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Semaine sur le droit, la justice et le développement de 2014 de la Banque mondiale : le Président du GRETA prend part à une session sur la traite des êtres humains

Le 22 octobre 2014, une session intitulée « Traite des êtres humains : menace pour le développement et de violation des droits de l'homme » aura lieu dans le cadre de la Semaine sur le droit, la justice et le développement (LJD) de 2014 de la Banque mondiale à Washington, États-Unis. Lors de cette session, les tendances, les bonnes pratiques, les lacunes et la voie à suivre pour lutter contre ce phénomène seront discutées. [suite...]
Lien vers le site de la conférence (anglais uniquement)

Protection des victimes de la traite des êtres humains au Canada et en Europe

Le 16 octobre 2014 la conférence «Protecting the Victims of Human Trafficking in Canada and Europe» aura lieu à l’Université d'Ottawa. L’événement est organisé conjointement par les ambassades suisse et autrichienne, en collaboration avec le Centre d'études en politiques internationales. Il réunira des experts du Conseil de l’Europe, de l’OSCE, des gouvernements et des universités européennes et canadiennes, ainsi que des ONG.
Voir le programme de la conférence
Lien vers le site de la conférence

Le Conseil de l'Europe et de l'OSCE unissent leurs efforts pour protéger les droits des victimes de la traite des êtres humains

Strasbourg, 9 octobre 2014 – Le Conseil de l'Europe et l'OSCE ont lancé aujourd'hui un atelier conjoint de deux jours qui réunit des juges et des procureurs pour discuter de défis importants qui se présentent pour soutenir les droits des victimes de la traite des êtres humains. [suite...]
Programme
Liste des participants
Présentations

20 juin 2014 - Journée Mondiale des Réfugiés
Les victimes de traite des êtres humains sont trop souvent privées de leur droit à la protection internationale
Strasbourg, 20 juin 2014 - A l'occasion de la Journée mondiale des réfugiés, le Groupe d'experts du Conseil de l'Europe sur la Traite des êtres humains (GRETA) souhaite alerter sur le fait que les victimes de traite des êtres humains se voient encore trop souvent refuser la protection internationale en Europe. « Pourtant, une victime de traite peut subir des persécutions en cas de retour dans son pays en raison de son appartenance à un certain groupe social tel que défini par le Haut-Commissaire des Nations Unies aux Réfugiés (UNHCR) ou pour avoir dénoncé les trafiquants », déplore Nicolas Le Coz, Président du GRETA. [suite...]

La Grèce devient la 42ème Partie à la Convention
 

Le 11 avril 2014 la Grèce a ratifiée la Convention du Conseil de l’Europe sur la lutte contre la traite des êtres humains. La Convention entrera en vigueur en ce qui concerne la Grèce le 1er août 2014.
La Convention a été ratifiée par 41 États membres du Conseil de l'Europe : l'Albanie, l'Andorre, l'Arméniel'Autriche, l'Azerbaïdjan, la Belgique,  la Bosnie-Herzégovine, la Bulgarie, la Croatie, Chypre, le Danemark,  la Finlande, la France, la Géorgie, l'Allemagne,  la Hongrie, l'Irlande, l'Islande, l'Italie, la Lettonie, la Lituanie, le Luxembourg, Malte, la République de Moldova, le Monténégroles Pays-Bas, la Norvège, la Pologne, le Portugal, la Roumanie, Saint-Marin, la Serbie, la République slovaque, la Slovéniel'Espagne, la Suède,  la Suisse, "l'ex-République yougoslave de Macédoine", l'Ukraine et le Royaume Uni. . Vers la fin de l’année dernière,  le Bélarus est devenu le premier État non-membre à y accéder.
La Convention a également été signée, mais pas encore ratifiée, par deux États membres du Conseil de l’Europe : l'Estonieet la Turquie.

Le Bélarus devient premier pays non membre du Conseil de l’Europe à accéder à la Convention sur la lutte contre la traite des êtres humains

Le Bélarus
a accédé à la Convention du Conseil de l'Europe sur la lutte contre la traite des êtres humains, le 26 Novembre 2013, devenant ainsi le premier pays en dehors du Conseil de l'Europe à accéder à ce traité. La Convention entrera en vigueur en ce qui concerne le Bélarus le 1er Mars 2014.

La Convention a été ratifiée par 40 États membres du Conseil de l'Europe : l'Albanie, l'Andorre, l'Arméniel'Autriche, l'Azerbaïdjan, la Belgique,  la Bosnie-Herzégovine, la Bulgarie, la Croatie, Chypre, le Danemark,  la Finlande, la France, la Géorgie, l'Allemagne,  la Hongrie, l'Irlande, l'Islande, l'Italie, la Lettonie, la Lituanie, le Luxembourg, Malte, la République de Moldova, le Monténégroles Pays-Bas, la Norvège, la Pologne, le Portugal, la Roumanie, Saint-Marin, la Serbie, la République slovaque, la Slovéniel'Espagne, la Suède,  la Suisse, "l'ex-République yougoslave de Macédoine", l'Ukraine et le Royaume Uni. . Trois autres États membres du Conseil de l’Europe l'Estonie, la Grèce et la Turquie ont signé, mais pas encore ratifié la Convention.

Les mécanismes anti-traite de l'ONU et du Conseil de l'Europe combinent leurs forces afin de lutter contre la traite des êtres humains en Europe et au-delà

Strasbourg / Genève (5 juillet 2013) – Deux mécanismes clés d'experts internationaux anti-traites combinent leurs forces pour renforcer la lutte contre la traite des êtres humains en Europe et au-delà. Il y a près de 21 millions de victimes d’exploitation par le travail forcé, y compris la traite, dans le monde, dont environ un million dans les États membres de l’Union européenne, selon les estimations de l’Organisation internationale du travail. [suite...]

40e ratification de la Convention par la Hongrie le 4 avril 2013

Le 4 avril 2013 la Hongrie a ratifiée la Convention du Conseil de l’Europe sur la lutte contre la traite des êtres humains. La Convention entrera en vigueur en ce qui concerne la Hongrie  le 1er août 2013.

La Convention est maintenant ratifiée par 40 États membres du Conseil de l’Europe: l'Albanie, l'Andorre, l'Arméniel'Autriche, l'Azerbaïdjan, la Belgique,  la Bosnie-Herzégovine, la Bulgarie, la Croatie, Chypre, le Danemark,  la Finlande, la France, la Géorgie, l'Allemagne,  la Hongrie, l'Irlande, l'Islande, l'Italie, la Lettonie, la Lituanie, le Luxembourg, Malte, la République de Moldova, le Monténégroles Pays-Bas, la Norvège, la Pologne, le Portugal, la Roumanie, Saint-Marin, la Serbie, la République slovaque, la Slovéniel'Espagne, la Suède,  la Suisse, "l'ex-République yougoslave de Macédoine", l'Ukraine et le Royaume Uni.

La Convention a également été signée, mais pas encore ratifiée, par trois autres États membres du Conseil de l’Europe: l'Estonie, la Grèce et la Turquie.

Publication des actes de la Table ronde sur la lutte contre la traite des êtres humains (Saint Pétersbourg, 18 avril 2012)

Les actes de la Table ronde sur la lutte contre la traite des êtres humains qui s’est tenue à Saint Pétersbourg le 18 avril 2012 sont maintenant disponibles en anglais et en russe. Cet évènement organisé conjointement par le Conseil de l’Europe, l’Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE) et la Communauté des États indépendants (CEI), a rassemblé une centaine de participants, y compris des parlementaires, des représentants des États membres de la CEI, des procureurs, des représentants des agences répressives, chercheurs et représentants des organisations non gouvernementales et des organisations intergouvernementales. [suite...]


 Le président du GRETA rencontre le directeur de l'agence FRONTEX

Le 16 mai 2012, le président du Groupe d'experts du Conseil de l'Europe sur la lutte contre la traite des êtres humains (GRETA), M. Nicolas Le Coz, s’est entretenu avec le directeur de l'Agence européenne pour la gestion de la coopération opérationnelle aux frontières des États membres de l’Union européenne (FRONTEX), M. Ilkka Laitinen, au siège de cette agence à Varsovie. Madame Hanna Machinska, chef du Bureau du Conseil de l'Europe à Varsovie, et M. David Reisenzein, officier pour les relations extérieures au sein de FRONTEX, ont également participé à l’entretien.

Le directeur de FRONTEX a expliqué pourquoi la lutte contre la traite des êtres humains était une priorité pour cette agence et présenté les différents outils et initiatives déjà prises dans ce domaine. Le président du GRETA, rappelant que la Convention anti-traite du Conseil de l’Europe liait déjà 20 des 27 États membres de l’UE et qu’elle contenait des normes élevées en matière d’identification et de protection des victimes de la traite des êtres humains, a présenté le « système anti-traite » du Conseil de l’Europe et la mission confiée au GRETA. Rappelant les liens déjà établis avec la Coordinatrice anti-traite de la Commission européenne, EUROJUST et toutes les organisations internationales actives dans la lutte contre la traite des êtres humains, il a insisté sur l’importance de la coopération institutionnelle et opérationnelle entre les acteurs principaux de la lutte contre la traite et de la transmission d’informations au GRETA pour l’établissement de ses rapports d’évaluation.

 M. Laitinen et M. Le Coz ont ainsi convenu, dans le cadre des mandats de FRONTEX et du GRETA, de mettre en place une coopération entre ces deux institutions.


« Une instance nationale de coordination dotée de l'autorité nécessaire est un outil efficace pour prévenir la traite des êtres humains»


Le Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme (BIDDH) de l'OSCE a organisé à Varsovie du 14 au 16 mai 2012 un séminaire sur la dimension humaine consacré au cadre de l’État de droit pour combattre la traite des êtres humains. Plus de 150 représentants des États participants de l’OSCE, des organisations internationales publiques ou d’organisations non gouvernementales étaient présents.

 Le Directeur du BIDDH, l’Ambassadeur Janez Lenarčič a ouvert le séminaire en rappelant que les politiques anti-traite ne seront couronnées de succès que si elles sont « gouvernées par les principes de l’État de droit et centrées sur la protection des droits des victimes pour accéder à la justice et retrouver leur dignité humaine ». Mme Maria Grazia Gianmarinaro, la Représentante spéciale et Coordinatrice de la lutte contre la traite des êtres humains de l’OSCE, a souligné la nécessité pour les États d’évaluer l’impact de leurs politiques sur les droits de l'homme des victimes de la traite.

Intervenant dans la session consacrée à la prévention de la traite, le Président du Groupe d’experts sur la lutte contre la traite des êtres humains du Conseil de l’Europe (GRETA), M. Nicolas Le Coz, a rappelé que la Convention du Conseil de l’Europe sur la lutte contre la traite des êtres humains est le seul instrument juridique international prévoyant la création d'instances nationales assurant la coordination de l’action des différents acteurs publics. La Convention encourage également les autorités à coopérer avec les organisations non gouvernementales en établissant des partenariats stratégiques. Il a souligné l'importance de doter ces structures de coordination de l’autorité nécessaire pour mener à bien leur mission avant d’appeler les États participants de l’OSCE qui ne l’ont pas encore fait à signer et ratifier la Convention du Conseil de l'Europe.

Le Président du GRETA a fait cinq recommandations portant sur la coordination de la lutte contre la traite, la protection des groupes et des personnes les plus vulnérables à la traite, le soutien à la recherche, la protection des acteurs anti-traite contre l’influence des trafiquants et la surveillance des systèmes nationaux de lutte anti-traite.


La Convention anti-traite du Conseil de l’Europe et les rapports d’évaluation du GRETA renforcent le soutien apporté par Eurojust aux poursuites pénales contre les trafiquants


Les 26 et 27 avril 2012, le Groupe d’experts sur la lutte contre la traite des êtres humains du Conseil de l’Europe (GRETA) a participé à un séminaire stratégique sur la traite des êtres humains, organisé par Eurojust à La Haye (Pays-Bas). Ce séminaire a réuni des praticiens et des experts nationaux et des représentants d'Eurojust, d'Europol, de la Commission européenne et du Conseil de l'Europe.

Mme Michèle Coninsx, Présidente élue d'Eurojust, et Ola Laurell, Président de l'Équipe sur les trafics et les crimes connexes (TRCT), ont rappelé l’assistance qu'Eurojust est en mesure d’apporter aux États pour améliorer le nombre et la qualité des poursuites pénales. Mme Coninsx a souligné la nécessité de geler, saisir et confisquer les avoirs des groupes criminels organisés impliqués dans la traite des êtres humains et ont mis en avant le rôle accru qu'Eurojust peut jouer s'il est utilisé de manière effective par les États membres de l'UE. M. Laurell a annoncé un projet, lancé par la TRCT, pour mettre à jour les obstacles aux enquêtes et aux poursuites des infractions de traite.

M. Nicolas le Coz, Président du GRETA, a expliqué que les dispositions de la Convention anti-traite du Conseil de l’Europe et les rapports d'évaluation du GRETA, en promouvant des enquêtes et des poursuites efficaces ainsi qu’une entraide judiciaire constituent une plus-value pour la lutte contre la traite de même qu’un soutien fort au travail d’Eurojust. M. Le Coz a rappelé que la Convention, ratifiée par 35 États membres du Conseil de l’Europe (dont 20 sont également États membres de l’UE), prévoit dans son article 23, paragraphe 3, la confiscation des avoirs des trafiquants. Le GRETA a souligné dans ses rapports que la confiscation des avoirs criminels est cruciale à la fois pour renforcer les effets de la sanction et pour assurer l’indemnisation des victimes.

Les résultats de ce séminaire seront incorporés dans un rapport sur les meilleures pratiques et dans un plan d'action pour Eurojust.

Campagne pan-européenne sur l'indemnisation des victimes de la traite

Le Conseil de l'Europe a accordé son soutien institutionnel au Projet COMP.ACT ("European Action for Compensation for Trafficked Persons") et à la Campagne paneuropéenne pour l'indemnisation des personnes victimes de la traite, menés par Anti-Slavery International et La Strada International, avec des partenaires dans 14 pays (voir www.compactproject.org). Cette initiative est basée sur l'article 15 de la Convention du Conseil de l’Europe sur la lutte contre la traite des êtres humains, qui est la première et la seule disposition internationale contraignante qui reconnaît le droit des victimes de la traite à être indemnisées pour le préjudice subi, ainsi que l'obligation des États à garantir cette indemnisation dans leur droit interne.

Le projet et la campagne COMP.ACT seront lancés à Prague le 2 juillet 2010, avec la participation à cet évènement de la Secrétaire exécutive de la Convention du Conseil de l'Europe sur la lutte contre la traite des êtres humains. Un message vidéo du Secrétaire Général du Conseil de l'Europe sera retransmis lors de cet événement de lancement.

Réunion d’information concernant le premier cycle d’évaluation

Une Réunion d’information pour les « personnes de contact » concernant le premier cycle d’évaluation de la mise en œuvre de la Convention du Conseil de l'Europe sur la lutte contre la traite des êtres humains par les Parties a eu lieu à Strasbourg le 31 mars 2010.

Le but de cette réunion était de donner aux « personnes de contact », nommées par les Parties à la Convention, des informations concernant la Convention et son mécanisme de suivi ainsi que des lignes directrices pour compléter le Questionnaire pour l'évaluation de la mise en œuvre de la Convention du Conseil de l'Europe sur la lutte contre la traite des êtres humains par les Parties – premier cycle d’évaluation.

En outre, le Secrétariat de la Convention a fait une présentation du Système de Gestion d’Information sur la Traite (« Trafficking Information Management System » – TIMS), qui devrait être utilisé, dans la mesure du possible, pour répondre au Questionnaire.

Conférence ministérielle de l'Union européenne intitulée « Vers une action globale de l'Union européenne contre le trafic des êtres humains », Bruxelles, 19-20 octobre 2009

Le Secrétaire Général du Conseil de l'Europe appelle l'UE à devenir partie à la Convention du Conseil de l'Europe sur la lutte contre la traite des êtres humains : Lien vers intervention (anglais uniquement)      Lien vers la vidéo

Contribution du Secrétariat de la Convention du Conseil de l'Europe sur la lutte contre la traite des êtres humains à la conférence ministérielle. Lien vers le document (anglais uniquement)

Débat thématique de l'Assemblée générale des Nations Unies sur la traite des êtres humains, Siège des Nations Unies, New York, 3 juin 2008

La Secrétaire Générale adjointe du Conseil de l’Europe, Mme Maud de Boer-Buquicchio, a participé au débat thématique de l'Assemblée générale des Nations Unies sur la traite des êtres humains et a présidé un groupe de travail sur la Protection des victimes de la traite et la coopération transfrontalière dans la poursuite des trafiquants.
Programme (en anglais)

Adoption des règles pour la procédure d'élection des membres du Groupe d'experts sur la lutte contre la traite des êtres humains (GRETA)

Le 11 juin le Comité des Ministres du Conseil de l'Europe a adopté une Résolution établissant la procédure d'élection des membres du Groupe d’experts sur la lutte contre la traite des êtres humains (GRETA). Il s'agit d'une première étape importante pour la mise en place d'un mécanisme efficace et indépendant pour le suivi de la mise en œuvre de la Convention du Conseil de l’Europe sur la lutte contre la traite des êtres humains (pour en savoir plus...)

Résolution CM/Res(2008)7 relative aux règles pour la procédure d'élection des membres du Groupe d’experts sur la lutte contre la traite des êtres humains (GRETA)


Document de référence sur l'action du Conseil de l'Europe pour lutter contre la traite des êtres humains 

1er février 2008 : la Convention du Conseil de l'Europe sur la lutte contre la traite des êtres humains [STCE n° 197]

Le 1er février 2008 cette convention révolutionnaire du Conseil de l’Europe pour la lutte contre la traite des êtres humains est entrée en vigueur.  Ceci constitue une étape majeure dans la lutte contre cette forme d’esclavage moderne. 

Les pays ont à présent un traité global établissant des mesures non seulement pour prévenir la traite des êtres humains et de poursuivre les trafiquants mais également d’accorder une protection efficace aux victimes de la traite et de sauvegarder leurs droits.

Les autorités du Conseil de l’Europe et Ján Kubiš, ministre des Affaires étrangères de la République slovaque et Président du Comité des Ministres ont fait des déclarations pour saluer l’entrée en vigueur. Amnesty International, Anti-Slavery International et La Strada International ont fait une Déclaration commune (en anglais).

La Convention n’est pas réservée aux seuls États membres du Conseil de l’Europe, les États non membres et la Communauté européenne ont également la possibilité de devenir Parties à celle-ci.