra lieu de réunion lors de la session de printemps.