Culture, patrimoine et diversité
Comité des hauts fonctionnaires (CHF)
92e Réunion - Moscou, Fédération de Russie - 7 juillet 2010 - PROJET D’ORDRE DU JOUR 
I. BIENVENUE ET OUVERTURE DE LA REUNION
II. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
[Pour décision - CEMAT-CHF 92 (2010) 1F Rev.]
III. COMMUNICATIONS DE LA PRESIDENCE, DES DELEGATIONS ET DE LA SECRETAIRE EXECUTIVE
IV. ADOPTION DES RAPPORTS DE LA 91e REUNION DU COMITE DES HAUTS FONCTIONNAIRES, PARIS, FRANCE, 5 MARS 2010
[Pour décision - CEMAT-CHF 91 (2010) 8F]
V. DOCUMENTS DE LA 15e SESSION DE LA CEMAT
[Pour information – Commentaires reçus : CEMAT-CHF 92 (2010) 2Bil. ; CEMAT-CHF 92 (2010) 2Bil. Add.R.]
1. RAPPORTS NATIONAUX
- Contributions nationales
- Synthèse des contributions nationales
2. PROJETS DE RESOLUTION
- Projet de Résolution n° 1 « La contributions des biens essentiels à un développement territorial durable du continent européen »
[15 CEMAT (2010) 6F Prov. Rev.]
- Projet de Résolution n° 2 « La Charte paneuropéenne du patrimoine rural : pour un développement territorial durable »
[15 CEMAT (2010) 7F Prov. Rev.]
- Projet de Résolution n° 3 sur l’organisation de la 16e Session de la Conférence du Conseil de l’Europe des Ministres responsables de l’aménagement du territoire
[15 CEMAT (2010) 9F Prov. Rev.]
3. PROJET DE DECLARATION
- Présentation du projet de Déclaration de Moscou « Les enjeux du futur : le développement territorial durable du continent européen dans un monde en mutation »
4. PROJET D’ORDRE DU JOUR
[15 CEMAT (2010) 1F Prov. Rev.]
5. RAPPORTS CEMAT
- Rapport d’activités CEMAT
[Pour information -15 CEMAT (2010) 4F]
- Glossaire CEMAT du développement territorial durable
[Pour information -15 CEMAT (2010) 5F]
VI. SITE INTERNET DE LA CEMAT
VII. DECISIONS DU COMITE DES MINISTRES CONCERNANT LA CEMAT
VIII. QUESTIONS DIVERSES
IX. DATE ET LIEU DE LA PROCHAINE REUNION DU COMITE DES HAUTS FONCTIONNAIRES DE LA CEMAT