Conseil de l'Europe

Culture, patrimoine et diversité

PATRIMOINE CULTUREL
Patrimoine architectural et archéologique
Réseau européen du patrimoine (HEREIN)
Journées européennes du patrimoine
Valeurs pour la société
Les jeunes et le patrimoine
TERRITOIRE ET PAYSAGE
Aménagement du territoire (CEMAT)
Paysage (CEP)

Nature
Convention de Berne
Institutions

Réunion du Bureau T-PVS (1)
23 avril 2012
Strasbourg (France) - Salle 16, Palais de l'Europe

Documents

Ordre du jour final

Rapport de la réunion

Rapports

31ème réunion du Comité permanent de la Convention de Berne (Strasbourg, 29 novembre - 2 décembre 2011) - Rapport de la réunion: T-PVS(2011)26

2ème réunion du Bureau (Strasbourg, 9 septembre 2011) - Rapport de la réunion: T-PVS(2011)15

Rapport sur la mise en œuvre de la Convention de Berne en Suisse: T-PVS/Inf(2011)29

Réunion du Groupe de Spécialistes Diplôme Européen des Espaces Protégés - Rapport de la réunion: T-PVS/DE(2012)15F

Réunion du Groupe d'Experts sur les espèces exotiques envahissantes - Résumé des conclusions: T-PVS/Inf(2012)05 [anglais seulement]

Documents de travail

Programme d'activités de la Convention de Berne pour 2012-2013: T-PVS(2011)12

Summary of Case-Files and Complaints: T-PVS/Notes(2012)03 [anglais seulement]

Follow-up of complaints: Report by the European Union: T-PVS/Files(2012)01[anglais seulement]

Dossier ouvert: Ukraine - Projet de voie navigable dans l’estuaire de Bystroe (delta du Danube):

Rapport du Gouvernement de Moldavie: T-PVS/Files(2012)4 [anglais seulement]
Rapport du Gouvernement de l'Ukraine: T-PVS/Files(2012)7 [anglais seulement]
Rapport du Gouvernement de la Roumanie: T-PVS/Files(2012)14 [anglais seulement]

Dossier ouvert: Chypre - Péninsule d’Akamas:

Rapport du Gouvernement - T-PVS/Files(2012)15 [anglais seulement]
Rapport de l'ONG

Dossier ouvert: Bulgarie - éoliennes à Balchik et Kaliakra sur la Via Pontica:

Rapport du Gouvernement
Rapport de l'ONG - T-PVS/Files(2012)16 [anglais seulement]

Dossier ouvert: France - habitats pour la survie du grand hamster (Cricetus cricetus) en Alsace:

Rapport du Gouvernement
Rapport de l'ONG

Dossier ouvert: Italie - éradication et commerce de l’écureuil gris d’Amérique (Sciurus carolinensis):

Rapport du Gouvernement - T-PVS/Files(2012)13 [anglais seulement]

Dossier éventuel: France - protection du Crapaud vert européen (Bufo viridis) en Alsace:

Rapport du Gouvernement - T-PVS/Files(2012)22
Rapport de l'ONG

Plainte en attente: Maroc - projet de développement touristique à Saïdia affectant la zone humide de la Moulouya:

Rapport du Gouvernement
Rapport de l'ONG

Plainte en attente: Ukraine - menaces pour les habitats naturels et les espèces du delta du Dniestr:

Rapport du Gouvernement - T-PVS/Files(2012)17
Rapport de l'ONG

Plainte en attente: Grèce - menaces contre les tortues marines à Thines Kiparissias:

Rapport du Gouvernement - T-PVS/Files(2012)18 [anglais seulement]
Rapport de l'ONG - T-PVS/Files (2012)25 [anglais seulement] / Addendum [anglais seulement]

Complaint in stand-by: Royaume-Uni - augmentation de la mortalité des tortues marines dans les secteurs d'Episkopi et d'Akrotiri:

Rapport du Gouvernement: T-PVS/Files(2012)2 [anglais seulement] / Addendum: Marine-Turtle Survey at Akrotiri-Episkopi, 2010-11 [anglais seulement]
NGO report: T-PVS/Files(2012)6 [anglais seulement]

Autres plaintes: Turquie - menace pour le phoque moine de Méditerranée (Monachus monachus):

Rapport du Gouvernement
Rapport par le plaignant (Middle East Technical University): T-PVS/Files(2012)5 [anglais seulement]

Autres plaintes: France / Suisse - menaces pour l'apron du Rhône (Zingel asper) dans le Doubs (France) et dans les cantons du Jura et de Neuchâtel (Suisse):

Rapport du Gouvernement Suisse: T-PVS/Files(2012)3
Rapport du Gouvernement de la France - T-PVS/Files(2012)21
NGO report: T-PVS/Files(2011)21

Autres plaintes: Menace pour l'ours brun en Croatie:

Rapport du Gouvernement - T-PVS/Files(2012)26 [anglais seulement]
Rapport de l'ONG - T-PVS/Files(2012)10 [anglais seulement]

Autres plaintes: Gestion du loup (Canis lupus) en Ukraine:

Rapport du Gouvernement - T-PVS/Files(2012)12 [anglais seulement]
Rapport de l'ONG - T-PVS/Files(2012)09 [anglais seulement]

Autres plaintes: Menace pour le grand dauphin (Tursiops truncatus) en Ukraine:

Rapport du Gouvernement - T-PVS/Files(2012)19 [anglais seulement]
Rapport de l'ONG - T-PVS/Files(2012)08 [anglais seulement]

Autres plaintes: Elimination à grande échelle de blaireaux pour la maîtrise de la tuberculose du bétail (Royaume-Uni):

Rapport du Gouvernement - T-PVS/Files(2012)24 [anglais seulement]
Rapport de l'ONG - T-PVS/Files(2012)11 [anglais seulement]

Suivi de plaintes passées: France - Tétras lyre (Tetrao tetrix) en Drôme et Isère:

Rapport du Gouvernement - T-PVS/Files(2012)23 / Addendum 1 / Addendum 2 / Addendum 3 / Addendum 4
Rapport de l'ONG

Suivi de Recommandations: Suivi de la Recommandation n° 151 (2010) concernant la protection de la Tortue d’Hermann (Testudo hermanni hermanni) dans le massif et la plaine des Maures (Var) en France

Rapport du Gouvernement - T-PVS/Files (2012)20

La nécessité d'un bilan des progrès accomplis dans l'application de la Convention de Berne - Réponse du Comité des Ministres à la Recommandation 1964 (2011) de l'Assemblée Parlementaire - Doc. 12807

Implementation of CBD CoP-10 decision: T-PVS/Inf(2012)04E [anglais seulement]

Améliorer le système des dossiers de la Convention de Berne - T-PVS(2012)03

Projets de Résolutions sur le Diplôme Européen des Espaces Protégés 2012 - T-PVS/DE(2012)13

Notes

Possible contribution of the Bern Convention to the celebrations of the Habitats Directive/Natura 2000 - T-PVS/Notes(2012)01 [anglais seulement]

Autres documents

Note by the EU Presidency and the Commission on the outcome of the thirty-first meeting of the Standing Committee to the Bern Convention [anglais seulement]