Le Conseil consultatif de juges européens (CCJE)
Rapports de réunion du CCJE
Cette partie du site est consacrée aux réunions du CCJE (plénières, bureaux et groupe de travail...).
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Plénières |
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Le CCJE tient habituellement ses réunions plénières une fois par an au Siège du Conseil de l'Europe à Strasbourg. |
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Bureau |
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Le CCJE tient habituellement ses réunions de Bureau deux fois par an, en même temps que le Groupe de travail auquel les membres du Bureau assistent. |
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Groupe de travail du CCJE | |
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Le Groupe de travail du CCJE est chargé de préparer les projets d'Avis à l'attention du CCJE. |
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