Depuis 2002, le Conseil de l'Europe numérise ses documents d'archives pour améliorer leur accessibilité et garantir leur conservation à long terme. Ce programme de numérisation couvre les documents publiés depuis la création du Conseil en 1949 jusqu'en 2000 environ, moment où les documents en format électronique sont devenus la norme. L'océrisation (OCR) de ces documents numérisés permet la recherche en texte intégral.

Liste des documents numérisés, classés par entité auteur

Comité des Ministres

  • Résolutions de 1949 à 1987
  • Résolutions politiques de 1996 à 1998
  • Recommandations de 1979 à 1998
  • Déclarations de 1993
  • Procès-verbaux des sessions de 1953 à 1997
  • Conclusions et décisions de 1949 à 1996
  • Sessions ministérielles de 1949 à 1975
  • Documents du Comité des Ministres de 1949 à 1996,  de 1998 à 2000 et de 2010 à 2013
  • Groupe des Six de 1973
  • Observations de 1964 à 1999
  • Documents d'information (CM/Inf) de 1994 à 1997
  • Documents d'information (DD) de 2003 à 2009
  • Groupes de Rapporteurs et Groupes de travail de 1994 à 1998
  • Documents divers de 1954 à 1996

 Assemblée consultative et Assemblée parlementaire

  • Comptes rendus des débats de 1949 à 1999 et de 2001 à 2006
  • Documents de session de 1949 à 2001
  • Documents de travail de 1949 à 1969
  • Documents des commissions de l’Assemblée de 1949 à 1998
  • Documents divers de 1949 à 2001

 Conférence/Congrès des pouvoirs locaux et régionaux

  • Textes adoptés de 1957 à 1993

Conférence : 1957-1974 (sessions 1-28)

Congrès : 1974-2009 (sessions 1-16)

  • Documents des commissions de 1956 à 2009

   Secrétariat du Conseil de l'Europe

  • Sélection de documents référencés de 1949 à 1996
  • Revues Forum de 1978 à 1996
  • Revues Naturopa de 1968 à 2000
  • Affiches de 1949 à 2013
  • Publications de la Direction générale IV (Patrimoine) de 1982 à 2000
  • Traités du Conseil de l'Europe et leurs instruments de 1949 à 2012

Ces documents sont disponibles à partir des outils sur la page Recherche (sauf mention contraire). Suivre les instructions sur la page Trouver des documents spécifiques pour trouver d'autres documents de ces entités.