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Comité des hauts fonctionnaires (CHF)

88e Réunion – Saint-Petersbourg - 27 juin 2008 - PROJET D’ORDRE DU JOUR  

I. OUVERTURE DE LA REUNION

II. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR

[Pour décision - CEMAT-CHF 88 (2008) 1]

III. ADOPTION DU RAPPORT DE LA 87^e REUNION DU CHF

[Pour décision - CEMAT-CHF 87 (2007) 8]

IV. PRESENTATION DES CONCLUSIONS DU SYMPOSIUM SUR « L’accessibilité et l’attractivité des territoires ruraux et enclavés: transports durables et services d’intérêt général », 25-26 OctobRE 2007, AndorrE LA VIEILLE, AndorrE

[Pour information - CEMAT-CHF 88 (2008) 2]

V. DECISIONS DU COMITE DES MINISTRES CONCERNANT LA CEMAT

[Pour décision - CEMAT-CHF 88 (2008) 3]
[Pour décision - CEMAT-CHF 88 (2008) 3 bis]

VI. PROJET DE CHARTE SUR LES BIENS ET SERVICES ESSENTIELS

[Pour examen et décision - CEMAT-CHF 88 (2008) 4]

VII. MISE EN œUVRE DE LA CONVENTION EUROPEENNE DU PAYSAGE

[Pour information - CEMAT-CHF 88 (2008) 5]

VIII. DISCUSSION SUR LA PREPARATION DE LA 15^e CEMAT : RAPPORTS NATIONAUX, PROJETS DE RESOLUTIONS ET DE DECLARATION

IX. AUTRES QUESTIONS

X. DATE ET LIEU DU PROCHAINE SYMPOSIUM INTERNATIONAL DE LA CEMAT ET DE LA REUNION DU COMITE DES HAUTS FONCTIONNAIRES DE LA CEMAT
(Erevan, Arménie, octobre 2008)