Culture, patrimoine et diversité


Tous les textes se référant à la culture - ordre chronologique

Déclarations

Déclaration de Bakou pour la promotion du dialogue interculturel
adoptée par les Ministres responsables de la culture des Etats parties à la Convention culturelle européenne, réunis à Bakou les 2 et 3 décembre 2008

Déclaration de Faro sur la stratégie du Conseil de l'Europe pour le développement du dialogue interculturel
adoptée par les Ministres responsables de la culture des Etats parties à la Convention culturelle européenne, réunis à Faro les 27 et 28 octobre 2005

Déclaration de Wrocław sur cinquante ans de coopération culturelle européenne
adoptée par les Ministres responsables de la culture, de l'éducation, de la jeunesse et du sport des Etats parties à la Convention culturelle européenne le 10 décembre 2004

Déclaration pour le dialogue interculturel et la prévention des conflits
adoptée par la Conférence des Ministres européens responsables des affaires culturelles le 22 octobre 2003

Déclaration sur la diversité culturelle
adoptée par le Comité des Ministres le 7 décembre 2000

Déclaration relative à une politique européenne pour les nouvelles technologies de l'information
adoptée par le Comité des Ministres le 7 mai 1999

Déclaration de Florence : "Culture et régions : action culturelle et espace régional"
adoptée par le Conseil de la coopération culturelle et la Conférence permanente des pouvoirs locaux et régionaux de l’Europe le 16 mai 1987

Déclaration européenne sur les objectifs culturels
adoptée par la 4ème Conférence des Ministres européens responsables des affaires culturelles le 24 mai 1984

Déclaration de Brême : “Ville et Culture : nouvelles réponses aux problèmes culturels”
adoptée par le Conseil de la coopération culturelle et la Conférence permanente des pouvoirs locaux et régionaux de l’Europe le 27 mai 1983

Déclaration sur l’intolérance – Une menace pour la démocratie
adoptée par le Comité des Ministres le 14 mai 1981

Déclaration d'Arc-et-Senans
adoptée au Colloque sur la prospective du développement culturel le 11 avril 1972

Recommandations

Recommandation CM/Rec(2009)7 du Comité des Ministres aux Etats membres sur les politiques cinématographiques nationales et la diversité des expressions culturelles

Recommandation 1805 (2007) sur blasphème, insultes à caractère religieux et incitation à la haine contre des personnes au motif de leur religion
adoptée par l’Assemblée parlementaire le 29 juin 2007

Recommandation 1804 (2007) sur état, religion, laïcité et droits de l’homme
adoptée par l’Assemblée parlementaire le 29 juin 2007

Recommandation 1758 (2006) sur le Suivi du 3è Sommet : priorité à la coopération culturelle
adoptée par l’Assemblée parlementaire le 28 juin 2006

Recommandation 1751 (2006) sur la diversité culturelle du Caucase du nord
adoptée par l’Assemblée parlementaire le 29 mai 2006

Recommandation 184 (2006) sur produits du terroir et mondialisation
adoptée par le Congrès des pouvoirs locaux et régionaux le 16 mars 2006

Recommandation N° R (2006) 3 relative à la Convention de l'UNESCO sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles
adoptée par le Comité des Ministres le 1er février 2006

Recommandation 177 (2005) sur l’identité culturelle dans les périphéries urbaines : rôle des autorités régionales et locales
adoptée par le Congrès des pouvoirs locaux et régionale le 9 novembre 2005

Recommandation 1688 (2004) sur les cultures de diaspora
adoptée par l’Assemblée parlementaire le 23 novembre 2004

Recommandation 1674 (2004) sur les enjeux du secteur audiovisuel européen
adoptée par l’Assemblée parlementaire le 7 septembre 2004

Recommandation 1621 (2003) sur la promotion de l’histoire de l’art en Europe
adoptée par l’Assemblée parlementaire le 8 septembre 2003

Recommandation 1599 (2003) sur la situation culturelle dans le Caucase du sud
adoptée par l’Assemblée parlementaire le 1er avril 2003

Recommandation 1590 (2003) sur la coopération culturelle entre l'Europe et les pays du sud de la Méditerranée
adoptée par l'Assemblée parlementaire le 28 janvier 2003

Recommandation 1566 (2002) sur la coopération culturelle et le rôle futur de l’Assemblée
adoptée par l’Assemblée parlementaire le 24 juin 2002

Recommandation 1556 (2002) sur religion et changements en Europe centrale et orientale
adoptée par l’Assemblée parlementaire le 24 avril 2002

Recommandation 1521 (2001) sur la culture de la minorité csango en Roumanie
adoptée par l’Assemblée parlementaire le 23 mai 2001

Recommandation N° R (2000) 13 sur une politique européenne en matière de communication des archives
adoptée par le Comité des Ministres le 13 juillet 2000

Recommandation 1299 (1996) sur coopération culturelle européenne : les activités de l’Union européenne et les relations avec le Conseil de l’Europe
adoptée par l’Assemblée parlementaire le 25 juin 1996

Recommandation 1291 (1996) relative à la culture yiddish
adoptée par l’Assemblée parlementaire le 20 mars 1996

Recommandation 1265 (1995) sur l’élargissement et la coopération culturelle européenne
adoptée par l’Assemblée parlementaire le 25 avril 1995

Recommandation 1239 (1994) sur la situation de l’ex-Yougoslavie sur le plan culturel
adoptée par l’Assemblée parlementaire le 14 avril 1994

Recommandation 1234 (1994) sur le prix européen des jeunes écrivains et artistes
adoptée par l’Assemblée parlementaire le 28 février 1994

Recommandation 1216 (1993) relative à la coopération culturelle européenne
adoptée par l’Assemblée parlementaire le 1er juillet 1993

Recommandation 1173 (1992) relative à la conservation des bibliothèques et des archives scientifiques dans les pays d’Europe centrale et orientale
adoptée par l’Assemblée parlementaire le 3 février 1992

Recommandation 1138 (1990) sur le Fonds européen de soutien à la coproduction et à la diffusion des œuvres de création cinématographiques et audiovisuelles (« EURIMAGES »)
adoptée par l’Assemblée parlementaire le 22 novembre 1990

Recommandation N° R (90) 10 sur le cinéma pour enfants et adolescents
adoptée par le Comité des Ministres le 19 avril 1990

Recommandation 1104 (1989) sur la danse
adoptée par l’Assemblée parlementaire le 15 mars 1989

Recommandation 1073 (1988) sur le suivi de l’Année européenne de la musique
adoptée par l’Assemblée parlementaire le 23 mars 1988

Recommandation 1072 (1988) relative à la protection internationale des biens culturels et à la circulation des œuvres d’art
adoptée par l’Assemblée parlementaire le 23 mars 1988

Recommandation 1067 (1987) relative à la dimension culturelle de la radiodiffusion en Europe
adoptée par l’Assemblée parlementaire le 8 octobre 1987

Recommandation 1059 (1987) relative à l’économie de la culture
adoptée par l’Assemblée parlementaire le 1er juillet 1987

Recommandation N° R (87) 11 sur la coopération entre bibliothèques de recherche en Europe
adoptée par le Comité des Ministres le 26 mai 1987

Recommandation N° R (87) 7 relative à la distribution de films en Europe
adoptée par le Comité des Ministres le 20 mars 1987

Recommandation N° R (86) 9 sur le droit d’auteur et la politique culturelle
adoptée par le Comité des Ministres le 22 mai 1986

Recommandation N° R (86) 3 sur la promotion de la production audiovisuelle en Europe adoptée par le Comité des Ministres le 14 février 1986

Recommandation 1018 (1985) relative au mécénat privé et la culture
adoptée par l’Assemblée parlementaire le 28 septembre 1985

Recommandation 1011 (1985) sur la situation de la danse professionnelle en Europe
adoptée par l’Assemblée parlementaire le 4 juillet 1985

Recommandation N° R (85) 8 sur la conservation du patrimoine cinématographique européen
adoptée par le Comité des Ministres le 14 mai 1985

Recommandation N° R (85) 6 sur l’aide à la création artistique
adoptée par le Comité des Ministres le 14 mai 1985

Recommandation 1001 (1985) relative à l’Année européenne de la musique
adoptée par l’Assemblée parlementaire le 28 janvier 1985

Recommandation 964 (1983) relative à un prix européen de la non-violence
adoptée par l’Assemblée parlementaire le 28 janvier 1983

Recommandation 963 (1983) relative aux moyens culturels et éducatifs de réduire la violence
adoptée par l’Assemblée parlementaire le 28 janvier 1983

Recommandation 929 (1981) relative à l’éducation musicale pour tous
adoptée par l’Assemblée parlementaire le 8 octobre 1981

Recommandation 917 (1981) : désignation de l’année 1985 comme Année européenne de la musique
adoptée par l’Assemblée parlementaire le 26 mars 1981

Recommandation 862 (1979) sur le cinéma et l’état
adoptée par l’Assemblée parlementaire le 11 mai 1979

Recommandation 815 (1977) relative à la liberté d’expression et au rôle de l’écrivain en Europe
adoptée par l’Assemblée parlementaire le 6 octobre 1977

Recommandation 781 (1976) relative à l’action du Conseil de l’Europe pour l’avenir des arts du spectacle
adoptée par l’Assemblée parlementaire le 4 mai 1976

Recommandation 719 sur l’exercice de la liberté d’expression par l’artiste
adoptée par l’Assemblée parlementaire le 28 septembre 1973

Recommandation 718 (1973) relative à la place de la liberté d’expression dans les travaux de la Conférence de la sécurité et la coopération en Europe
adoptée par l’Assemblée parlementaire le 28 septembre 1973

Résolutions

Résolution (2007) 12 sur les itinéraires culturels du Conseil de l’Europe
adoptée par le Comité des Ministres le 10 octobre 2007

Résolution 1519 sur la situation culturelle des Kurdes
adoptée par l’Assemblée parlementaire le 4 octobre 2006

Résolution 1510 (2006) sur la liberté d’expression et respect des croyances religieuses
adoptée par l’Assemblée parlementaire le 28 juin 2006

Résolution 208 (2006) sur les produits du terroir face à la mondialisation
adoptée par le Congrès des Pouvoirs locaux et régionaux le 15 mars 2006

Résolution 1313 (2003) sur la coopération culturelle entre l'Europe et les pays du sud de la Méditerranée
adoptée par l'Assemblée parlementaire le 28 janvier 2003

Résolution 1171 (1998) sur les cultures minoritaires ouraliennes en danger
adoptée par l’Assemblée parlementaire le 25 septembre 1998

Résolution (98) 4 sur les itinéraires culturels du Conseil de l’Europe
adoptée par le Comité des Ministres le 17 mars 1998

Résolution 236 (1992) sur une nouvelle politique d’intégration multiculturelle en Europe et la Déclaration de Francfort
adoptée par la Conférence permanente des pouvoirs locaux et régionaux de l’Europe le 19 mars 1992

Résolution (92) 3 portant modification à la Résolution (88) 15 instituant un Fonds européen de soutien à la coproduction et à la diffusion des oeuvres de création cinématographiques et audiovisuelles (« Eurimages »)
adoptée par le Comité des Ministres le 10 février 1992

Résolution (89) 6 portant modification à la Résolution (88) 15 instituant un Fonds européen de soutien à la coproduction et à la diffusion des oeuvres de création cinématographiques et audiovisuelles (« Eurimages »)
adoptée par le Comité des Ministres le 15 juin 1989

Résolution (88) 15 instituant un Fonds européen de soutien à la coproduction et à la diffusion des œuvres de création cinématographiques et audiovisuelles (« Eurimages »)
adoptée par le Comité des Ministres le 26 octobre 1988

Résolution (86) 3 sur la coopération culturelle européenne
adoptée par le Comité des Ministres le 23 avril 1986

Résolution 848 (1985) relative au son et la vie privée et à la liberté individuelle de choix en musique
adoptée par l’Assemblée parlementaire le 28 septembre 1985

Résolution (85) 6 sur l’identité culturelle européenne
adoptée par le Comité des Ministres le 25 avril 1985

Résolution 834 (1985) relative à l’Année européenne de la musique
adoptée par l’Assemblée parlementaire le 28 janvier 1985

Résolution 800 (1983) relative aux principes de la démocratie
adoptée par l’Assemblée parlementaire le 1er juillet 1983

Résolution 624 (1976) relative au renouveau démocratique des arts du spectacle
adoptée par l’Assemblée parlementaire le 4 mai 1976

Résolution 553 (1973) relative aux violations de la liberté d’expression
adoptée par l’Assemblée parlementaire le 28 septembre 1973

Résolution 531 (1972) relative à la liberté d’expression et au rôle de l’artiste dans la société
adoptée par l’Assemblée parlementaire le 20 octobre 1972

Résolution (70) 19 concernant les emplois éducatifs et culturels de la radio et de la télévision en Europe et les rapports à cet égard entre les pouvoirs publics et les organismes de radio et de télévision
adoptée par le Comité des Ministres le 5 juin 1970

Résolution (61) 39 sur la coopération culturelle et scientifique – Création du Conseil de la Coopération culturelle
adoptée par le Comité des Ministres le 16 décembre 1961

Résolution (58) 13 sur le fonds culturel du Conseil de l’Europe
adoptée par le Comité des Ministres le 16 juin 1958

Lignes directrices

Lignes directrices du Conseil de l'Europe sur le travail culturel dans la société de l'information
approuvée par le Comité de la Culture en septembre 2000

Lignes directrices du Conseil de l'Europe sur la législation et les politiques générales relatives au développement du livre et de l'édition électronique
approuvée par le Comité de la Culture en septembre 2000

Accès public et liberté d'expression dans les institutions culturelles : Lignes directrices du Conseil de l’Europe pour une politique culturelle européenne
approuvée par le Comité de la Culture en mars 2000

Lignes directrices du Conseil de l'Europe/EBLIDA sur la législation et la politique régissant les bibliothèques en Europe
adoptée par le Comité de la Culture en octobre 1999

Glossaire des lignes directrices concernant la législation et la politique régissant les bibliothèques en Europe