Organisations non gouvernementales

SESSION D'AUTOMNE

COMMISSION SOCIÉTE CIVILE ET DÉMOCRATIE
CONF/CIV(2010)OJ3

Strasbourg, le 25 septembre 2010

PROJET D'ORDRE DU JOUR
Mardi 5 octobre 2010, 9 heures – 12 h 30
Salle 2, Palais de l’Europe

1. Ordre du jour de la réunion : pour adoption (9 heures)

2. Carnet de bord de la réunion tenue le 23 juin [CONF/CIV/TER(2010)SYN1] : pour adoption

3. Présentation du Forum de la société civile du Partenariat oriental, 18-19 novembre, Berlin : Ulad Vialichka, membre du comité directeur (9 h 15 – 9 h 45)

4. Rapport sur la discussion au sein de la Commission permanente et échange de vues avec la Commission : Veysel Filiz, Vice-président de la Commission société civile et démocratie (9 h 45 – 10 h 15)

4. Point sur la mise en œuvre du Code de bonne pratique pour la participation civile au processus décisionnel
Exposé d'Ariane Rodert et de Chuck Hirt, membres du groupe d'experts sur la mise en œuvre du code (10 h 15 – 10 h 30)

Pause café (10 h 30 – 10 h 45)

Suivi du Code de bonne pratique

5. Groupes de travail sur la mise en œuvre du Code de bonne pratique (lignes directrices proposées par le groupe d'experts) (10 h 45 – 11 h 45)

    Présentation des travaux des groupes de travail, plan d’action (11 h 45 – 12 h 30)