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Activités 2008 et 2009


Étude conjointe du Conseil de l'Europe et des Nations Unies sur le trafic d'organes, de tissus et de cellules et la traite des êtres humains aux fins de prélèvement d'organes

Lien vers l'étude
[PDF]  - Joint Council of Europe/United Nations Study on trafficking in organs, tissues and cells and trafficking in human beings for the purpose of the removal of organs (anglais uniquement)
Cette nouvelle publication conjointe du Conseil de l’Europe et des Nations Unies a été présentée lors d'un événement qui a eu lieu au siège des Nations Unies à New York le 13 octobre 2009 à l'occasion de la 64e Session de l'Assemblée générale des Nations Unies. Lien vers la cérémonie de présentation

L'étude souligne que la traite des êtres humains aux fins de prélèvement d'organes est un sous-ensemble du trafic d'organes, de tissus et de cellules (OTC) et relève l'existence d'une confusion fréquente, dans les milieux judiciaires et scientifiques, entre les deux types de trafic, qui demandent des solutions différentes. Lien vers le résumé général [PDF] 



Séminaire technique sur la Convention du Conseil de l'Europe sur la lutte contre la traite des êtres humains, Madrid, 2-3 décembre 2008, Actes du séminaire [PDF]

Un séminaire technique sur la Convention du Conseil de l'Europe sur la lutte contre la traite des êtres humains a eu lieu à Madrid les 2 et 3 décembre 2008. Le séminaire a fourni une assistance technique à la mise en œuvre des mesures de la Convention et doit promouvoir la ratification de la Convention.

Le séminaire, qui s’inscrit dans le cadre de la Présidence espagnole du Comité des Ministres du Conseil de l’Europe, a été organisé par la Division pour l’égalité entre les femmes et les hommes et la lutte contre la traite de la Direction générale des droits de l'Homme du Conseil de l'Europe, en coopération avec le ministère de l’Égalité et le ministère des Affaires étrangères et de coopération espagnols et l’École Diplomatique d’Espagne. Mme Bibiana Aido Almagro, ministre de l’Égalité d’Espagne, Mme Victoria Scola, Ambassadrice spéciale de la présidence espagnole du Comité des Ministres du Conseil de l’Europe, et M. Antonio Lossada, secrétaire d'Etat du ministère des Affaires étrangères et de la coopération espagnol ont ouvert le séminaire (plus d’informations sur le séminaire)

Parmi les participant(e)s et rapporteurs/euses du séminaire figuraient des représentant(e)s des gouvernements nationaux responsables de la lutte contre la traite des êtres humains, ainsi que des représentant(e)s universitaires et des représentant(e)s des ONGs nationales et internationales travaillant dans ce domaine.

La première session de travail du séminaire a été consacrée à une présentation générale des mesures contenues dans la Convention du Conseil de l'Europe sur la lutte contre la traite des êtres humains. Les sessions suivantes ont abordé les sujets spécifiques tels que l’importance d’une approche multidisciplinaire pour prévenir la traite des êtres humains, l’action de la société civile pour prévenir la traite, la question de l’identification des victimes de la traite, le délai de rétablissement et de réflexion, la nécessite de pénaliser la traite des êtres humains ainsi qu’une présentation générale du mécanisme de suivi de la Convention.

Les participant(e)s ont échangé les premières expériences de mise en oeuvre des mesures de la Convention et les pays qui n’ont pas encore ratifié la Convention ont été invités à le faire dans les meilleurs délais. Actes du séminaire THB-ES-ESP(2008) (anglais uniquement)