Comité d'Experts sur le terrorisme (CODEXTER)

33ème réunion plénière

22-24 novembre 2017

 

 

1. Ouverture de la réunion: mercredi, le 22 novembre - 09h 30

 

2. Adoption de l'ordre du jour

CODEXTER (2017) OJ2prov

Projet d'ordre du jour

CODEXTER (2017) OJ2 annoté

Ordre du jour annoté

CODEXTER (2017) OB2

Ordre des travaux

 

3. Communication du Président et du Secrétariat

CODEXTER-BU (2017) 6 - anglais uniquement

Liste des décisions de la 10ème réunion du Bureau

CODEXTER (2016) 25

Rapport abrégé et liste des décisions de la 31ème réunion plénière du CODEXTER

CODEXTER (2017) 5

Rapport abrégé et liste des décisions de la 32ème réunion plénière du CODEXTER

 

4. Travaux et activités futurs du CDCT

Extrait du CM(2017)131-add

Mandat du CDCT pour 2018 – 2019

CM(2015)74-addfinal

Plan d’action du Conseil de l’Europe sur la lutte contre l’extrémisme violent et la radicalisation conduisant au terrorisme

CODEXTER (2016) 24

Propositions pour promouvoir les travaux du CODEXTER

 

5. Les terroristes agissant seuls

CODEXTER TAA (2017) 1rev9 (Restreint)

Projet de Recommendation sur les terroristes agissant seuls

CODEXTER TAA (2017) 4rev1 (Restreint)

Projet de Rapport explicatif

CODEXTER (2015) 7 - anglais uniquement

Document de discussion concernant les terroristes agissant seuls

CODEXTER (2016) 13 – Annexe 1

Mandat du Comité de rédaction sur les terroristes agissant seuls

CODEXTER (2016) 15

Principaux éléments du projet de recommandation sur les terroristes agissant seuls

 

6. Définition du terrorisme

CODEXTER-BU (2017) 5rev (Confidentiel)

Document de discussion (confidentiel)

 

7. Les liens entre le terrorisme et le crime organisé transnational (TOC)

Programme

Programme de la Conférence internationale sur le terrorisme et la criminalité organisée (Malaga, 21-22 septembre 2017)

Conclusions

Conclusions de la Conférence internationale sur le terrorisme et la criminalité organisée (Malaga, 21-22 septembre 2017)

 

8. Terrorisme et Internet

CODEXTER (2016) 2

Document de réflexion sur terrorisme et Internet

CM (2016)10-final

Stratégie du Conseil de l’Europe sur la Gouvernance Internet 2016-2019

CODEXTER (2016) 20rev1 - anglais uniquement

Proposition de plate-forme publique-privée afin de combattre les abus d’Internet à des fins terroristes

CODEXTER (2017) 8 (Restreint) - anglais uniquement

Rapport d’avancement du Secrétariat (novembre 2017)

CODEXTER (2017) 2 (Restreint)

Rapport d’avancement du Secrétariat (mars 2017)

CM/Del/Dec(2017)1296/1.6

Décision par les Délégués des Ministres

 

9. La Convention du Conseil de l’Europe pour la prévention du terrorisme (STCE n° 196) et le Protocole additionnel à la Convention du Conseil de l’Europe pour la prévention du terrorisme (STCE n° 217)

Bureau des traités

Etat des signatures et des ratifications de la Convention du Conseil de l’Europe pour la prévention du terrorisme

Bureau des traités

Etat des signatures et des ratifications du Protocole additionnel à la Convention du Conseil de l’Europe pour la prévention du terrorisme

 

10. Les points de contact du réseau 24/7 du Conseil de l’Europe

CODEXTER (2017) 3rev

Mise à jour du document d’information sur les points de contact du réseau 24/7 du Conseil de l’Europe

 

11. Profils nationaux relatifs à la capacité de lutte contre le terrorisme et informations sur les mesures prises au niveau national contre le terrorisme

Profil Arménie (Restreint) - anglais uniquement

Profil national de l'Arménie

Profil Italie (Restreint) - anglais uniquement

Profil national de l'Italie

 

12. Elections

CODEXTER (2017) 7 - anglais uniquement

Document d'information concernant les élections

 

13. Points d'information

 

a) La Convention du Conseil de l’Europe sur les infractions visant des biens culturels (CETS No. 221)

Bureau des traités

La Convention du Conseil de l’Europe sur les infractions visant des biens culturels

Bureau des traités

Etat des signatures et des ratifications de la Convention du Conseil de l’Europe sur les infractions visant des biens culturels

 

14. Questions diverses

 

15. Date et lieu de la 1ère Réunion plénière du CDCT

 

16. Adoption du Rapport abrégé et de la liste des points examinés et des décisions prises