Culture, patrimoine et diversité
Politique et action culturelles : Textes de référence
Déclaration de Bakou pour la promotion du dialogue interculturel
adoptée par les Ministres responsables de la culture des Etats parties à la Convention culturelle européenne, réunis à Bakou les 2 et 3 décembre 2008
Déclaration de Faro sur la stratégie du Conseil de l'Europe pour le développement du dialogue interculturel
adoptée par les Ministres responsables de la culture des Etats parties à la Convention culturelle européenne, réunis à Faro les 27 et 28 octobre 2005
Déclaration de Wrocław sur cinquante ans de coopération culturelle européenne
adoptée par les Ministres responsables de la culture, de l'éducation, de la jeunesse et du sport des Etats parties à la Convention culturelle européenne le 10 décembre 2004
Déclaration pour le dialogue interculturel et la prévention des conflits
adoptée par la Conférence des Ministres européens responsables des affaires culturelles le 22 octobre 2003
Déclaration sur la diversité culturelle
adoptée par le Comité des Ministres le 7 décembre 2000
Déclaration relative à une politique européenne pour les nouvelles technologies de l'information
adoptée par le Comité des Ministres le 7 mai 1999
Déclaration de Florence : "Culture et régions : action culturelle et espace régional"
adoptée par le Conseil de la coopération culturelle et la Conférence permanente des pouvoirs locaux et régionaux de l’Europe le 16 mai 1987
Déclaration européenne sur les objectifs culturels
adoptée par la 4ème Conférence des Ministres européens responsables des affaires culturelles le 24 mai 1984
Déclaration de Brême : “Ville et Culture : nouvelles réponses aux problèmes culturels”
adoptée par le Conseil de la coopération culturelle et la Conférence permanente des pouvoirs locaux et régionaux de l’Europe le 27 mai 1983
Déclaration d'Arc-et-Senans
adoptée au Colloque sur la prospective du développement culturel le 11 avril 1972
Recommandation 1758 (2006) sur le Suivi du 3è Sommet : priorité à la coopération culturelle
adoptée par l’Assemblée parlementaire le 28 juin 2006
Recommandation N° R (2006) 3 relative à la Convention de l'UNESCO sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles
adoptée par le Comité des Ministres le 1er février 2006
Recommandation N° R (2000) 13 sur une politique européenne en matière de communication des archives
adoptée par le Comité des Ministres le 13 juillet 2000
Recommandation N° R (90) 10 sur le cinéma pour enfants et adolescents
adoptée par le Comité des Ministres le 19 avril 1990
Résolution (2007) 12 sur les itinéraires culturels du Conseil de l’Europe
adoptée par le Comité des Ministres le 10 octobre 2007
Résolution (88) 15 instituant un fonds européen de soutien à la coproduction et à la diffusion des oeuvres de création cinématographiques et audiovisuelles: "Eurimages"
adoptée par le Comité des Ministres le 26 octobre 1988
Lignes directrices du Conseil de l'Europe sur le travail culturel dans la société de l'information
approuvée par le Comité de la Culture en septembre 2000
Lignes directrices du Conseil de l'Europe sur la législation et les politiques générales relatives au développement du livre et de l'édition électronique
approuvée par le Comité de la Culture en septembre 2000
Accès public et liberté d'expression dans les institutions culturelles : Lignes directrices du Conseil de l’Europe pour une politique culturelle européenne
approuvée par le Comité de la Culture en mars 2000
Lignes directrices du Conseil de l'Europe/EBLIDA sur la législation et la politique régissant les bibliothèques en Europe
adoptée par le Comité de la Culture en octobre 1999