Culture, patrimoine et diversité

Strasbourg, le 28 septembre 2005

CDPAT (2005) 21rev

COMITE DIRECTEUR DU PATRIMOINE CULTUREL
(CDPAT)

4e Session plnire du CDPAT
Strasbourg, 12-14 Octobre 2005
Salle 10
Dbut de la runion : 9h30

PROJET D’ORDRE DU JOUR

Document tabli par le Secrtariat
DGIV- Service de la Culture et du Patrimoine culturel

I. OUVERTURE DE LA REUNION ET ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR

II. ELECTION DES PRESIDENT, VICE-PRESIDENT ET MEMBRES DU BUREAU

III. COMMUNICATION DU SCRETARIAT

    1. 3e Sommet des Chefs d’Etat et de gouvernement du Conseil de l’Europe (Varsovie, 16-17 mai 2005) – Dclaration finale et Plan d’Action, leur mise en œuvre dans le domaine de comptence du CDPAT

Dclaration finale (CM(2005)79final)

    Plan d’action (CM(2005)80final)
    CM(2005)145 rvis

    2. Confrence ministrielle d’ouverture des clbrations du 50e anniversaire de la Convention culturelle europenne (Wroclaw, 9-10 dcembre 2004)

    Dclaration
    CM(2004)223

    3. Colloque d’intellectuels  Culture europenne : identit et diversit  (Strasbourg, 8-9 septembre 2005)

    4. Confrence ministrielle de clture des clbrations du 50e anniversaire de la Convention culturelle europenne (Faro, 27-28 octobre 2005) – suites donner

Projet de programme

IV. PROJET DE CONVENTION CADRE SUR LA VALEUR DU PATRIMOINE POUR LA SOCIT

1. Nouvel instrument du Conseil de l’Europe sur la valeur du patrimoine pour la socit

    Etat de l’examen par le Comit des Ministres du projet de Convention-cadre sur la valeur du patrimoine pour la socit.

    CDPAT(2005)31

    2. Texte adopter lors de la Confrence ministrielle de Faro (27-28 octobre 2005)

V. MISE EN ŒUVRE DU PROGRAMME DE TRAVAIL DEPUIS LA DERNIERE REUNION DU CDPAT (Strasbourg, 25-27 octobre 2004)

    1. Introduction aux procdures de programmation et d’valuation de la mise en œuvre du programme d’activits: mode d’emploi – prsentation PowerPoint

CM/Inf(2005)12 extrait
CM(2005)14 extrait

    2. Coordination des Journes europennes du patrimoine : volution et suites donner

      a. Rapport d’valuation des JEP tabli en 2004

      CDPAT(2004)53

      b. Rapport de la dernire runion annuelle des coordinateurs des JEP
      (Kazan, 23 juin 2005)

CDPAT(2005)20

c. Appel d’offre

CDPAT(2005)8rev

d. Propositions pour l’organisation future des JEP

(pour dcision) CDPAT(2005)36

    3. Programme de coopration et d’assistance techniques

    CDPAT(2005)27

    4. Dveloppement de l’outil HEREIN – dmonstration

    CDPAT(2005)28

VI. NOUVELLES ACTIVITS

    1. Mcanisme de suivi de divers instruments du Conseil de l’Europe (nouvel instrument et conventions existantes)

(pour dcision) CDPAT(2005)33

    2. Identits culturelles, valeurs communes et citoyennet europenne (en liaison avec le CDCULT)

    CDPAT(2005)41

    3. Sensibilisation au patrimoine - Suites au projet de  pdagogie du patrimoine  ( L’Europe d’une rue l’autre ) et autres initiatives en liaison avec l’activit  Identits culturelles, valeurs communes et citoyennet europenne 

    CDPAT(2005)40

VII. MANDAT DU COMIT ET DE SES STRUCTURES SUBORDONNES

(pour dcision) CDPAT(2005)25

VIII. SUIVI DE LA CONVENTION EUROPEENNE DU PAYSAGE – ETAT DE LA QUESTION

IX. RELATIONS AVEC D’AUTRES INSTANCES ET ORGANISATIONS

      Assemble Parlementaire

(pour dcision) CDPAT(2005)35

      CDCULT, notamment Itinraires culturels

    CDPAT(2005)37

      Accord Partiel dans le domaine social et de la sant publique – Projet du Plan d’action du Conseil de l’Europe pour les personnes handicapes

(pour dcision) CDPAT(2005)34
P-SG(2005)15

X. PROCHAINE REUNION DU CDPAT ET DE SON BUREAU

XI. DIVERS

XII. ADOPTION DE LA LISTE DES DECISIONS