Comité directeur pour les droits de l'Homme (CDDH)

Strasbourg, le 16 octobre 2013
 

CDDH(2013)OJ003
 
 

COMITE DIRECTEUR POUR LES DROITS DE LHOMME
(CDDH)

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PROJETS DORDRE DU JOUR ET DES TRAVAUX
(sous rserve des modifications que le Bureau pourrait y introduire lors de sa
runion des 7-8 novembre 2013)

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79e runion

Mardi 26 novembre (9h30) vendredi 29 novembre 2013 (fin : 13h00)

Cour europenne des droits de lhomme
Strasbourg
Salle de Sminaires

      DOCUMENTS DE REFERENCE POUR LENSEMBLE DES POINTS :

Projets dordre du jour et des travaux (rvis 22/11/2013)

CDDH(2013)OJ003REV

Document de rfrence (rvis 22/11/2013)

CDDH(2013)021REV2

Rapport de la 89e runion du Bureau (Venise, 7-8 novembre 2013)

CDDH-BU(2013)R89

Rapport de la 78e runion du CDDH (25-28 juin 2013)

CDDH(2013)R78

POINT 1 : OUVERTURE DE LA REUNION, ADOPTION DE LORDRE DU JOUR ET DE LORDRE DES TRAVAUX

POINT 2 : RECOMMANDATIONS DE LASSEMBLEE PARLEMENTAIRE

Textes des recommandations pertinentes et lments prpars par le Secrtariat

CDDH(2013)023

POINT 3 : REFORME DE LA COUR (DH-GDR)

Rapport de la 5e runion du Comit dexperts sur la rforme de la Cour (DH-GDR, 29-31 octobre 2013)

DH-GDR(2013)R5

      3.1 Travaux effectus

    Projet de rapport du CDDH sur la question de savoir si des mesures plus efficaces sont ncessaires lgard des Etats qui ne donnent pas suite aux arrts de la Cour dans un dlai appropri

    DH-GDR(2013)R5
    ADDENDUM I

    Projet de rapport du CDDH sur le rexamen du fonctionnement du Panel consultatif dexperts sur les candidats llection des juges la Cour europenne des droits de lhomme

    DH-GDR(2013)R5
    ADDENDUM II

    Projet de rapport du CDDH sur la question dentreprendre ou non damender la Convention en vue de permettre la nomination de juges supplmentaires la Cour

    DH-GDR(2013)R5
    ADDENDUM III

3.2 Travaux futurs

    Rapport de la 5e runion du Comit dexperts sur la rforme de la Cour (DH-GDR, 29-31 octobre 2013)

    DH-GDR(2013)R5

POINT 4 : DEVELOPPEMENT ET PROMOTION DES DROITS DE LHOMME

    4.1 Droits des personnes ges (CDDH-AGE)

    Rapport de la 4e runion du CDDH-AGE (23-25 septembre 2013)

    Projet rvis de Recommandation sur la promotion des droits de lhomme des personnes ges

    Projet de Rapport explicatif la Recommandation sur la promotion des droits de lhomme des personnes ges

    4.2 Responsabilit sociale des entreprises dans le domaine des droits de lhomme

      4.3 Droits de lhomme dans les socits culturellement diverses

      Dcision des Dlgus des Ministres du 18 septembre 2013

    Voir CDDH(2013)021REV2

      Projet de mandat du CDDH

    Voir CDDH(2013)021REV2

    4.4 Travaux futurs

      Liste annote de thmes possibles pour les futurs travaux document rvis par le Secrtariat

    CDDH(2013)005REV2

      Dcision des Dlgus des Ministres du 18 septembre 2013

    Voir CDDH(2013)021Rev2

POINT 5 : BIOETHIQUE (DH-BIO)

Projet dordre du jour annot (Strasbourg, 26-28 novembre 2013)

DH-BIO-2013)OJ2 PROV1

POINT 6 : EGALIT ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (GEC)

Rapport de la 4e runion de la GEC (13-15 novembre 2013)

GEC(2013)RAP2

POINT 7 : EXPERTS REPRESENTANT LE CDDH DANS DAUTRES INSTANCES

POINT 8 : ELECTIONS

Rsolution (2011)24 concernant les comits intergouvernementaux et les organes Subordonns, leur mandat et leurs mthodes de travail

CM/RES(2011)24

POINT 9 : ECHANGE DE VUES AVEC DES PERSONNALITES

Information sur la Commission de Venise (nouveau 25/11/2013)

CDDH(2013)026

POINT 10 : PREPARATION DU BIENNIUM 2014/2015

Document de rfrence

Voir CDDH(2013)021Rev2
Annexe II

POINT 11 : CALENDRIER DES REUNIONS

POINT 12 : PASSAGE EN REVUE DES CONVENTIONS DU CONSEIL DE LEUROPE

POINT 13 : QUESTIONS DIVERSES

POINT 14 : PROJET DORDRE DES TRAVAUX

26 novembre
27 novembre
28 novembre
29 novembre

9h30-13h00
9h30-13h00
9h30-10h15
9h30-13h00

Points
1 -Ouverture

14 -Ordre des travaux

2 -Assemble

3 -Rforme, DH-GDR
3.1 Travaux effectus
3.2 Travaux futurs

Point
4 -Dveloppement DH
4.1 CDDH-AGE
4.2  CDDH-CORP
4.3 DH socits culturellement diverses
4.4 Travaux futurs
Point
5 -DH-BIO

Distribution des Documents

Adoption des conclusions de la runion et dautres documents

10h15-11h15

Point
8 -Elections

11h45-13h00

Point
9 -Invits

Pause djeuner

14h30-18h00
14h30-18h00

Suite, le cas chant, des discussions sur les points inachevs

Point 3 (suite)
Points
6 -GEC

7 -Reprsentants

10 -Biennium

11 -Calendrier

12 -Conventions

13 -Questions diverses

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