Culture, patrimoine et diversité



Institutions de la Convention de Berne : Réunion du Bureau T-PVS (1)


Strasbourg (France) - Salle 16, Palais de l'Europe
23 avril 2012



Documents


Ordre du jour final
Rapport de la réunion

 


Rapports


31ème réunion du Comité permanent de la Convention de Berne (Strasbourg, 29 novembre - 2 décembre 2011) - Rapport de la réunion: T-PVS(2011)26

 

2ème réunion du Bureau (Strasbourg, 9 septembre 2011) - Rapport de la réunion: T-PVS(2011)15

 

Rapport sur la mise en œuvre de la Convention de Berne en Suisse: T-PVS/Inf(2011)29

 

Réunion du Groupe de Spécialistes Diplôme Européen des Espaces Protégés - Rapport de la réunion: T-PVS/DE(2012)15F

 

Réunion du Groupe d'Experts sur les espèces exotiques envahissantes - Résumé des conclusions: T-PVS/Inf(2012)05 [anglais seulement]

 

 

Documents de travail


Programme d'activités de la Convention de Berne pour 2012-2013: T-PVS(2011)12

Register of Bern Convention Case-Files: T-PVS/Inf(2012)02 [anglais seulement]


Summary of Case-Files and Complaints: T-PVS/Notes(2012)03 [anglais seulement]

Follow-up of complaints: Report by the European Union: T-PVS/Files(2012)01[anglais seulement]

Dossier ouvert: Ukraine - Projet de voie navigable dans l’estuaire de Bystroe (delta du Danube):

Dossier ouvert: Chypre - Péninsule d’Akamas:

Dossier ouvert: Bulgarie - éoliennes à Balchik et Kaliakra sur la Via Pontica:

Dossier ouvert: France - habitats pour la survie du grand hamster (Cricetus cricetus) en Alsace:

  • Rapport du Gouvernement

  • Rapport de l'ONG

Dossier ouvert: Italie - éradication et commerce de l’écureuil gris d’Amérique (Sciurus carolinensis):

Dossier éventuel: France - protection du Crapaud vert européen (Bufo viridis) en Alsace:

Plainte en attente: Maroc - projet de développement touristique à Saïdia affectant la zone humide de la Moulouya:

  • Rapport du Gouvernement

  • Rapport de l'ONG

Plainte en attente: Ukraine - menaces pour les habitats naturels et les espèces du delta du Dniestr:

Plainte en attente: Grèce - menaces contre les tortues marines à Thines Kiparissias:

Complaint in stand-by: Royaume-Uni - augmentation de la mortalité des tortues marines dans les secteurs d'Episkopi et d'Akrotiri:

Autres plaintes: Turquie - menace pour le phoque moine de Méditerranée (Monachus monachus):

  • Rapport du Gouvernement

  • Rapport par le plaignant (Middle East Technical University): T-PVS/Files(2012)5 [anglais seulement]

Autres plaintes: France / Suisse - menaces pour l'apron du Rhône (Zingel asper) dans le Doubs (France) et dans les cantons du Jura et de Neuchâtel (Suisse):

Autres plaintes: Menace pour l'ours brun en Croatie:

Autres plaintes: Gestion du loup (Canis lupus) en Ukraine:

Autres plaintes: Menace pour le grand dauphin (Tursiops truncatus) en Ukraine:

Autres plaintes: Elimination à grande échelle de blaireaux pour la maîtrise de la tuberculose du bétail (Royaume-Uni):

Suivi de plaintes passées: France - Tétras lyre (Tetrao tetrix) en Drôme et Isère:

Suivi de Recommandations: Suivi de la Recommandation n° 151 (2010) concernant la protection de la Tortue d’Hermann (Testudo hermanni hermanni) dans le massif et la plaine des Maures (Var) en France

La nécessité d'un bilan des progrès accomplis dans l'application de la Convention de Berne - Réponse du Comité des Ministres à la Recommandation 1964 (2011) de l'Assemblée Parlementaire - Doc. 12807

Implementation of CBD CoP-10 decision: T-PVS/Inf(2012)04E [anglais seulement]

Améliorer le système des dossiers de la Convention de Berne - T-PVS(2012)03

Projets de Résolutions sur le Diplôme Européen des Espaces Protégés 2012 - T-PVS/DE(2012)13

 


Notes


Possible contribution of the Bern Convention to the celebrations of the Habitats Directive/Natura 2000 - T-PVS/Notes(2012)01 [anglais seulement]




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