Organisations non gouvernementales

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SESSION D’AUTOMNE
Commission du Développement territorial durable
CONF/TER(2010)OJ2

Strasbourg, le 6 septembre 2010

PROJET D’ORDRE DU JOUR
Mardi, 5 octobre 2010 de 14h30 à 18h
Salle 2, Palais de l’Europe

14h30 - 14h45

1. Ordre du jour : pour adoption

2. Carnet de bord de la réunion du 23 juin 2010 [CONF/CIV/TER(2010)SYN1]: pour adoption

3. Biodiversité : pour information

    Suivi de la Déclaration adoptée par l'Assemblée parlementaire, le Congrès des pouvoirs locaux et régionaux et la Conférence des OING - lien vers la déclaration
    Rapport en cours d’adoption de l’Assemblée parlementaire : « nécessité d’un bilan des progrès accomplis dans l’application de la Convention de Berne ».
    Présentation de la Conférence paneuropéenne de haut niveau sur la biodiversité en Azerbaïdjan – Edith Wenger, responsable de la task-force sur la biodiversité


14h45 - 15h25


4 Paysage : pour information et discussion

    Xème anniversaire de la Convention européenne du Paysage – Florence (Italie) – 16 et 17 octobre 2010, introduction de Maguelonne Déjeant-Pons, chef de la Division des politiques paysagères et de l'aménagement du territoire.
    Contribution des OING du Conseil de l’Europe - Patrice Collignon et Anne-Marie Chavanon

15h25 - 15h40

5 Aménagement du territoire : Pour information

    Conclusions et suite de la Conférence du Conseil de l’Europe des ministres responsables de l’aménagement du territoire (CEMAT/COE) - Moscou 8 et 9 juillet 2010 par Maguelonne Déjeant-Pons – lien vers la déclaration
    Réactions de Aleksei Lotman, Président de la Commission de l’environnement, de l’agriculture et des questions territoriales de l’Assemblée parlementaire et Anne-Marie Chavanon, Présidente de la Commission développement territorial durable de la Conférence des OING du Conseil de l’Europe.


15h50 - 17h20


6 Climat - Sommet de Cancun (29 novembre - 10 décembre 2010) : pour information et discussion

    Introduction à la thématique «Le point sur le changement climatique » par Julien Billaut-Chaumartin, météorologue à Météo-France, intervenant à l'IUT Louis Pasteur (Bas-Rhin) 
    «L’enjeu du prochain Sommet de Cancun» par Alan Meale, Président de la Sous-commission de la démocratie locale et régionale de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe, participant aux précédents sommets de Kyoto et Copenhague.
    Conclusions par Jean-Pierre Ribaut et présentation d’un projet de contribution de la Commission développement territorial durable au nom de la Conférence des OING du Conseil de l’Europe.

17h20 – 18h00

7 Réforme du Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l’Europe : pour information
par Marité Moras, Secrétaire de la Commission du développement durable du Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l’Europe. (ac)

8 Programme de travail 2011 : pour discussion sur la base de propositions préalables

9 Points divers

10 Prochaine réunion