Strasbourg, le 30 mars 2006

CDPAT(2006)2

COMITE DIRECTEUR DU PATRIMOINE CULTUREL
(CDPAT)

5ème Session plénière du CDPAT
Strasbourg, 10-12 mai 2006
Salle 5, Palais de l’Europe
Début de la réunion : 9h30

AVANT-PROJET D’ORDRE DU JOUR

Direction de la Culture et du Patrimoine culturel et naturel
DG IV

I. OUVERTURE DE LA REUNION ET ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

CDPAT(2006)4 - OJ annoté, ordre des travaux

II. INFORMATION CONCERNANT LA MISE EN œUVRE DES DECISIONS DE LA 4^e SESSION PLENIERE DU CDPAT (12-14 octobre 2005)

CDPAT(2006)18
CDPAT(2006)1
CM(2005)177
Décisions du CM par rapport au CM(2005)177

III. ELECTIONS ET NOMINATIONS

CDPAT(2006)16

IV. COMMUNICATION DU SÉCRETARIAT - DÉCISIONS DU COMITÉ DES MINISTRES CONCERNANT LE CDPAT

Res(2005)47
Communiqué CM - Plan d’action pour les personnes handicapées 2006-2015

V. EVALUATION DE LA MISE EN ŒUVRE DU PROGRAMME D’ACTIVITÉS 2005

CDPAT(2006)5

VI. MISE EN ŒUVRE DU PROGRAMME D’ACTIVITES 2006

1. Journées européennes du patrimoine

a) point d’information sur les travaux en cours en vue du lancement officiel en Russie
b) échange de vues avec le nouvel opérateur extérieur chargé de l’organisation des JEP

CDPAT(2006)6

2. Itinéraires culturels – échange de vues avec M. Thomas-Penette, Directeur de l’Institut européen des itinéraires culturels

CDPAT(2006)7

3. Identités culturelles, valeurs communes et citoyenneté européenne – fondements culturels de la citoyenneté

CDPAT(2006)8
Communiqué de presse

4. Programme de coopération et d’assistance techniques

CDPAT(2006)9
CDPAT(2006)20
L’initiative de Kiev
GR-C(2006)11

5. HEREIN – Réseau des politiques du patrimoine

CDPAT(2006)10
CDPAT(2006)14
Lettre de partenariat

6. Etat des signatures et ratifications des Conventions

CDPAT(2006)11

VII. MECANISME DE SUIVI DE STANDARDS (CONVENTIONS ET RECOMMANDATIONS) – FONCTION D’OBSERVATION

CDPAT(2006)12
CDPAT(2006)12 addendum

VIII. GESTION PRIVEE DES BIENS CULTURELS - RECOMMANDATION 1730 (2005) DE L’ASSEMBLEE PARLEMENTAIRE

Rec 1730 (2005) AP
Rec 1730 (2005) AP - rapport
CDPAT(2006)13
CDPAT(2006)13 corrigendum
CDPAT(2006)13 addendum

1. Présentations nationales et débat
2. Adoption de l’avis du CDPAT à la Recommandation 1730 (2005)

IX. PERSPECTIVES POUR 2007

1. Orientations pour le projet de Programme d’activités 2007

CM(2006)49

2. Evolution du budget

X. OCTROI DU STATUT D’OBSERVATEUR AU CONSEIL NORDIQUE DES MINISTRES – MODIFICATION DU MANDAT DU COMITE : AJOUT DU CONSEIL NORDIQUE DES MINISTRES SUR LA LISTE DES OBSERVATEURS

CDPAT(2006)15
Rec(2006)3
CM-SUIVI3(2006)1
CM(2005)164

XI. RELATIONS AVEC D’AUTRES INSTANCES ET ORGANISATIONS

XII. CALENDRIER DES REUNIONS FUTURES DU CDPAT ET DE SON BUREAU

XIII. DIVERS

XIV. ADOPTION DE LA LISTE DES DECISIONS

*
* *

Suivi du 3^e sommet
Communiqué de presse sur le « Rapport Juncker »
Le « Rapport Juncker »

Document GR-C(2006)6 sur le dialogue interculturel