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Contenu
Les utilisateurs du site internet du CM se répartissent en deux groupes : - ceux qui ont accès aux données publiques et classifiées1 en utilisant un identifiant et un mot de passe : · Représentations permanentes et ministères des Etats membres du Conseil de l’Europe et des Etats observateurs
- et ceux qui ont accès uniquement aux informations publiques : · Parlementaires, membres du Congrès et d’autres institutions internationales
Chapitre II – Vue d’Ensemble du Site A. Quelles sont les informations disponibles sur le site ? · Actualités · Informations sur les activités, la composition, le fonctionnement et les méthodes de travail du Comité des Ministres et de ses organes subsidiaires · Documentation et textes adoptés par le Comité des Ministres · Dossiers des réunions contenant la documentation pour chaque réunion, depuis 2003 · Listes protocolaires et coordonnées des Représentations permanentes et du Secrétariat du Conseil de l’Europe · Liens vers : · fiches d'information des pays membres du Conseil de l’Europe ;
Le site du CM a pour mission d'offrir un service d'information sur toutes les activités relatives au Comité des Ministres. Pour des informations sur le Conseil de l'Europe en général, merci de bien vouloir consulter le Portail : http://www.coe.int. Le site internet contient des données publiques et classifiées. Un identifiant et un mot de passe sont nécessaires pour consulter ces dernières. 1. Types de compte utilisateur Deux types de compte existent : · un compte générique qui peut être partagé par le personnel de la Représentation permanente et de ses ministères. Ce compte donne accès :
· un compte nominatif pour l’utilisation individuelle du personnel des Représentations permanentes uniquement. Ce compte donne accès :
Il est possible de se connecter avec un compte nominatif sur le site internet du CM et avec un compte générique sur le site CEAD pour avoir accès aux trois sites simultanément (CM, CEAD, Intranet). 2. Comment obtenir un identifiant et un mot de passe ? Le Secrétariat du Comité des Ministres gère les deux types de compte, générique et nominatif. Le personnel des Représentations permanentes peut demander un compte nominatif en envoyant un message électronique à l’adresse cm@coe.int. Les mots de passe pour les comptes génériques sont modifiés chaque année et sont transmis par lettre aux Représentant(e)s permanent(e)s. Il est de la responsabilité de chaque Représentant(e) permanent(e) d’informer son personnel et ses ministères. Les ministères sont invités à prendre contact avec leur délégation à Strasbourg pour obtenir l’identifiant et le mot de passe du compte générique. N.B. il faut respecter les minuscules et les majuscules de l’identifiant et du mot de passe. 3. Où se connecter sur le site internet du Comité des Ministres · Cliquez sur Information restreinte dans le menu Standard (Figure 1)
Figure 1 ou · dans Derniers documents, cliquez sur LOGIN dans le menu du haut du document (Figure 2)
Une fois connecté, votre nom s’affiche et le fond du formulaire de recherche et les boutons des menus apparaissent en orange (vue classifiée) au lieu de bleu (vue publique). Si vous avez des problèmes avec votre identifiant ou votre mot de passe, merci de bien vouloir contacter cm@coe.int. Le personnel des Représentations permanentes ayant un compte nominatif peut accéder à Intranet des manières suivantes : · http://intranet.coe.int : sélectionnez EXTRANET et puis login ; ou · à partir du site internet du CM ou le Portail du Conseil de l’Europe, cliquez sur le bouton PORTAIL INTRANET, sélectionnez EXTRANET et puis login. 5. Comment changer son mot de passe Les mots de passe pour les comptes génériques sont modifiés chaque année et sont transmis par lettre aux Représentant(e)s permanent(e)s. Vous pouvez envoyer un message électronique à l’adresse : cm@coe.int pour demander un nouveau mot de passe. Si vous avez oublié votre mot de passe, merci de bien vouloir envoyer un message électronique à l’adresse : cm@coe.int.
Vous pouvez naviguer et utiliser les fonctionnalités des barres de menus suivantes sur tout le site.
· Cliquez sur “Conseil de l’Europe” pour aller vers le Portail Internet du Conseil de l’Europe. · Cliquez sur “Comité des Ministres” pour aller vers la page d’accueil du site CM.
Cette barre de menu reste disponible sur tout le site.
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4. Barre de menu d’une page web (Page d’accueil, A propos du CM, Index A-Z des documents, ….)
5. Barre de menu d’un document
6. Barre de menu d’une recherche
Le site et la majorité des documents existent en anglais et en français. Vous pouvez changer la langue des façons suivantes. · Cliquez sur le bouton SITE IN ENGLISH ou SITE EN FRANÇAIS dans la barre de menu du haut. (Figure 14)
2. La langue des résultats d’une recherche · Après avoir sélectionné une des listes des types de document ou avoir lancé une Recherche avancée, les mêmes documents peuvent être consultés dans l’autre langue officielle en cliquant sur le bouton FRENCH DOCUMENTS ou DOCUMENTS ANGLAIS dans la barre de menu d’une recherche. (Figure 15)
Attention: Cette option n’est pas disponible si vous avez lancé une recherche simple par mots-clés (ex. « peine de mort »), sauf si les mots-clés sont identiques dans les deux langues. · La majorité des documents contiennent un lien vers l’autre version linguistique du document. Cliquez sur le bouton ENGLISH ou FRANÇAIS dans la barre de menu du document. (Figure 16)
Chapitre IV – Comment Trouver Ce Que Vous Cherchez (http://www.coe.int/t/cm/SiteMap_fr.asp) Le Plan du site décrit les informations disponibles et l’endroit où elles peuvent être trouvées à partir de la barre de menu standard. (Voir Chapitre II et Chapitre III, B. Navigation du site.)
Cet outil de recherche est dédié aux documents publiés par le Comité des Ministres et par ses organes subsidiaires. Il n’est pas sensible à la casse et vous pouvez utiliser les minuscules et/ou les majuscules. Si vous tapez des mots/phrases en français, merci de bien vouloir inclure les accents ou les remplacer par un tiret bas ( _ ) Exemple: démocratie ou d_mocratie Si un document existe en plusieurs versions linguistiques, toutes les versions seront listées. Si vous préférez restreindre les résultats de votre recherche aux documents uniquement en anglais ou en français, merci de bien vouloir utiliser la Recherche avancée (voir Chapitre IV, B.3.). Le champ « Référence / Mots-clés » n’est pas une recherche en texte intégral et aucune des syntaxes de recherche suivantes sont reconnues : “...” + * - Vous pouvez rechercher par :
Nos références ne contiennent pas d’espaces. Exemple: Vous cherchez le document CM(2000)52 : tapez cm(2000)52 et non pas cm (2000) 52. Les utilisateurs ayant un compte générique ou nominatif ont la possibilité de restreindre leur recherche à une référence exacte en utilisant la fonction « Référence uniquement ». Exemple: Vous souhaitez trouver le document CM(2006)1 mais 300 documents sont retrouvés par la recherche : le CM(2006)1, 10, 11, 12….. etc.
ii. Mots-clés du titre du document ou relatifs au contenu Il n’est pas nécessaire de saisir des phrases complètes, une sélection de mots-clés suffira. Exemple: pour trouver des documents concernant l’élection de juges à la Cour européenne des Droits de l’Homme au titre de la Suisse, il suffit de taper « juges election cour suisse ». Vous pouvez choisir de rechercher uniquement les documents qui contiennent tous vos mots-clés ou tous ceux qui contiennent au moins un de vos mots-clés. Exemple 1: L’option « tous les mots » trouvera les documents qui contiennent les trois mots soit dans le titre du document ou dans les metadonnées. (Figure 19)
Exemple 2: L’option « au moins un des mots » trouvera les documents qui contiennent au moins un des trois mots dans le titre du document ou dans les metadonnées. (Figure 20)
Attention : Il n’est pas possible de faire une recherche par référence et mots-clés à la fois. (Figure 21 et 22) Incorrect:
Correct:
ou
Figure 22 Le champ « Référence / Mots-clés » peut être utilisé seul ou en combinaison avec la « Période recherchée ». Si vous ne renseignez pas le champ « Période recherchée », vous effectuerez une recherche sur toute la base de données. Sinon, il est possible de restreindre la recherche à :
Exemples Pour obtenir tous les documents publiés pendant l’année en cours, tapez l’année (ex. 2007) dans le champ “Entre le” et laissez le deuxième champ vide. (Figure 23)
Pour obtenir tous les documents publiés entre 2000 et aujourd’hui : tapez 2000 dans le champ “Entre le” et laissez le deuxième champ vide. (Figure 24)
Pour obtenir tous les documents publiés entre 2001 et 2003: tapez 2001 dans le champ “Entre le” et 2003 dans le deuxième champ. (Figure 25)
Pour obtenir tous les documents publiés en 2005, tapez 2005 dans les deux champs de date. (Figure 26)
Pour obtenir tous les documents publiés entre le 1er février 2007 et le 30 avril 2007, tapez 01/02/2007 dans le champ « Entre le » et 30/04/2007 dans le deuxième champ. (Figure 27)
Pour obtenir tous les documents publiés le 7 mai 1999, tapez 07/05/99 dans les deux champs de date. (Figure 28)
c. Pagination (le nombre de résultats d’une recherche affichés par page) Les utilisateurs ayant un compte générique ou nominatif peuvent afficher tous les résultats d’une recherche sur une seule page, au lieu de l’affichage par défaut de 20 résultats par page. Pour ce faire, il suffit de désélectionner la Pagination avant de lancer la recherche. (Figure 29)
Une fois que la pagination est désactivée, Ctrl+F peut être utilisé pour faire une recherche dans la liste complète de documents trouvés. Ce bouton remet à zéro toutes les zones des critères de recherche. Ce bouton lance la recherche. Vous pouvez également taper Entrée8 sur votre clavier. 2. La recherche en texte intégral Les utilisateurs ayant un compte générique ou nominatif ont accès à une recherche en texte intégral rudimentaire. (Figure 30)
Cette fonction ne devient disponible qu’après une recherche initiale, en utilisant le champ « Référence / Mots-clés » et/ou la « Période recherchée », et uniquement si moins de 600 documents sont retrouvés. La recherche en texte intégral est ensuite possible dans les documents retrouvés. Exemple: Dans le champ « Référence / Mots-clés », tapez « peine de mort » et sélectionnez une période de recherche de 2005 à 2007. Tapez Entrée8 . (Figure 31)
La recherche en texte intégral devient maintenant disponible. (Figure 32)
Tapez “Benghazi” et cliquez Rechercher. (Figure 33)
Résultats de la recherche en texte intégral. (Figure 34)
Cette recherche peut être très lente. Il est conseillé aux utilisateurs d’affiner la recherche initiale autant que possible avant de lancer la recherche en texte intégral. Il est nécessaire de saisir des phrases complètes plutôt qu’une sélection de mots-clés, mais la recherche n’est pas sensible à la casse et vous pouvez taper en minuscules ou majuscules. (Figure 35 et 36) Incorrect:
Correct:
Aucune des syntaxes de recherche suivantes sont reconnues : “...” + * -. Cliquez sur le bouton « Recherche avancée » pour augmenter vos options de recherche. (Figure 37)
En plus des fonctions décrites ci-dessus (Chapitre IV, B.1. et B.2.), la Recherche avancée permet : · une recherche croisée basée sur les critères suivantes : référence ou mots-clés, période de recherche, type de document, langue, sujet, auteur; · une recherche pour des documents publiés par certains autres secteurs du Conseil de l’Europe (Commissaire aux Droits de l’Homme, Congrès des Pouvoirs Locaux et Régionaux, Secrétaire Général, …). a. Critères de recherche additionnels Merci de bien vouloir consulter les rubriques B.1. et B.2. pour obtenir des détails sur les fonctions de recherche de base (Référence/mots-clés, Période de recherche, Pagination, le bouton Effacer tout, le bouton Rechercher). Vous pouvez restreindre votre recherche à un seul type de document, par exemple, décisions, recommandations, rapports, ordres du jour, …. (Figure 38)
Vous pouvez rechercher des documents uniquement en anglais ou français. (Figure 39)
Si un document n’existe que dans une langue officielle, il apparaîtra dans les résultats de la recherche avec la mention « Anglais uniquement » ou « French only ». iii. Sujet: Thème, Entité, Pays, Evénement Le sujet est subdivisé en 4 catégories qui peuvent être croisées. · Thème Ce champ contient les thèmes principaux traités par le Conseil de l’Europe. Les utilisateurs ayant un compte générique ou nominatif peuvent afficher la liste des thèmes soit · par ordre alphabétique (vue par défaut) (Figure 40)
· par ordre hiérarchique / départemental, basé sur l’organigramme du Conseil de l’Europe. (Figure 41)
Pour afficher la vue hiérarchique, cliquez sur Pour retourner à la vue alphabétique, cliquez sur · Entité Ce champ contient les organes, institutions, Accord partiels, hauts fonctionnaires, structures, etc., qui constituent le Conseil de l’Europe, ainsi que d’autres organisations intergouvernementales, non gouvernementales, régionales et sub-régionales. (Figure 42)
· Pays Ce champ contient des pays et des régions. (Figure 43)
· Evénement Ce champ contient tous types d’événements et de réunions. (Figure 44)
· Secteur Ce champ est basé sur l’organigramme du Conseil de l’Europe et permet aux utilisateurs de : · restreindre leur recherche aux documents publiés par un secteur spécifique, par exemple, le Commissaire aux Droits de l’Homme ou · élargir leur recherche aux documents publiés par plusieurs secteurs du Conseil de l’Europe. Attention : Cette base de données ne contient pas tous les documents publiés par le Conseil de l’Europe.
La Recherche et la Recherche avancée sont restreintes par défaut aux documents publiés par le Comité des Ministres. (Figure 45)
Sélectionnez « Tous Secteurs » pour inclure les documents d’autres secteurs du Conseil ou si vous ne savez pas quel secteur a publié les documents que vous cherchez. · Niveau Ce champ permet aux utilisateurs de restreindre leur recherche aux documents publiés par un groupe, comité ou service spécifique, selon le Secteur choisi. Exemple: Si le Secteur est le Comité des Ministres, vous pouvez choisir de ne voir que les documents publiés par le Groupe de rapporteurs sur la démocratie. (Figure 46)
b. Réaliser une recherche croisée Vous pouvez sélectionner un seul critère ou croiser une combinaison de plusieurs critères. Exemple: Pour trouver des documents concernant la peine de mort aux Etats-Unis, vous pourriez sélectionner :
Plus vous choisissez de critères, moins vous recevrez de résultats. Si les résultats ne sont pas satisfaisants, essayez d’élargir la recherche en supprimant ou modifiant une de vos critères. c. Sauvegardez et réutilisez vos critères de recherche Si vous souhaitez lancer la même recherche régulièrement, vous pouvez sauvegarder vos critères de recherche en appuyant sur le bouton FAVORIS. (Figure 48)
Vous pouvez également envoyer vos critères à une personne tierce – voir le Chapitre V, C. C. Informations et documentation relatives aux réunions Le Calendrier des réunions (voir Chapitre III, B.3. – Barre de menu standard) fournit les dates des prochaines réunions du Comité des Ministres, des Délégués et des groupes de rapporteurs et de travail. Il contient également des liens vers la documentation pour chaque réunion. 1. Comment trouver les documents pour une réunion a. Réunions ayant lieu dans les 2 prochains mois Les dossiers de réunions pour le mois actuel et le mois prochain sont disponibles à partir du Calendrier des réunions. Exemple: Pour trouver la documentation pour le 1000e réunion des Délégués des Ministres, cliquer sur la 1000e réunion dans le Calendrier des réunions. (Figure 49)
S’il y a plus de 10 documents, ils sont triés par type de document, par exemple, Notes sur l’Ordre du jour, Rapports, etc. Vous pouvez voir toutes les listes de documents en cliquant sur
La version html des Ordres du jour et des Convocations contiennent des liens directs vers la majorité des documents associés à la réunion. Néanmoins, il est également conseillé de cliquer sur le bouton « DOCUMENTS LIES » dans la barre de menu du document (voir Chapitre III. B.5), parce que d’autres documents de référence peuvent y figurer. Si vous souhaitez trouver le dossier d’une réunion plénière ayant déjà eu lieu, cliquer sur «
Si vous souhaitez trouver le dossier d’une réunion d’un groupe de rapporteurs ou de travail : · cliquez sur « Bureau, Groupes de rapporteurs et de travail » dans la barre de menu standard (voir Chapitre III, B.3) ;
D. Comment utiliser les listes de documents Toutes les listes fournies dans la Barre de menu standard (voir Chapitre III, B.3) sont modifiables. Les valeurs par défauts sont le type de document (ex. Recommandations) plus l’année en cours. Vous pouvez toujours modifier la période de recherche (voir Chapitre IV, B.1.b. – Période recherchée) et/ou rechercher une référence ou des mots-clés spécifiques (voir Chapitre IV, B.1.a. – Référence / Mots-clés). Certaines listes proposent également un croisement des critères types de document et/ou sujet. Exemple: Pour trouver tous les rapports de réunions du Groupe de rapporteurs sur la démocratie concernant la Serbie depuis 2005 :
Si vous connaissez la référence, tapez-la sans espaces dans la Recherche (voir B.1 – Recherche). Les références des documents des Groupes de rapporteurs et de travail contiennent un tiret : Exemples: gr-c(2005)cb2
tc-prog(2007)1 Les références des Recommandations sont toujours « Rec » (et non pas « Recommandation ») : Exemples: Rec(2001)6 RecChL(2007)3 Les références des Résolutions sont toujours « Res » (et non pas « Résolution ») : Exemples: Res(2007)7 ResCMN(2004)9 Les références des documents publiés avant 2000 indiquent l’année en 2 chiffres : Exemples: CM(91)30 Res(89)3 Les références des documents publiés depuis 2000 indiquent l’année en 4 chiffres : Exemples: CM(2003)57 Rec(2000)26 Si vous connaissez le type de document (ex. décision, document CM), utilisez « l’index A-Z des documents” ou la liste des documents pertinente (voir http://www.coe.int/t/cm/SiteMap_fr.asp pour plus de détails). 3. Publié par un autre secteur du Conseil de l’Europe Si le document que vous cherchez n’est pas publié par le Comité des Ministres, utilisez la Recherche avancée et changez l’Auteur – Secteur en conséquence (voir Chapitre IV, B.3.a.iv). Vous pouvez également taper la référence, si elle est connue, dans le champ « Référence / Mots-clés ». Merci de bien vouloir voir le Chapitre IV, C. 5. Distribué dans la salle de réunion ou par courrier Ces documents portent la référence « DD » (documents distribués). Ils se trouvent : · dans la liste de documents « Documents de travail et d'information » sous « Réunions plénières »
6. Publié au cours des 31 derniers jours Voir « Derniers documents » dans la Barre de menu standard (voir Chapitre III, B.3). · Tapez le sujet dans le champ « Référence / Mots-clés » de la Recherche (voir Chapitre IV, B.).
Chapitre V – Telechargement, Impression et Envoi des Documents A. Télécharger des documents sur votre ordinateur La majorité des documents existent en version html et en Microsoft Word ou en PDF. Si vous souhaitez télécharger la version Word ou PDF sur votre ordinateur : · Faites un clic droit sur l’icône Alternativement, si vous êtes dans la version html du document : · Faites un clic droit sur le bouton Word ou PDF dans la Barre de menu du document - sélectionnez Sauvegardez la cible sous… - choisissez l’endroit sur votre ordinateur où vous souhaitez sauvegarder le document – Sauvegardez. (Figure 54)
· Faites un clic droit sur Alternativement, si vous êtes dans la version html du document, la barre de menu suivante est disponible : (Figure 55)
· Faites un clic droit sur le bouton WORD ou PDF, puis sélectionnez Imprimez la cible. · Les documents et pages web peuvent être imprimés en version HTML en cliquant sur le bouton IMPRIMER dans la Barre de menu du document ou en cliquant sur Ctrl+P (la deuxième option vous permettra d’imprimer une sélection du texte au lieu de tout le document). C. Envoyer les documents ou résultats d’une recherche à d’autres 1. Envoyer un document spécifique · Ouvrir la version HTML du document, puis cliquez le bouton ENVOYER dans la Barre de menu du document. Un message électronique sera créé contenant la référence, le titre et un lien vers le document. Vous pouvez modifier le message avant de l’envoyer. (Figure 56)
Attention: si le document est classifié « restreint CM » ou « confidentiel CM », le destinataire se doit connecter avec un compte générique ou nominatif pour voir le document (voir Chapitre III – Où commencer.) 2. Envoyer les résultats d’une recherche · Si vous souhaitez envoyer les résultats d’une recherche à une personne tierce, cliquez sur le bouton ENVOYER dans la Barre de menu d’une recherche. (Figure 57)
Un message électronique sera crée contenant un lien avec vos critères de recherche. Vous pouvez modifier le message avant de l’envoyer. Le destinataire du message verra une liste de résultats de la recherche mise à jour à chaque consultation. Attention: Seuls les documents publics seront affichés si le destinataire ne se connecte pas avec un compte générique ou nominatif (voir Chapitre III – Où commencer). Chapitre VI – FAQs et Depannage A. Questions fréquemment posées (FAQs) 1. Comment être sûr d’avoir la version le plus récente d’un document ?
2. J’ai cliqué sur une référence spécifique mais une page contenant « Toutes versions et documents annexes pour le document …. » apparaît. Pourquoi ? Si le système ne sait pas quelle langue ou version (prov, add, ...) du document est à afficher, il affichera toutes les options disponibles pour vous permettre de faire le choix le plus pertinent. (Figure 59)
3. Où puis-je trouver les documents des Comités de direction ou d’experts, du Secrétaire Général, de l’Assemblée parlementaire, etc. ? Une liste complète des sites internet du Conseil de l’Europe se trouve à l’adresse suivante : http://www.coe.int/t/f/general/plansite.asp Les documents du Commissaire aux Droits de l’Homme, du Congrès des Pouvoirs Locaux et Régionaux, du Secrétaire Général et de certains autres secteurs peuvent être trouvés à partir de la Recherche avancée. Il faut modifier l’Auteur – Secteur avant de lancer la Recherche. Une liste complète des sites internet (publics et d’accès restreints) des Comités de direction et d’experts est en cours d’élaboration au sein du Secrétariat du Comité des Ministres. Cette liste ainsi que les identifiants et mots de passe seront communiqués aux Représentations permanentes dans un proche avenir. 4. J’ai tapé la référence d’un document référencé mais le document n’a pas été trouvé ou il y avait trop de résultats. Merci de bien vouloir voir le Chapitre IV, E.1. – Rechercher un document par référence. Si vous avez un compte générique ou nominatif, sélectionnez « Référence uniquement » dans la Recherche (voir Chapitre IV, B.1.a.i. – Référence du document). 1. J’ai cliqué sur la version Word / PDF version mais rien ne se passe ou une page blanche est affichée. En général ce problème est dû à un bloqueur des fenêtres pop-up dans votre navigateur. · Sous Internet Explorer, cliquez sur Outils – Bloqueur de fenêtres publicitaires intempestives – Désactiver le bloqueur de fenêtres publicitaires intempestives. · Sous Mozilla Firefox, cliquez sur Outils – Options – Contenu – désactivez le Bloqueur des fenêtres pop-up ou ajoutez le site internet du CM à votre liste de sites autorisés. L’utilisation des barres d’outil web (Google, Yahoo, etc) peut également poser problème. Si vous les utilisez, merci de bien vouloir les désactiver lorsque vous consultez le site CM. Chapitre VII – Plus d’Information Vous pouvez contacter directement le Secrétariat du Comité des Ministres à l’adresse : cm@coe.int. Vos commentaires, questions, propositions et demandes sont essentiels pour nous assurer que le site répond au mieux à vos besoins. N’hésitez pas à nous les envoyer à l’adresse cm@coe.int. |
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Figure 36
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ou sélectionnez une liste spécifique en cliquant sur 
. (Figure 50)
Réunions précédentes » dans le Calendrier des réunions. Si vous connaissez le numéro de la réunion, vous pouvez le tapez directement. Si vous connaissez la date de la réunion, vous pouvez sélectionner le mois/année appropriés. (Figure 51)
Figure 51
ou 
- sélectionnez Sauvegardez la cible sous… - choisissez l’endroit sur votre ordinateur où vous souhaitez sauvegarder le document – Sauvegardez.
