Calendrier des réunions avec liens vers la documentation pertinente
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Groupes subsidiaires des Délégués des Ministres

Présidence et secrétariat des Groupes subsidiaires
Plus d'informations sur les Groupes subsidiaires (voir Chapitre IV)
Plus d'informations sur le Bureau des Délégués des Ministres (voir Chapitre III, 20. Bureau)

● Bureau des Délégués des Ministres
● Groupes de rapporteurs
● Groupes de travail
● Coordinateurs thématiques
● Anciens groupes
● Autres

Période recherchée
Choisir un groupe pour faire apparaître la liste des documents de l’année en cours*. Pour consulter les documents des autres années, il convient de changer la « Période recherchée ».

● Bureau des Délégués des Ministres

Rapports du Bureau


● Groupes de rapporteurs

Résumé des principaux domaines d’activité de chaque groupe de Rapporteurs

GR-C

Education, Culture, Sport, Jeunesse et Environnement
· Documents triés par type et par ordre chronologique
· Documents triés par date de publication

   

GR-DEM

Démocratie
· Documents triés par type et par ordre chronologique
· Documents triés par date de publication

   

GR-EXT

Relations extérieures
· Documents triés par type et par ordre chronologique
· Documents triés par date de publication

   

GR-H

Droits de l'homme
· Documents triés par type et par ordre chronologique
· Documents triés par date de publication

   

GR-J

Coopération juridique
· Documents triés par type et par ordre chronologique
· Documents triés par date de publication

   

GR-PBA

Programme, le Budget et Administration
· Documents triés par type et par ordre chronologique
· Documents triés par date de publication

   

GR-SOC

Questions sociales et de santé
· Documents triés par type et par ordre chronologique
· Documents triés par date de publication


● Groupes de travail

GT-REF.ECHR
(anciennement GT-SUIVI.Interlaken)

Groupe de travail ad hoc sur la réforme du système de la Convention des droits de l'homme
· Mandat
· Documents triés par type et par ordre chronologique
· Documents triés par date de publication


● Coordinateurs thématiques

TC-INF

Coordinateur thématique sur la Politique d’information
· Mandat
· Documents triés par date de publication


● Anciens groupes


Sélectionner un ancien groupe


● Autres

Site web du Comité du Budget

   
   
   

______________________________

* La politique d’accès aux documents du Comité des Ministres (à l'exception de la documentation des réunions « droits de l'homme » et « monitoring ») est la suivante :
i. les documents qui ne font pas l'objet d'une classification particulière sont publics
ii. les documents classés « diffusion restreinte » sont déclassifiés un an après leur production
iii. les documents classés « confidentiel » sont déclassifiés dix ans après leur production
iv. les documents classés « secret » sont déclassifiés trente ans après leur production.