Culture, patrimoine et diversité



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Convention de Berne
Institutions

33e réunion du Comité permanent
3 - 6 décembre 2013
Conseil de l'Europe, Strasbourg (France)



Le Comité permanent se réunit une fois par an pour suivre la mise en œuvre et le développement de la convention. La réunion du Comité permanent est suivie par les délégations des 51 Parties contractantes, y compris l’Union européenne, des Etats observateurs, les représentants d’organisations gouvernementales et non gouvernementales, de conventions, d’accords et de programmes internationaux concernant la biodiversité, ainsi que par des experts indépendants. Plus d’une centaine de participants sont attendus cette année pour discuter de sujets différents tels que le changement climatique, les espèces exotiques envahissantes, les zones protégées, la mise à mort illégale d'oiseaux et la biodiversité, entre autres.

Description :
T-PVS = Documents de travail
T-PVS/Files = Rapports de suivi des recommandations et des plaintes
T-PVS/Inf = Documents d'information et anciens documents
T-PVS/PA = Espaces protégés et réseaux écologiques
T-PVS/DE = Diplôme Européen des espaces protégés
Autre = Autres rapports pour information seulement


Documents adoptés
Liste des décisions et textes adoptés à la 33ème réunion du Comité Permanent


Ordre du jour
Projet d'ordre du jour - T-PVS(2013)01F

Projet d'ordre du jour annoté - T-PVS(2013)18F

Règlement intérieur: Comité Permanent, visites sur les lieux, médiation - T-PVS/Inf(2013)06F


Rapports nationaux et de réunions
Tableau récapitulatif des rapports nationnaux soumis dans le cadre de la Convention de Berne - T-PVS/Inf(2013)05E

1ère réunion du Bureau - Strasbourg, 8 avril 2013 - Rapport de la réunion - T-PVS(2013)02F

2ème réunion du Bureau - Strasbourg, 17 septembre 2013 - Rapport de la réunion - T-PVS(2012)10F

Rapports biennaux 2009 - 2010 - T-PVS/Inf(2013)29

Rapports biennaux 2011 - 2012 - T-PVS/Inf(2013)30

Rapports biennaux 2009 - 2012 - T-PVS/Inf(2013)19

Rapport introductif sur la conservation de la nature au Belarus - T-PVS/Inf(2013)37E [anglais uniquement]

Rapport de la visite du Secretariat en Republique de Belarus - T-PVS/Notes(2013)05E [anglais uniquement]

Rapport de la réunion du Groupe de Specialistes sur le Diplôme Européen des Espaces Protégées - T- PVS/DE(2013)10F

Résolutions adoptées sur l'octroi et le renouvellement du Diplôme Européen des Espaces Protégées en 2013 - T-PVS/DE(2013)08F

Rapport de la réunion du Groupe d'Experts sur les espèces exotiques envahissantes - T- PVS(2013)05F + 5add

Rapport de la 2ème Conférence sur la mise à mort illégale, la capture et le commerce des oiseaux sauvages et du Groupe d'Experts sur la conservation des oiseaux - T- PVS(2013)06F

Rapport de la réunion du Groupe d'experts sur les zones protégées et les réseaux écologiques - T-PVS/PA(2013)14F

Rapport de la réunion du Groupe d'Experts sur la conservation des invertébrés - T-PVS(2013)17E [anglais uniquement]

Compilation de rapports nationaux sur la conservation des invertébrés - T-PVS/Inf(2013)04E [anglais uniquement]

Conclusions de l'Atelier OEPP-CdE-UICN « Comment communiquer sur les organismes nuisibles et les plantes exotiques envahissantes » - T-PVS/Inf(2013)34F

Rapport de la réunion du Groupe consultatif sur les questions budgétaires - T-PVS(2013)19F


Rapports techniques et scientifiques
Improving the International coordination on Species Recovery Plans - Background document - T-PVS/Inf(2013)09E [anglais uniquement]

Assessment of the compliance by Parties with Recommendation No. 155 (2011) on the illegal killing, trapping and trade of wild birds - T-PVS/Inf(2013)13E [anglais uniquement]

Assessment of the compliance by Parties with the Budapest declaration on Bird Protection and Power lines - T-PVS/Inf(2013)12E [anglais uniquement]

Overview of the Species Action Plans endorsed by the Bern Convention and need for update - T-PVS/Inf(2013)14E + annex [anglais uniquement]

Windfarms and Birds: An updated analysis of the effects of windfarms on birds, and best practice guidance on integrated planning and impact assessment - T-PVS/Inf(2013)15E [anglais uniquement]

Observer Organisation reports on the Implementation of the Action Points listed in the Budapest Declaration on bird protection and power lines - T-PVS/Inf(2013)16E [anglais uniquement]

Observer organisations' reports on the implementation of the action points of Recommendation No. 155 (2011) - T-PVS/Inf(2013)18E [anglais uniquement]

Proposals and suggestions on ways and means to ensure the appropriate funding for the strategic development and implementation of the Bern Convention - T-PVS/Inf(2013)21

Communication on IAS issues to media - T-PVS/Inf(2013)28E [anglais uniquement]

INTERPOL Programme to combat the illegal killing, trapping and trade in wild birds - T-PVS/Inf(2013)32E [anglais uniquement]


Documents de travail
Projet de Recommandation relatif au Code européen sur la chasse et les espèces exotiques envahissantes - T- PVS(2013)11F

Code européen sur la chasse et les espèces exotiques envahissantes - T- PVS/Inf(2013)20F

Projet de Recommandation relatif aux Lignes directrices européennes sur les zones protégées et les espèces exotiques envahissantes - T- PVS(2013)12F

Lignes directrices européennes sur les zones protégées et les espèces exotiques envahissantes - T- PVS/Inf(2013)22F

Projet de Recommandation sur la mise en oeuvre de vingt-et-un plans d'action nouveaux ou révisés pour les oiseaux les plus menaces sur le territoire de la Convention - T- PVS(2013)09F

Projet de Recommandation sur la mise en oeuvre du Plan d'action de Tunis pour l'éradication de la mise à mort, du piégeage et du commerce illégaux d'oiseaux sauvages - T- PVS(2013)04F

Projet de liste de sites Emeraude proposés pour nomination officielle comme Sites Emeraude Candidats - T-PVS/PA(2013)17F

Projet de Formulaire de données standart révisé, annexé à la Résolution No. 5 (1998) - T-PVS/PA(2013)08F

Projet de critères révisés d'évaluation de la suffisance des propositions de ZISCs - T-PVS/PA(2013)13F

Projet de Recommandation sur la menace que les insecticides neurotoxiques représentent pour les pollinisateurs - T-PVS(2013)13F

Projet de Recommandation sur la Charte européenne sur la cueillette de champignons et la biodiversité - T-PVS(2013)03F

Charte européenne sur la cueillette de champignons et la biodiversité - T-PVS/Inf(2013)26F

National reports on ways and means to ensure the appropriate funding for the strategic development and implementation of the Bern Convention - T- PVS/Inf(2013)21

Fiche technique: La Convention de Berne - un traité prioritaire pour la démocratie en Europe - T-PVS/Inf(2013)35F

Statement of the Bern Convention to the 17th meeting of the CBD SBSTTA on the achievement of Strategic Goal C, Aichi Targets 11 and 12, Montereal (Canada) 14-18 October 2013 - T-PVS/Inf(2013)33E [anglais uniquement]

Bern Convention: using the Online Reporting System - T- PVS/Inf(2013)31E [anglais uniquement]

Projet de décision sur le financement de la Convention de Berne - T- PVS(2013)07F

Projet de programme de travail 2014-2015 - T-PVS(2012)12F


Dossiers et suivi de recommendations
Résumé des plaintes et des dossiers - T-PVS(2013)16F

Registre des plaintes sous la Convention de Berne - T- PVS/Inf(2012)03

Dossier ouvert: Ukraine - projet de voie navigable dans l’estuaire de Bystroe (delta du Danube):

Dossier ouvert: Cyprus - Péninsule d'Akamas:

Dossier ouvert: Bulgarie - éoliennes à Balchik et Kaliakra sur la Via Pontica: Dossier ouvert: France - habitats pour la survie du grand hamster (Cricetus cricetus) en Alsace: Dossier ouvert: Italie - éradication et commerce de l'écureuil gris d'Amérique (Sciuruc carolinensis): Dossier ouvert: Grèce - menaces contre les tortues marines à Thines Kiparissias: Dossier possible: France - protection du Crapaud vert (Bufo viridis) en Alsace: Dossier possible: Turquie - dégradation présumée des plages de nidification à Fetiye et Patara SPAs: Dossier possible: Turquie - menaces pour le phoque moine de Méditerranée (Monachus monachus): : Dossier possible: Pologne - Propagation possible du vison d'Amérique: Visite sur les lieux: France / Suisse - L'apron du Rhone dans le Doubs (France) et dans le Canton du Jura (Suisse): Suivi de recommandations - Recommandation n° 162 (2012) sur la sauvegarde des populations de grands carnivores en Europe appelant des mesures spéciales de conservation : Suivi de recommandations - Recommandation No. 154 (2011) relative au code européen sur les animaux de compagnie et les espèces exotiques envahissantes : Suivi de recommandations - Recommandation n° 95 (2002) sur la conservation des tortues marines de la plage de Kazanli (Turquie) :
Autres
Follow-up to Recommendation No. 149 (2010) on the eradication of the Ruddy Duck (Oxyura jamaicensis) in the Western Palaearctic: national reports - T-PVS/Inf(2013)11E [anglais uniquement]

LCIE: A manifesto for large carnivore conservation in Europe - T-PVS/Inf(2013)27E [anglais uniquement]

Illegal Killing of birds : Annual Report, Cyprus, 2013, by Migratory Birds Conservation in Cyprus (MBCC) [anglais uniquement]

Liste de sites Emeradue adoptés, 2013 - T-PVS/PA(2013)15

Liste de sites officiellement nominés comme candidats Emeraude, 2013- T-PVS/PA(2013)12

Draft form for requesting exceptions to national reference lists (Emerald Network) for species listed in Annex I of Resolution No. 6 (1998) - T-PVS/PA(2013)04 [anglais uniquement]

The Habitats Directive and Bern Convention: Synergy and Dysfunction in Public International and EU Law, by Yaffa Epstein, to appear in Georgetown International Environmental Law Review 26.2.2014 [anglais uniquement]
 
Report on progress on the Irish TB Programme for the eradication of mycobacterium bovis infection from cattle and badgers (2007-2012) - T-PVS/Inf(2013)36E [anglais uniquement]

"Changement Climatique et Droits de l'Homme" - Déclaration de la Conference des OING du Conseil de l'Europe à la Conférence sur la Changement Climatique de Varsovie



Side events
Eradication de l'Érismature rousse


Déclarations
Déclaration de la CMS à la 33e réunion du Comité Permanent de la Convention de Berne - T-PVS/Inf(2013)25 [anglais uniquement]





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