Comité d'Experts sur le Terrorisme (CODEXTER)

31ème Réunion plénière

16-17 novembre 2016

 

1. Ouverture de la réunion

2. Adoption de l’ordre du jour

Documents:

Projet d’ordre du jour

CODEXTER (2016) OJ2 prov

Ordre du jour annoté

CODEXTER (2016) OJ2 annoté

Ordre des travaux

CODEXTER (2016) OB2

 3. Communication du Président et du Secrétariat

  Documents:

Liste des décisions de la 8ème réunion du Bureau

CODEXTER BU (2016) 3

Rapport abrégé et liste des décisions des 29ème et 30ème réunions plénières du CODEXTER

CODEXTER (2015) 9 - CODEXTER (2016) 13

4. Travaux et activités futurs du CODEXTER

Documents:  

Mandat du CODEXTER pour 2016 – 2017

Mandat

Plan d’action du Conseil de l’Europe sur la lutte contre l’extrémisme violent et la radicalisation conduisant au terrorisme

CM(2015)74 add 

Propositions afin de promouvoir les travaux du CODEXTER - Document de discussion CODEXTER(2016) 24

5. Amendements à la Recommandation relative aux techniques spéciales d’enquête

  Documents:

Document de réflexion du sous-groupe sur les techniques spéciales d’enquête

CODEXTER (2014) 1

Compilation des commentaires du CDPC sur le projet de Rec(2005)10

CODEXTER (2016) 17 - Langues originales

Mise à jour de la Recommandation Rec (2005) 10

CODEXTER (2016) 5rev2

Projet de rapport explicatif à la Recommandation relative aux techniques spéciales d’enquête en relation avec des infractions graves y compris des actes de terrorisme

CODEXTER (2016) 18rev

6. Les liens entre le terrorisme et le crime organisé

 Documents:

Informations générales sur les liens entre le terrorisme et le crime organisé

CODEXTER (2016) 12_Rev (anglais uniquement)

Document de réflexion sur la Conférence internationale sur le terrorisme et la criminalité organisée

Document de réflexion - Pour information

Rapport d’experts

CODEXTER(2016)22

7. Les terroristes agissant seuls

 Documents:

Document de discussion concernant les terroristes agissant seuls

CODEXTER (2015) 7

Mandat du Comité de rédaction sur les terroristes agissant seuls

CODEXTER (2016) 13 - Annexe 1

Principaux éléments du projet de recommandation sur les terroristes agissant seuls

CODEXTER (2016) 15

8. Les points de contact du réseau combattants terroristes étrangers 24/7 du Conseil de l’Europe

Documents:

Document de travail sur les points de contact du réseau combattant terroristes étrangers 24/7 du Conseil de l’Europe

Contact (2016) 1 - Confidentiel

9. Terrorisme et Internet

  Documents:

Document de réflexion concernant le terrorisme et l'internet

CODEXTER (2016) 2

Stratégie du Conseil de l’Europe sur la Gouvernance Internet 2016-2019

CM (2016)10-final

Note d’orientation #11 du T-CY : aspects du terrorisme couverts par la Convention de Budapest

T-CY (2016) 11

Proposition de plate-forme publique-privée afin de combattre les abus d’Internet à des fins terroristes

CODEXTER (2016) 20rev1

10. Suivi de la mise en œuvre de la Convention du Conseil de l’Europe pour la prévention du terrorisme (STCE N° 196) et le Protocole additionnel à la Convention du Conseil de l'Europe pour la prévention du terrorisme (STCE N° 217) - Groupe des Parties

Documents:

Etat des signatures et ratifications de la Convention du Conseil de l’Europe pour la prévention du terrorisme

Bureau des Traités

Etat des signatures et ratifications du Protocole additionnel à la Convention du Conseil de l'Europe pour la prévention du terrorisme Bureau des Traités

11. Radicalisation en prison

  Documents:

Ligne directrice à l’intention des services pénitentiaires et de probation concernant la radicalisation et l’extrémisme violent

CM-Public - 1249ème réunion (2-3 mars 2016)

Projet de guide du Conseil de l’Europe pour les services pénitentiaires et de probation concernant la radicalisation et l’extrémisme violent PC-CP (2016) 2rev3 (mis à jour le 24/10/2016)

12. Les rôles des femmes au sein de Daech

Documents:

Document de discussion sur les rôles des femmes au sein de Daech

CODEXTER (2016) 19

13. Avant-projet de révision des Lignes directrices sur la protection des victimes d'actes terroristes (2005) préparé par le Comité Directeur pour les Droits de l'Homme (CDDH)

Documents:
Avant-projet de révision des Lignes directrices dur la protection des victimes d'actes terroristes (2005) CDDH(2016)004
Avis du CODEXTER CODEXTER(2016)23

14. Echange de vues avec M. David Anderson, Conseiller de la Reine, Analyste indépendant de la Législation en matière de terrorisme, Royaume-Uni

15. Profils nationaux relatifs à la capacité de lutte contre le terrorisme et informations sur les mesures prises au niveau national contre le terrorisme

Documents:

Mise à jour du profil de la Belgique

Profile (2016) Belgique - Restreint

Mise à jour du profile de l'Allemagne

Profile (2016) Germany - Restreint

Mise à jour du profile de la Hongrie Profile (2016) Hungary - Restreint

16. Examen des mandats du Bureau

17. Date et lieu de la 32ème Réunion plénière du CODEXTER

18. Adoption du Rapport abrégé et la liste des points examinés et des discussions prises