Cinquième Conférence des Etats membres du Conseil de l’Europe sur la Convention européenne du paysage

Ordre du jour (Strasbourg, 30-31 mars 2009)

LUNDI 30 MARS 2009

Session d’ouverture

1. Allocutions d’ouverture

Mme Gabriella BATTAINI-DRAGONI, Directrice Générale de l’Education, Culture et Patrimoine, Jeunesse et Sport
M. Guido BELLATTI Ceccoli, Représentant permanent de la République de Saint-Marin auprès du Conseil de l’Europe, Président du Groupe de Rapporteurs sur l’Education, la Culture, le Sport, la Jeunesse et l’Environnement (GR-C), Représentant du Comité des Ministres
Mme Gaye DOGANOGLU, Présidente de la Commission du développement durable du Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l’Europe
M. Jean-François SEGUIN, Président de la Conférence de la Convention européenne du paysage
M. Bruno FAVEL, Président du Comité directeur pour le patrimoine culturel et le paysage (CDPATEP)
M. Audun MOFLAG, Représentant du Comité des hauts fonctionnaires de la Conférence du Conseil de l’Europe des Ministres responsables de l’aménagement du territoire (CEMAT) auprès du CDPATEP
Mme Anne-Marie CHAVANON, Présidente de la Commission du développement territorial durable de la Conférence des OING du Conseil de l’Europe

2. Adoption de l’ordre du jour

[Document CEP-CDPATEP (2009) 1]

3. Election du/de la Président(e) et du/de la Vice-Président(e) de la Conférence

4. Rappel du mandat du Comité directeur du patrimoine culturel et du paysage (CDPATEP)

Session 1 – Suivi de la mise en œuvre de la Convention européenne du paysage

5. Orientations pour la mise en œuvre de la Convention européenne du paysage

[Document CEP-CDPATEP (2009) 2]

Recommandation CM/Rec.(2008)3 du Comité des Ministres aux Etats membres sur les orientations pour la mise en œuvre de la Convention européenne du paysage (adoptée par le Comité des Ministres le 6 février 2008)

6. Politiques du paysage menées dans les Etats membres du Conseil de l’Europe

[Document CEP-CDPATEP (2009) 3] – Présentation des politiques du paysage menées dans les Etats membres du Conseil de l’Europe]

7. Principes directeurs d’une Base de données du Conseil de l’Europe sur la Convention européenne du paysage et projet de Résolution – Projet de décision

[Document pour examen : CEP-CDPATEP (2009) 4 – Base de données du Conseil de l’Europe sur la Convention européenne du paysage – Liens avec HEREIN et projet de décision]

8. Rapport général d’activités 2007-2009

[Document CEP-CDPATEP (2009) 5]

9. Réunions des Ateliers du Conseil de l’Europe pour la mise en œuvre de la Convention européenne du paysage

[Document CEP-CDPATEP (2009) 6]

20-21 septembre 2007, Sibiu, Roumanie, « Paysage et patrimoine rural », organisée dans le cadre de l’Année, « Sibiu, Capitale européenne de la culture » (Publication du Conseil de l’Europe, Série Aménagement du territoire et paysage, N° 88)
24-25 avril 2008, Piestany, République slovaque, « Le paysage dans les politiques de planification et la gouvernance : vers un aménagement intégré du territoire »
8-9 octobre 2009, Malmö, Suède, « Paysage et influences déterminantes »

10. Séminaires nationaux d’information sur la Convention européenne du paysage

4-5 juin 2007, Andorre la Vieille, Principauté d’Andorre, « Séminaire sur le paysage », (Publication du Conseil de l’Europe, Série Aménagement du territoire et paysage, N° 85)

11. Prix du paysage du Conseil de l’Europe

[Document CEP-CDPATEP (2009) 7]

Résolution CM/Res(2008)3 sur le règlement relatif au Prix du paysage du Conseil de l’Europe (adoptée par le Comité des Ministres le 20 février 2008)

12. Information sur certaines réunions récentes du Conseil de l’Europe concernant l’aménagement du territoire et le patrimoine culturel

13. Rapport «Opportunités de certaines sources de financement européens permettant d’appuyer la mise en œuvre de la Convention européenne du paysage »

[Document pour examen : CEP-CDPATEP (2009) 8 (uniquement disponible en anglais)]

14. Projet de résolution

[Document pour examen : CEP-CDPATEP (2009) 9]

MARDI 31 MARS 2009

Session 2 – Actions pour la mise en œuvre de la Convention européenne du paysage

15. Présentation des actions menées par les Parties en faveur de la mise en œuvre de la Convention européenne du paysage aux niveaux national, régional et local

[Document CEP-CDPATEP (2009) 10] – Interventions des Parties et Etats observateurs]

Communications des délégations des Etats présents à la Conférence.

16. Présentation des actions menées par des institutions et organisations internationales gouvernementales et non gouvernementales en faveur de la mise en œuvre de la Convention européenne du paysage

[Document CEP-CDPATEP (2009) 11] – Interventions des organisations internationales gouvernementales et non gouvernementales]

Communications de représentants des institutions et organisations gouvernementales et non gouvernementales présentes à la Conférence.

Session 3 – Autres travaux menés concernant l’éducation, la formation et la sensibilisation au paysage

17. Education

Paysage et éducation des enfants

[Document pour information : CEP-CDPATEP (2009) 12]

L’Expérience photographique des monuments EPIM – Patrimoine et paysage

18. Formation

La formation des architectes paysagers

[Document pour discussion : CEP-CDPATEP (2009) 13]

19. Promotion de la connaissance et de la recherche

L’étude du paysage local européen : la méthode des aires circulaires

[Document pour information : CEP-CDPATEP (2009) 14]

Infrastructures routières : les allées d’arbres dans le paysage

[Document pour information : CEP-CDPATEP (2009) 15]

Paysage et éthique

[Document pour information : CEP-CDPATEP (2009) 16]

20. Sensibilisation

« L’habitat rural vernaculaire, un patrimoine dans le paysage », Futuropa n° 1, 2008
« Paysage et coopération transfrontalière », Futuropa n° 2 (en préparation)

21. accès à l’information

Site Internet de la Convention européenne du paysage : https://www.coe.int/Conventioneuropeennedupaysage

22. Publications – Projet de résolution sur un conseil éditorial

[Document pour examen : CEP-CDPATEP (2009) 17]