Réunion des Conférences ministérielles de la CEMAT
15e CEMAT
Les enjeux du futur : le développement territorial durable du Continent européen dans un monde en mutation
Fédération de Russie,8-9 juillet 2010
Présentation
Ordre du jour final
Programme final
Rapport du Ministre du développement régional de la Fédération de Russie, Président de la 15e CEMAT (version russe)
Rapports nationaux 15 CEMAT
Synthèse des rapports nationaux
Rapport d’activités de la CEMAT
Glossaire du développement territorial CEMAT
Résolution n°1 La contributions des biens essentiels à un développement territorial durable du continent européen
Résolution n°2 La Charte paneuropéenne du patrimoine rural : pour un développement territorial durable
Résolution n°3 sur l’organisation de la 16e Session de la Conférence du Conseil de l’Europe des Ministres responsables de l’aménagement du territoire
Déclaration de Moscou sur Les enjeux du futur : le développement territorial durable du continent européen dans un monde en mutation
Communiqué de presse
14e CEMAT
Des réseaux pour le développement territorial durable du Continent européen : des ponts à travers l’Europe
Lisbonne, Portugal, 26-27 octobre 2006
Présentation
Résolution n°1 sur le développement polycentrique: promotion de la compétitivité et renforcement de la cohésion
Résolution n°2 sur la gouvernance territoriale: renforcement des capacités d’intervention par une meilleure coordination
Résolution n°3 concernant l’Agenda territorial de l’Union européenne et sa relation avec la CEMAT
Déclaration de Lisbonne sur des réseaux pour le développement territorial durable du continent européen : des ponts à travers l’Europe
Résolution n°4 sur l’organisation de la 15e session de la Conférence européenne des ministres responsables de l’aménagement du territoire des Etats membres du Conseil de l’Europe (CEMAT)
Glossaire du développement territorial
Actes
13e CEMAT
Mise en œuvre des stratégies et perspectives pour le développement territorial durable du continent européen
Ljubljana, Slovénie,16-17 septembre 2003
Présentation
Résolution n°1 sur les partenariats publics-privés concernant les politiques de développement territorial
Résolution n°2 relative à la formation des autorités responsables du développement territorial durable
Résolution n°3 concernant la prévention des inondations et une meilleure coordination de toutes activités destinées à minimiser les risques et les conséquences des crues désastreuses
Résolution n°4 relative au mandat du Comité des hauts fonctionnaires de la CEMAT et de son bureau
Déclaration sur la coopération concernant le bassin de la rivière Tisza/Tissa
Initiative sur le développement territorial durable du bassin de la rivière Tissa
Déclaration de Ljubljana sur la dimension territoriale du développement durable
Résolution n°5 relative à l’organisation de la 14e session de la CEMAT
Guide européen d’observation du patrimoine rural
Actes
Documents de la Conference
12e CEMAT
Stratégie commune d’aménagement et de développement durable pour l’Europe
Hanovre, Allemagne, 7-8 septembre 2000
Présentation
Résolution n°1 sur le programme en dix points pour une plus forte intégration des régions de l’Europe
Résolution n°2 relative à l’organisation de la 13e session de la CEMAT
Les Principes directeurs pour le développement territorial durable
du continent européen
11e CEMAT
Aménagement durable de l’espace européen et protection des ressources en eau
Limassol, Chypre,16-17 octobre 1997
Présentation
Résolution n°1 sur le développement durable en Europe
Résolution n°2 sur les stratégies à mettre en œuvre pour la protection et la gestion des ressources en eau douce dans un cadre global d’aménagement du territoire
Résolution n°3 relative à l’organisation de la 12e session de la CEMAT
10e CEMAT
Stratégies pour un développement durable dans le cadre de l’aménagement du territoire en Europe au-delà de l’an 2000
Oslo, Norvège, 6-7 septembre 1994
Présentation
Résolution n°1 concernant les Stratégies pour un développement durable des régions urbaines en Europe
Résolution n°2 sur la prospective et les enjeux de l’aménagement durable de l’espace européen au-delà de l’an 2000
Résolution n°3 sur l’organisation de la 11e session de la CEMAT
9e CEMAT
Instruments d’utilisation rationnelle du sol
Ankara, Turquie, 4-5 novembre 1991
Présentation
Résolution n°1 concernant l’amélioration des instruments d’utilisation rationnelle du sol
Résolution n°2 concernant les nouvelles perspectives pour l’aménagement du territoire au plan européen
Résolution n°3 sur l’organisation de la 10e session de la CEMAT
8e CEMAT
L’utilisation rationnelle du sol : fondement et limite de notre développement
Lausanne, Suisse, 20-21 octobre 1988
Présentation
Résolution n°1 sur l’utilisation rationnelle du sol – Fondement et limite de notre développement
Résolution n°2 sur l’organisation de la 9e session de la CEMAT
7e CEMAT
L’évolution du processus de prise de décision en matière d’aménagement du territoire
La Hague, Pays-Bas, 22-23 octobre 1985
Présentation
Résolution n°1 sur la situation de l’aménagement du territoire au plan européen
Résolution n°2 sur l’évolution du processus de prise de décision dans l’aménagement du territoire
Résolution n°3 sur l’organisation de la 8e session de la CEMAT
6e CEMAT
Perspectives du développement et de l'aménagement des régions maritimes européennes
Torremolinos, Espagne, 19-20 mai 1983
Présentation
Résolution n°1 sur les politiques d’aménagement des régions maritimes
Résolution n°2 sur la charte européenne de l’aménagement du territoire (Charte de Torremolinos)
Résolution n°3 sur le statut de la conférence, du programme de travail et les implications financières
Résolution n°4 sur l’organisation de la 7e session de la CEMAT
5e CEMAT
Bilan et perspectives de l’aménagement du territoire en Europe
Londres, Royaume-Uni, 21-22 octobre 1980
Présentation
Résolution n°1 sur le bilan et les perspectives de l’aménagement du territoire en Europe
Résolution n°2 sur la charte européenne de l’aménagement du territoire
Résolution n°3 relative à l’organisation de la 6e session de la CEMAT
Résolution n°4 sur la renaissance de la cité
4e CEMAT
L’aménagement des espaces ruraux en Europe
Vienne, Autriche, 5-7 octobre 1978
Présentation
Résolution n°1 sur les orientations pour l’aménagement des espaces ruraux en Europe
Résolution n°2 sur les travaux et le rôle de la conférence
3e CEMAT
L’urbanisation dans le cadre de l’aménagement du territoire
Bari, Italie, 21-23 octobre 1976
Présentation
Résolution n°1 sur la maîtrise de l’urbanisation dans le cadre de l’aménagement du territoire
Résolution n°2 sur la rénovation urbaine et le développement urbain
Résolution n°3 sur la participation du public au processus d’aménagement
Résolution n°4 sur les problèmes des régions en montagne en rapport avec l’urbanisation
Résolution n°5 sur le rôle et le statut de la conférence et ses activités futures
2e CEMAT
Les objectifs d’une politique européenne d’aménagement du territoire
La Grande Motte, France, 25-27 septembre 1973
Présentation
Résolution générale
Résolution n°1 sur la politique de l’aménagement du territoire et les politiques des transports
Résolution n°2 sur les régions frontalières et l’aménagement du territoire
Résolution n°3 sur les régions de montagne et l’aménagement du territoire
Résolution n°4 sur les recherches prospectives et l’aménagement du territoire
Résolution n°5 sur la cartographie, les statistiques, la terminologie et l’aménagement du territoire
Résolution n°6 sur le statut et l’action future de la Conférence européenne des ministres responsables de l’aménagement du territoire
1e CEMAT
Les fondements d’une politique européenne de l’aménagement du territoire
Bonn, République fédérale d’Allemagne, 9-11 septembre 1970
Présentation
Résolution n°1 sur les fondements d’une politique européenne de l’aménagement du territoire
Résolution n°2 sur les facteurs à prendre en considération dans la réalisation d’un développement équilibré du territoire européen
Résolution n°3 sur les éléments de base pour une coopération européenne en matière d’aménagement du territoire