Site internet du Comite des Ministres (CM)
Manuel de l’utilisateur

Contenu

Chapitre I – Generalites

 

A. Utilisateurs du site

Chapitre II – Vue d’Ensemble du Site

 

A. Quelles sont les informations disponibles sur le site ?

Chapitre III – Où Commencer

 

A. Login

 

 

1. Types de compte utilisateur
2. Comment obtenir un identifiant et un mot de passe ?
3. Où se connecter sur le site internet du Comité des Ministres
4. Se connecter à Intranet
5. Comment changer son mot de passe

 

   

a. Comptes génériques
b. Comptes nominatifs

 

 

6. Mot de passe oublié

 

B. Navigation sur le site

 

 

1. Bannière du site
2. Barre de menu du haut
3. Barre de menu standard
4. Barre de menu d’une page web
5. Barre de menu d’un document
6. Barre de menu d’une recherche

 

C. Changement de langue

 

 

1. La langue du site
2. La langue des résultats d’une recherche
3. La langue du document

Chapitre IV – Comment Trouver Ce Que Vous Cherchez

 

A. Plan du site

 

B. Recherche CM

 

 

1. Recherche

 

   

a. Référence / Mots-clés

 

     

i. Référence du document
ii. Mots-clés du titre du document ou relatifs au contenu

 

   

b. Période recherchée
c. Pagination (le nombre de résultats d’une recherche affichés par page)
d. Bouton « Tout effacer »
e. Bouton « Rechercher »

 

 

2. La recherche en texte intégral

 

 

3. Recherche avancée

 

   

a. Critères de recherche additionnels

 

     

i. Type de document
ii. Langue
iii. Sujet: Thème, Entité, Pays, Evénement
iv. Auteur : Secteur, Niveau

 

   

b. Réaliser une recherche croisée
c. Sauvegardez et réutilisez vos critères de recherche

 

C. Informations et documentation relatives aux réunions

 

 

1. Comment trouver les documents pour une réunion

 

   

a. Réunions ayant lieu dans les 2 prochains mois
b. Réunions antérieures

 

D. Comment utiliser les listes de documents

 

E. Recherche d’un document

 

 

1. Par référence
2. Par type de document
3. Publié par un autre secteur du Conseil de l’Europe
4. Associé à une réunion
5. Distribué dans la salle de réunion ou par courrier
6. Publié au cours des 31 derniers jours
7. Par sujet

Chapitre V – Telechargement, Impression et Envoi des Documents

 

A. Télécharger des documents sur votre ordinateur

 

B. Impression des documents

 

 

1. Version Word ou PDF
2. Version HTML

 

C. Envoyer les documents ou résultats d’une recherche à d’autres

 

 

1. Envoyer un document spécifique
2. Envoyer les résultats d’une recherche

Chapitre VI – FAQs et Depannage

 

A. Questions fréquemment posées (FAQs)

 

B. Dépannage

Chapitre VII – Plus d’Information

 

A. Contactez nous

 

B. Feedback

Chapitre I – Generalites 

A. Utilisateurs du site 

Les utilisateurs du site internet du CM se répartissent en deux groupes :

- ceux qui ont accès aux données publiques et classifiées1 en utilisant un identifiant et un mot de passe :

    · Représentations permanentes et ministères des Etats membres du Conseil de l’Europe et des Etats observateurs
    · Les agents du Conseil de l’Europe
    · Organisations internationales : Commission européenne, OSCE
    · Groupes d’experts : Comité du budget, Auditeurs externes;

- et ceux qui ont accès uniquement aux informations publiques :

    · Parlementaires, membres du Congrès et d’autres institutions internationales
    · Le grand public (notamment les ONGs et/ou des groupes d’intérêts spéciaux, universités, étudiants, chercheurs ….).

Chapitre II – Vue d’Ensemble du Site 

A. Quelles sont les informations disponibles sur le site ? 

    · Actualités

    · Informations sur les activités, la composition, le fonctionnement et les méthodes de travail du Comité des Ministres et de ses organes subsidiaires

    · Documentation et textes adoptés par le Comité des Ministres
    NB: La majorité des documents sont disponibles depuis 1996 ou antérieurement. Recommandations et Résolutions sont disponibles depuis 1949.

    · Dossiers des réunions contenant la documentation pour chaque réunion, depuis 2003

    · Listes protocolaires et coordonnées des Représentations permanentes et du Secrétariat du Conseil de l’Europe

· Liens vers :

    · fiches d'information des pays membres du Conseil de l’Europe ;
    · les dossiers thématiques et d'événements ;
    · les sites internet d’autres organisations gouvernementales et internationales
    · d’autres sites internet du Conseil de l’Europe et des Représentations permanentes.

Le site du CM a pour mission d'offrir un service d'information sur toutes les activités relatives au Comité des Ministres. Pour des informations sur le Conseil de l'Europe en général, merci de bien vouloir consulter le Portail : http://www.coe.int.

Chapitre III – Où Commencer 

A. Login 

Le site internet contient des données publiques et classifiées. Un identifiant et un mot de passe sont nécessaires pour consulter ces dernières.

1. Types de compte utilisateur

Deux types de compte existent :

    · un compte générique qui peut être partagé par le personnel de la Représentation permanente et de ses ministères.

    · un compte nominatif pour l’utilisation individuelle du personnel des Représentations permanentes uniquement.

Il est possible de se connecter avec un compte nominatif sur le site internet du CM et avec un compte générique sur le site CEAD pour avoir accès aux trois sites simultanément (CM, CEAD, Intranet).

2. Comment obtenir un identifiant et un mot de passe ?

Le Secrétariat du Comité des Ministres gère les deux types de compte, générique et nominatif.

Le personnel des Représentations permanentes peut demander un compte nominatif en envoyant un message électronique à l’adresse cm@coe.int.

Les mots de passe pour les comptes génériques sont modifiés chaque année et sont transmis par lettre aux Représentant(e)s permanent(e)s. Il est de la responsabilité de chaque Représentant(e) permanent(e) d’informer son personnel et ses ministères.

Les ministères sont invités à prendre contact avec leur délégation à Strasbourg pour obtenir l’identifiant et le mot de passe du compte générique.

N.B. il faut respecter les minuscules et les majuscules de l’identifiant et du mot de passe.

3. Où se connecter sur le site internet du Comité des Ministres

    Figure 1

      ou

    · dans Derniers documents, cliquez sur LOGIN dans le menu du haut du document (Figure 2)


Figure 2

Une fois connecté, votre nom s’affiche et le fond du formulaire de recherche et les boutons des menus apparaissent en orange (vue classifiée) au lieu de bleu (vue publique).

Si vous avez des problèmes avec votre identifiant ou votre mot de passe, merci de bien vouloir contacter cm@coe.int.

4. Se connecter à Intranet

Le personnel des Représentations permanentes ayant un compte nominatif peut accéder à Intranet des manières suivantes :

5. Comment changer son mot de passe

a. Comptes génériques

      Les mots de passe pour les comptes génériques sont modifiés chaque année et sont transmis par lettre aux Représentant(e)s permanent(e)s.

b. Comptes nominatifs

      Vous pouvez envoyer un message électronique à l’adresse : cm@coe.int pour demander un nouveau mot de passe.

6. Mot de passe oublié

Si vous avez oublié votre mot de passe, merci de bien vouloir envoyer un message électronique à l’adresse : cm@coe.int.

B. Navigation sur le site 

Vous pouvez naviguer et utiliser les fonctionnalités des barres de menus suivantes sur tout le site.

1. Bannière du site


Figure 4

2. Barre de menu du haut


Figure 5

Cette barre de menu reste disponible sur tout le site.

Nom du bouton

Description / Contenu / Action

PORTAIL INTERNET

Aller vers le Portail Internet du Conseil de l’Europe (http://www.coe.int)

PORTAIL INTRANET

Aller vers le Portail Intranet du Conseil de l’Europe puis sélectionnez EXTRANET). Un identifiant et mot de passe sont nécessaires pour accéder au site (voir Chapitre III, A. « Login »).

ACCUEIL

Aller vers la page d’accueil du site CM (http://www.coe.int/t/cm/home_fr.asp)

AIDE DU SITE

Aller vers la version électronique de ce Manuel d’Utilisation (http://www.coe.int/t/cm/help_fr.asp)

SITE IN ENGLISH

Aller vers le site CM en anglais (http://www.coe.int/t/cm/home_fr.asp)

3. Barre de menu standard


Figure 6

Cette barre de menu reste disponible sur tout le site.

Nom du bouton

Description / Contenu / Action

ACCUEIL

Informations publiques:
· Actualités
· Liens vers des événements et dossiers des réunions
· Rapport thématique d’activités du CM (Rapport statutaire)
· Who’s who

Information restreinte

· Coordonnées des Représentations permanentes et du Secrétariat du Conseil de l’Europe
· Listes protocolaires
· Liens vers les autres sites d’accès restreint du Conseil de l’Europe
· Information administrative pour les Représentations permanentes
Un identifiant et mot de passe sont nécessaires pour accéder à cette page (voir Chapitre III, A. « Login »).

A PROPOS DU CM

Informations publiques sur la composition, les activités, le fonctionnement et les méthodes de travail du Comité des Ministres et de ses organes subsidiaires

CALENDRIER DES RÉUNIONS

· Calendrier mensuel des réunions du CM, avec liens vers la documentation pour chaque réunion
· Liens vers des dossiers des réunions précédentes (à partir de 2004)
· Calendrier annuel des réunions du CM
· Calendrier général des réunions du Conseil de l’Europe (établi par la Direction de la Logistique)
· Informations sur les Conférences de Ministres spécialisés
· Cour européenne des Droits de l'Homme : Liste provisoire des audiences publiques inscrites au calendrier

DOCUMENTS

Derniers documents

Documents publiés au cours des 31 derniers jours

Index A-Z des documents

Documents par type (ex. décision), série (ex. CM/Inf) ou groupe (ex. GR-PBA)

Textes adoptés

· Décisions prises par le Comité des Ministres:

    Voir les décisions prises pendant l’année en cours, triées par thème ou date de publication ou
    Affinez votre recherche en modifiant les dates et/ou sélectionnez un sujet et/ou ajoutez des mots-clés

· Traités européens / Conventions:

    Liens vers le site internet du Bureau des Traités

· Recommandations du Comité des Ministres aux Etats membres:

    Voir toutes les Recommandations de l’année en cours ou
    Affinez votre recherche en modifiant l’année et/ou ajoutez des mots clés

Textes adoptés - suite

· Réponses du Comité des Ministres :
- aux Recommandations et Questions écrites de l’Assemblée parlementaire
· - aux Recommandations du Congrès des Pouvoirs Locaux et Régionaux :

    Voir la liste par ordre chronologique
    ou
    Affinez votre recherche en modifiant les dates et/ou en saisissant le numéro de la Recommandation/Question dans le champ « Référence / Mots-clés »

· Résolutions:

    Voir toutes les Résolutions de l’année en cours
    ou
    Affinez votre recherche en modifiant l’année et/ou ajoutez des mots-clés

· Sessions et Sommets :
Liens vers les textes principaux adoptés lors des Sessions du CM et des Sommets des Chefs d’Etat et de Gouvernement

· Déclarations / Communiqués de presse relatives au Comité des Ministres et à la Présidence

· Mandats des Comités directeurs et autres organes de contrôle

· Textes adoptés lors d’une réunion spécifique :
Cliquez sur une réunion pour voir tous les textes adoptés
ou
Supprimez la date dans la « Période recherchée » et saisissez le numéro de la réunion (ex. 988) dans le champ « Référence / Mots-clés »

Documents de travail et d'information

· Réunions plénières :
Tous types de documents relatifs aux sessions et réunions du CM et des Délégués des Ministres (Ordres du jour, Notes sur l’Ordre du jour, documents CM, ….)

Documents de travail et d'information - suite

· Documents à l’attention de l’Assemblée parlementaire:
- Communications à l’Assemblée
- Projets de réponses aux Recommandations et Questions écrites de l’Assemblée

· Documents à l’attention du Congrès des Pouvoirs Locaux et Régionaux:
- Projets de réponses aux Recommandations du Congrès

· Documents d’information :
- documents du Secrétaire Général

    - documents d’information qui ne figurent pas sur l’ordre du jour d’une réunion des Délégués
    - Commissions, comités et autres organes du Conseil de l'Europe

Bureau, Groupes de rapporteurs et de travail

· Bureau des Délégués des Ministres :
Rapports des réunions, triés par date de publication

· Groupes de rapporteurs (GR-PBA, GR-C etc.) :
Documents triés par date de publication ou par type de document et par ordre chronologique

· Groupes de travail et Commissions de liaison (GT-REF.INST, CL-CEDH etc.) :
Documents triés par date de publication ou par type de document et par ordre chronologique

· Coordinateurs thématiques (TC-EG,
TC-ENF etc.) :
Documents triés par type de document et par ordre chronologique

· Anciens groupes (GR-EDS, GR-EU etc.) :
Sélectionnez un ancien groupe du menu déroulant

· Autres – Comité du budget

Réunions Droits de l'homme (DH)

· Liens vers:
- la Cour européenne des Droits de l'Homme (CEDH)
- le site internet consacré à l'exécution des arrêts de la Cour européenne des Droits de l'Homme

· Réunions du Comité des Ministres:
Tous les types de documents relatifs aux réunions DH des Délégués des Ministres (Ordres du jour, documents d’information, correspondance, ….)

· Textes adoptés:
- Arrêts de la CEDH
- Décisions prises par le CM
- Résolutions adoptées par le CM
- Déclarations du CM relatives aux droits de l’homme
- Réponses du CM à l’Assemblée parlementaire
- Recommandations du CM concernant la CEDH

· Communiqués de presse :
- concernant l'exécution des arrêts
- communiqués de la CEDH

· Droits de l'homme - Informations générales :
- Actions prises par le CM
- Règles pour la surveillance de l’exécution des arrêts

Textes de base, règlements et procédures

· Textes de référence :
- Statut du Conseil de l’Europe
- certaines Résolutions clés

· Règlements :
- Guide des textes de base et décisions ad hoc des règles et des procédures du Comité des Ministres
- d’autres règlements relatifs au CM, aux Délégués des Ministres et à la nomination des hauts fonctionnaires

· Procédures administratives :
- Méthodes de travail des Délégués des Ministres
- Procédure de nomination de l'Auditeur externe

Textes de base, règlements et procédures - suite

· Autre:
- d’autres règlements du Conseil de l’Europe
- titres des commissions, comités et autres organes du Conseil de l’Europe

· Publications:
- Le Conseil de l’Europe (1989-1999)
- 50 ans et 104 Sessions

Communiqués de presse du CM

· Communiqués de presse concernant le CM

RECHERCHE CM

· Recherche et Recherche avancée

LIENS

· Informations sur les Etats membres :
Informations de base à propos des Etats membres du Conseil de l’Europe, préparées par la Direction de la Communication

· Représentations permanentes, Organisations et Gouvernements :
Liens vers d’autres sites internet

· Dossiers thématiques et d'événements :
Liens vers des dossiers préparés par la Direction de la Communication

NOUS CONTACTER

· Envoyer un message électronique au Secrétariat du Comité des Ministres

· Coordonnées du Conseil de l’Europe

SECURITE

· Login

4. Barre de menu d’une page web

(Page d’accueil, A propos du CM, Index A-Z des documents, ….)


Figure 11

Nom du bouton

Description / Contenu / Action

Imprimer

Imprimer la page web actuellement affichée à l’écran, sans les barres de menu du site.

Envoyer

Ce bouton créera automatiquement un message électronique qui contient un lien vers la page web. Vous pouvez modifier ce message avant de l’envoyer. Le destinataire du message verra une version mise à jour de la page à chaque consultation.

ENGLISH

Permet de voir la même page en anglais.

5. Barre de menu d’un document


Figure 12

Nom du bouton

Description / Contenu / Action

VUE INTERNET

Ce bouton n’est visible que pour les agents du Conseil de l’Europe. Il permet aux agents d‘avoir la vue du site internet telle qu’elle apparaît pour le grand public (c’est-à-dire : information publique uniquement).

LOGIN (LOGOUT)

Se connecter pour accéder aux documents et informations classifiés.

IMPRIMER

Imprimer la version html du document actuellement affiché à l’écran.

WORD / PDF

Ce bouton apparaît uniquement s’il existe une version Word ou PDF du document.
Cliquez sur le bouton afin d’ouvrir le document en Word / PDF
ou
Faites un clic droit, puis sélectionnez « Imprimer la cible » (Print Target) afin d’imprimer le document sans l’ouvrir.

ENVOYER

Ce bouton créera automatiquement un message électronique qui contient un lien vers la version html du document. Vous pouvez modifier ce message avant de l’envoyer.

FAVORIS

Sauvegardez un lien direct vers le document dans vos Favoris.

DOCUMENTS LIES

Ce bouton apparaît uniquement si d’autres documents sont liés au document actuellement affiché à l’écran.
Les documents liés peuvent inclure des dossiers des réunions et/ou des liens vers des sites internet externes.
Le titre de chaque document lié est affiché lorsque la souris est positionnée sur l’image .

ENGLISH

Permet de voir le même document en anglais.

6. Barre de menu d’une recherche


Figure 13

Nom du bouton

Description / Contenu / Action

LOGIN (LOGOUT)

Se connecter pour accéder à la documentation classifiée.

VUE INTERNET

Ce bouton n’est visible que pour les agents du Conseil de l’Europe. Il permet aux agents d’avoir la vue du site internet telle qu’elle apparaît pour le grand public (c’est-à-dire : information publique uniquement).

IMPRIMER

Imprimer la liste des documents qui répondent à vos critères de recherche, sans les barres de menu du site.

ENVOYER

Ce bouton créera automatiquement un message électronique qui contient un lien vers la liste des documents qui répondent à vos critères de recherche. Vous pouvez modifier ce message avant de l’envoyer. Le destinataire verra une version mise à jour de la liste de documents à chaque consultation.

FAVORIS

Sauvegardez vos critères de recherche dans vos Favoris. Ceci vous permet de relancer la même recherche sans devoir renseigner à nouveau vos critères de recherche. Les résultats seront toujours mis à jour.

ENGLISH DOCUMENTS

Ce bouton apparaît uniquement si des documents répondant aux mêmes critères de recherche sont disponibles en anglais.

C. Changement de langue 

Le site et la majorité des documents existent en anglais et en français. Vous pouvez changer la langue des façons suivantes.

1. La langue du site

· Cliquez sur le bouton SITE IN ENGLISH ou SITE EN FRANÇAIS dans la barre de menu du haut. (Figure 14)


Figure 14

2. La langue des résultats d’une recherche

· Après avoir sélectionné une des listes des types de document ou avoir lancé une Recherche avancée, les mêmes documents peuvent être consultés dans l’autre langue officielle en cliquant sur le bouton FRENCH DOCUMENTS ou DOCUMENTS ANGLAIS dans la barre de menu d’une recherche. (Figure 15)


Figure 15

      Attention: Cette option n’est pas disponible si vous avez lancé une recherche simple par mots-clés (ex. « peine de mort »), sauf si les mots-clés sont identiques dans les deux langues.

3. La langue du document

· La majorité des documents contiennent un lien vers l’autre version linguistique du document. Cliquez sur le bouton ENGLISH ou FRANÇAIS dans la barre de menu du document. (Figure 16)


    Figure 16

Chapitre IV – Comment Trouver Ce Que Vous Cherchez 

A. Plan du site  

(http://www.coe.int/t/cm/SiteMap_fr.asp)

Le Plan du site décrit les informations disponibles et l’endroit où elles peuvent être trouvées à partir de la barre de menu standard. (Voir Chapitre II et Chapitre III, B. Navigation du site.)

B. Recherche CM 

1. Recherche


Figure 17

Cet outil de recherche est dédié aux documents publiés par le Comité des Ministres et par ses organes subsidiaires. Il n’est pas sensible à la casse et vous pouvez utiliser les minuscules et/ou les majuscules.

Si vous tapez des mots/phrases en français, merci de bien vouloir inclure les accents ou les remplacer par un tiret bas ( _ )

      Exemple: démocratie ou d_mocratie

Si un document existe en plusieurs versions linguistiques, toutes les versions seront listées. Si vous préférez restreindre les résultats de votre recherche aux documents uniquement en anglais ou en français, merci de bien vouloir utiliser la Recherche avancée (voir Chapitre IV, B.3.).

a. Référence / Mots-clés

Le champ « Référence / Mots-clés » n’est pas une recherche en texte intégral et aucune des syntaxes de recherche suivantes sont reconnues : “...” + * -

Vous pouvez rechercher par :
· la référence du document
· des mots-clés du titre du document
· des mots-clés relatifs au contenu (aléatoire : sous réserve des métadonnées ajoutées manuellement par le Secrétariat du Comité des Ministres).

i. Référence du document

    Nos références ne contiennent pas d’espaces.

      Exemple: Vous cherchez le document CM(2000)52 : tapez cm(2000)52 et non pas cm (2000) 52.

    Les utilisateurs ayant un compte générique ou nominatif ont la possibilité de restreindre leur recherche à une référence exacte en utilisant la fonction « Référence uniquement ».

      Exemple: Vous souhaitez trouver le document CM(2006)1 mais 300 documents sont retrouvés par la recherche : le CM(2006)1, 10, 11, 12….. etc.
      En activant le « Référence uniquement » plus « Mot exact » seulement 2 documents seront retrouvés, le CM(2006)1 et le CM(2006)1 corrigendum. (Figure 18)


Figure 18

ii. Mots-clés du titre du document ou relatifs au contenu

    Il n’est pas nécessaire de saisir des phrases complètes, une sélection de mots-clés suffira.

      Exemple: pour trouver des documents concernant l’élection de juges à la Cour européenne des Droits de l’Homme au titre de la Suisse, il suffit de taper « juges election cour suisse ».

    Vous pouvez choisir de rechercher uniquement les documents qui contiennent tous vos mots-clés ou tous ceux qui contiennent au moins un de vos mots-clés.

      Exemple 1: L’option « tous les mots » trouvera les documents qui contiennent les trois mots soit dans le titre du document ou dans les metadonnées. (Figure 19)


Figure 19

      Exemple 2: L’option « au moins un des mots » trouvera les documents qui contiennent au moins un des trois mots dans le titre du document ou dans les metadonnées. (Figure 20)


Figure 20

Attention : Il n’est pas possible de faire une recherche par référence et mots-clés à la fois. (Figure 21 et 22)

      Incorrect:


Figure 21

      Correct:

      ou

Figure 22

Le champ « Référence / Mots-clés » peut être utilisé seul ou en combinaison avec la « Période recherchée ».

b. Période recherchée

Si vous ne renseignez pas le champ « Période recherchée », vous effectuerez une recherche sur toute la base de données. Sinon, il est possible de restreindre la recherche à :
· plusieurs années
· une année
· plusieurs mois
· une date précise.

      Exemples

      Pour obtenir tous les documents publiés pendant l’année en cours, tapez l’année (ex. 2007) dans le champ “Entre le” et laissez le deuxième champ vide. (Figure 23)


Figure 23

      Pour obtenir tous les documents publiés entre 2000 et aujourd’hui : tapez 2000 dans le champ “Entre le” et laissez le deuxième champ vide. (Figure 24)


Figure 24

      Pour obtenir tous les documents publiés entre 2001 et 2003: tapez 2001 dans le champ “Entre le” et 2003 dans le deuxième champ. (Figure 25)


Figure 25

      Pour obtenir tous les documents publiés en 2005, tapez 2005 dans les deux champs de date. (Figure 26)


Figure 26

      Pour obtenir tous les documents publiés entre le 1er février 2007 et le 30 avril 2007, tapez 01/02/2007 dans le champ « Entre le » et 30/04/2007 dans le deuxième champ. (Figure 27)


Figure 27

      Pour obtenir tous les documents publiés le 7 mai 1999, tapez 07/05/99 dans les deux champs de date. (Figure 28)


Figure 28

c. Pagination (le nombre de résultats d’une recherche affichés par page)

Les utilisateurs ayant un compte générique ou nominatif peuvent afficher tous les résultats d’une recherche sur une seule page, au lieu de l’affichage par défaut de 20 résultats par page. Pour ce faire, il suffit de désélectionner la Pagination avant de lancer la recherche. (Figure 29)


Figure 29

Une fois que la pagination est désactivée, Ctrl+F peut être utilisé pour faire une recherche dans la liste complète de documents trouvés.

d. Bouton « Tout effacer »

Ce bouton remet à zéro toutes les zones des critères de recherche.

e. Bouton « Rechercher »

Ce bouton lance la recherche. Vous pouvez également taper Entrée8 sur votre clavier.

2. La recherche en texte intégral

Les utilisateurs ayant un compte générique ou nominatif ont accès à une recherche en texte intégral rudimentaire. (Figure 30)


Figure 30

Cette fonction ne devient disponible qu’après une recherche initiale, en utilisant le champ « Référence / Mots-clés » et/ou la « Période recherchée », et uniquement si moins de 600 documents sont retrouvés. La recherche en texte intégral est ensuite possible dans les documents retrouvés.

      Exemple: Dans le champ « Référence / Mots-clés », tapez « peine de mort » et sélectionnez une période de recherche de 2005 à 2007. Tapez Entrée8 . (Figure 31)


Figure 31

      La recherche en texte intégral devient maintenant disponible. (Figure 32)


Figure 32

      Tapez “Benghazi” et cliquez Rechercher. (Figure 33)


Figure 33

      Résultats de la recherche en texte intégral. (Figure 34)


Figure 34

Cette recherche peut être très lente. Il est conseillé aux utilisateurs d’affiner la recherche initiale autant que possible avant de lancer la recherche en texte intégral.

Il est nécessaire de saisir des phrases complètes plutôt qu’une sélection de mots-clés, mais la recherche n’est pas sensible à la casse et vous pouvez taper en minuscules ou majuscules. (Figure 35 et 36)

      Incorrect:


Figure 35

      Correct:

Figure 36

Aucune des syntaxes de recherche suivantes sont reconnues : “...” + * -.

3. Recherche avancée

Cliquez sur le bouton « Recherche avancée » pour augmenter vos options de recherche. (Figure 37)


Figure 37

En plus des fonctions décrites ci-dessus (Chapitre IV, B.1. et B.2.), la Recherche avancée permet :

      · une recherche croisée basée sur les critères suivantes : référence ou mots-clés, période de recherche, type de document, langue, sujet, auteur;

      · une recherche pour des documents publiés par certains autres secteurs du Conseil de l’Europe (Commissaire aux Droits de l’Homme, Congrès des Pouvoirs Locaux et Régionaux, Secrétaire Général, …).

a. Critères de recherche additionnels

Merci de bien vouloir consulter les rubriques B.1. et B.2. pour obtenir des détails sur les fonctions de recherche de base (Référence/mots-clés, Période de recherche, Pagination, le bouton Effacer tout, le bouton Rechercher).

i. Type de document

    Vous pouvez restreindre votre recherche à un seul type de document, par exemple, décisions, recommandations, rapports, ordres du jour, …. (Figure 38)


Figure 38

ii. Langue

    Vous pouvez rechercher des documents uniquement en anglais ou français. (Figure 39)


Figure 39

    Si un document n’existe que dans une langue officielle, il apparaîtra dans les résultats de la recherche avec la mention « Anglais uniquement » ou « French only ».

iii. Sujet: Thème, Entité, Pays, Evénement

    Le sujet est subdivisé en 4 catégories qui peuvent être croisées.

· Thème

    Ce champ contient les thèmes principaux traités par le Conseil de l’Europe.

    Les utilisateurs ayant un compte générique ou nominatif peuvent afficher la liste des thèmes soit

    · par ordre alphabétique (vue par défaut) (Figure 40)


Figure 40

      · par ordre hiérarchique / départemental, basé sur l’organigramme du Conseil de l’Europe. (Figure 41)


    Figure 41

    Pour afficher la vue hiérarchique, cliquez sur .

    Pour retourner à la vue alphabétique, cliquez sur .

· Entité

    Ce champ contient les organes, institutions, Accord partiels, hauts fonctionnaires, structures, etc., qui constituent le Conseil de l’Europe, ainsi que d’autres organisations intergouvernementales, non gouvernementales, régionales et sub-régionales. (Figure 42)


Figure 42

· Pays

    Ce champ contient des pays et des régions. (Figure 43)


Figure 43

· Evénement

    Ce champ contient tous types d’événements et de réunions. (Figure 44)


    Figure 44

iv. Auteur : Secteur, Niveau

· Secteur

    Ce champ est basé sur l’organigramme du Conseil de l’Europe et permet aux utilisateurs de :

      · restreindre leur recherche aux documents publiés par un secteur spécifique, par exemple, le Commissaire aux Droits de l’Homme

    ou

      · élargir leur recherche aux documents publiés par plusieurs secteurs du Conseil de l’Europe.

      Attention : Cette base de données ne contient pas tous les documents publiés par le Conseil de l’Europe.
      Merci de bien vouloir aller sur http://www.coe.int/t/f/general/plansite.asp pour trouver les autres sites internet du Conseil de l’Europe.

    La Recherche et la Recherche avancée sont restreintes par défaut aux documents publiés par le Comité des Ministres. (Figure 45)


    Figure 45

    Sélectionnez « Tous Secteurs » pour inclure les documents d’autres secteurs du Conseil ou si vous ne savez pas quel secteur a publié les documents que vous cherchez.

· Niveau

    Ce champ permet aux utilisateurs de restreindre leur recherche aux documents publiés par un groupe, comité ou service spécifique, selon le Secteur choisi.

      Exemple: Si le Secteur est le Comité des Ministres, vous pouvez choisir de ne voir que les documents publiés par le Groupe de rapporteurs sur la démocratie. (Figure 46)


    Figure 46

b. Réaliser une recherche croisée

Vous pouvez sélectionner un seul critère ou croiser une combinaison de plusieurs critères.

      Exemple: Pour trouver des documents concernant la peine de mort aux Etats-Unis, vous pourriez sélectionner :
      Secteur = Tous Secteurs; Thème = Peine de mort; Pays = Etats-Unis d’Amérique; Langue = English (Figure 47)


Figure 47

Plus vous choisissez de critères, moins vous recevrez de résultats. Si les résultats ne sont pas satisfaisants, essayez d’élargir la recherche en supprimant ou modifiant une de vos critères.

c. Sauvegardez et réutilisez vos critères de recherche

Si vous souhaitez lancer la même recherche régulièrement, vous pouvez sauvegarder vos critères de recherche en appuyant sur le bouton FAVORIS. (Figure 48)


Figure 48

Vous pouvez également envoyer vos critères à une personne tierce – voir le Chapitre V, C.

C. Informations et documentation relatives aux réunions 

Le Calendrier des réunions (voir Chapitre III, B.3. – Barre de menu standard) fournit les dates des prochaines réunions du Comité des Ministres, des Délégués et des groupes de rapporteurs et de travail. Il contient également des liens vers la documentation pour chaque réunion.

1. Comment trouver les documents pour une réunion

a. Réunions ayant lieu dans les 2 prochains mois

Les dossiers de réunions pour le mois actuel et le mois prochain sont disponibles à partir du Calendrier des réunions.

      Exemple: Pour trouver la documentation pour le 1000e réunion des Délégués des Ministres, cliquer sur la 1000e réunion dans le Calendrier des réunions. (Figure 49)


Figure 49

S’il y a plus de 10 documents, ils sont triés par type de document, par exemple, Notes sur l’Ordre du jour, Rapports, etc. Vous pouvez voir toutes les listes de documents en cliquant sur ou sélectionnez une liste spécifique en cliquant sur . (Figure 50)


      Figure 50

La version html des Ordres du jour et des Convocations contiennent des liens directs vers la majorité des documents associés à la réunion. Néanmoins, il est également conseillé de cliquer sur le bouton « DOCUMENTS LIES » dans la barre de menu du document (voir Chapitre III. B.5), parce que d’autres documents de référence peuvent y figurer.

b. Réunions antérieures

Si vous souhaitez trouver le dossier d’une réunion plénière ayant déjà eu lieu, cliquer sur « Réunions précédentes » dans le Calendrier des réunions. Si vous connaissez le numéro de la réunion, vous pouvez le tapez directement. Si vous connaissez la date de la réunion, vous pouvez sélectionner le mois/année appropriés. (Figure 51)

Figure 51

Si vous souhaitez trouver le dossier d’une réunion d’un groupe de rapporteurs ou de travail :

      · cliquez sur « Bureau, Groupes de rapporteurs et de travail » dans la barre de menu standard (voir Chapitre III, B.3) ;
      · sélectionnez le groupe et « Triés par type de document et par ordre chronologique » ;
      · si nécessaire, modifiez la période de recherche et dans le champ « Document », sélectionnez « Annonce d’événement ». (Figure 52)


Figure 52

D. Comment utiliser les listes de documents 

Toutes les listes fournies dans la Barre de menu standard (voir Chapitre III, B.3) sont modifiables. Les valeurs par défauts sont le type de document (ex. Recommandations) plus l’année en cours. Vous pouvez toujours modifier la période de recherche (voir Chapitre IV, B.1.b. – Période recherchée) et/ou rechercher une référence ou des mots-clés spécifiques (voir Chapitre IV, B.1.a. – Référence / Mots-clés). Certaines listes proposent également un croisement des critères types de document et/ou sujet.

      Exemple: Pour trouver tous les rapports de réunions du Groupe de rapporteurs sur la démocratie concernant la Serbie depuis 2005 :
      o ouvrir la liste « Bureau, Groupes de rapporteurs et de travail »
      o sélectionnez GR-DEM
      o tapez 2005 dans le champ « Entre le » de la Période recherchée
      o dans le champ Document, sélectionnez « Carnet de bord »
      o dans le champ Pays, sélectionnez « Serbie »
      o tapez Entrée8 . (Figure 53)


      Figure 53

E. Recherche d’un document 

1. Par référence

Si vous connaissez la référence, tapez-la sans espaces dans la Recherche (voir B.1 – Recherche).

Les références des documents des Groupes de rapporteurs et de travail contiennent un tiret :

      Exemples: gr-c(2005)cb2
      gt-ref.inst(2006)4

        tc-prog(2007)1

Les références des Recommandations sont toujours « Rec » (et non pas « Recommandation ») :

      Exemples: Rec(2001)6

        RecChL(2007)3

Les références des Résolutions sont toujours « Res » (et non pas « Résolution ») :

      Exemples: Res(2007)7

        ResCMN(2004)9

Les références des documents publiés avant 2000 indiquent l’année en 2 chiffres :

      Exemples: CM(91)30

        Res(89)3

Les références des documents publiés depuis 2000 indiquent l’année en 4 chiffres :

      Exemples: CM(2003)57

        Rec(2000)26

2. Par type de document

Si vous connaissez le type de document (ex. décision, document CM), utilisez « l’index A-Z des documents” ou la liste des documents pertinente (voir http://www.coe.int/t/cm/SiteMap_fr.asp pour plus de détails).

3. Publié par un autre secteur du Conseil de l’Europe

Si le document que vous cherchez n’est pas publié par le Comité des Ministres, utilisez la Recherche avancée et changez l’Auteur – Secteur en conséquence (voir Chapitre IV, B.3.a.iv). Vous pouvez également taper la référence, si elle est connue, dans le champ « Référence / Mots-clés ».

4. Associé à une réunion

Merci de bien vouloir voir le Chapitre IV, C.

5. Distribué dans la salle de réunion ou par courrier

Ces documents portent la référence « DD » (documents distribués). Ils se trouvent :

      · dans la liste de documents « Documents de travail et d'information » sous « Réunions plénières »
      ou
      · dans « l’index A-Z des documents » sous « D ».

6. Publié au cours des 31 derniers jours

Voir « Derniers documents » dans la Barre de menu standard (voir Chapitre III, B.3).

7. Par sujet

      · Tapez le sujet dans le champ « Référence / Mots-clés » de la Recherche (voir Chapitre IV, B.).
      ou
      · Choisissez une combinaison des catégories sous Sujet dans la Recherche avancée (voir Chapitre IV, B.3.a.iii). Ces critères peuvent également être croisés avec des mots-clés dans le champ « Référence / Mots-clés ».
      ou
      · Consultez le Rapport thématique d’activités du CM: http://www.coe.int/T/CM/system/WCDdoc.asp?Ref=StatRep00&Sector=CM&Lang=fr.
      ou
      · Consultez les dossiers publics préparés par la Direction de la Communication sous « Dossiers thématiques et d'événements » dans la Barre de menu standard.

Chapitre V – Telechargement, Impression et Envoi des Documents 

A. Télécharger des documents sur votre ordinateur 

La majorité des documents existent en version html et en Microsoft Word ou en PDF. Si vous souhaitez télécharger la version Word ou PDF sur votre ordinateur :

· Faites un clic droit sur l’icône ou - sélectionnez Sauvegardez la cible sous… - choisissez l’endroit sur votre ordinateur où vous souhaitez sauvegarder le document – Sauvegardez.

Alternativement, si vous êtes dans la version html du document :

    · Faites un clic droit sur le bouton Word ou PDF dans la Barre de menu du document - sélectionnez Sauvegardez la cible sous… - choisissez l’endroit sur votre ordinateur où vous souhaitez sauvegarder le document – Sauvegardez. (Figure 54)


Figure 54

B. Impression des documents 

1. Version Word ou PDF

    · Faites un clic droit sur ou - puis sélectionnez Imprimer la cible.

Alternativement, si vous êtes dans la version html du document, la barre de menu suivante est disponible : (Figure 55)


Figure 55

· Faites un clic droit sur le bouton WORD ou PDF, puis sélectionnez Imprimez la cible.

2. Version HTML

· Les documents et pages web peuvent être imprimés en version HTML en cliquant sur le bouton IMPRIMER dans la Barre de menu du document ou en cliquant sur Ctrl+P (la deuxième option vous permettra d’imprimer une sélection du texte au lieu de tout le document).

C. Envoyer les documents ou résultats d’une recherche à d’autres 

1. Envoyer un document spécifique

    · Ouvrir la version HTML du document, puis cliquez le bouton ENVOYER dans la Barre de menu du document. Un message électronique sera créé contenant la référence, le titre et un lien vers le document. Vous pouvez modifier le message avant de l’envoyer. (Figure 56)


    Figure 56

      Attention: si le document est classifié « restreint CM » ou « confidentiel CM », le destinataire se doit connecter avec un compte générique ou nominatif pour voir le document (voir Chapitre III – Où commencer.)

2. Envoyer les résultats d’une recherche

    · Si vous souhaitez envoyer les résultats d’une recherche à une personne tierce, cliquez sur le bouton ENVOYER dans la Barre de menu d’une recherche. (Figure 57)


Figure 57

      Un message électronique sera crée contenant un lien avec vos critères de recherche. Vous pouvez modifier le message avant de l’envoyer. Le destinataire du message verra une liste de résultats de la recherche mise à jour à chaque consultation.

      Attention: Seuls les documents publics seront affichés si le destinataire ne se connecte pas avec un compte générique ou nominatif (voir Chapitre III – Où commencer).

Chapitre VI – FAQs et Depannage 

A. Questions fréquemment posées (FAQs) 

1. Comment être sûr d’avoir la version le plus récente d’un document ?
S’il existe une version plus récente ou un corrigendum au document que vous êtes en train de consulter, une fenêtre pop-up apparaîtra proposant un lien vers la version le plus récente. (Figure 58)


Figure 58

2. J’ai cliqué sur une référence spécifique mais une page contenant « Toutes versions et documents annexes pour le document …. » apparaît. Pourquoi ?

Si le système ne sait pas quelle langue ou version (prov, add, ...) du document est à afficher, il affichera toutes les options disponibles pour vous permettre de faire le choix le plus pertinent. (Figure 59)


Figure 59

3. Où puis-je trouver les documents des Comités de direction ou d’experts, du Secrétaire Général, de l’Assemblée parlementaire, etc. ?

Une liste complète des sites internet du Conseil de l’Europe se trouve à l’adresse suivante : http://www.coe.int/t/f/general/plansite.asp

Les documents du Commissaire aux Droits de l’Homme, du Congrès des Pouvoirs Locaux et Régionaux, du Secrétaire Général et de certains autres secteurs peuvent être trouvés à partir de la Recherche avancée. Il faut modifier l’Auteur – Secteur avant de lancer la Recherche.

Une liste complète des sites internet (publics et d’accès restreints) des Comités de direction et d’experts est en cours d’élaboration au sein du Secrétariat du Comité des Ministres. Cette liste ainsi que les identifiants et mots de passe seront communiqués aux Représentations permanentes dans un proche avenir.

4. J’ai tapé la référence d’un document référencé mais le document n’a pas été trouvé ou il y avait trop de résultats.

Merci de bien vouloir voir le Chapitre IV, E.1. – Rechercher un document par référence.

Si vous avez un compte générique ou nominatif, sélectionnez « Référence uniquement » dans la Recherche (voir Chapitre IV, B.1.a.i. – Référence du document).

B. Dépannage 

1. J’ai cliqué sur la version Word / PDF version mais rien ne se passe ou une page blanche est affichée.

    En général ce problème est dû à un bloqueur des fenêtres pop-up dans votre navigateur.

    · Sous Internet Explorer, cliquez sur Outils – Bloqueur de fenêtres publicitaires intempestives – Désactiver le bloqueur de fenêtres publicitaires intempestives.

    · Sous Mozilla Firefox, cliquez sur OutilsOptionsContenu – désactivez le Bloqueur des fenêtres pop-up ou ajoutez le site internet du CM à votre liste de sites autorisés.

    L’utilisation des barres d’outil web (Google, Yahoo, etc) peut également poser problème. Si vous les utilisez, merci de bien vouloir les désactiver lorsque vous consultez le site CM.

Chapitre VII – Plus d’Information 

A. Contactez nous 

Vous pouvez contacter directement le Secrétariat du Comité des Ministres à l’adresse : cm@coe.int.

B. Feedback 

Vos commentaires, questions, propositions et demandes sont essentiels pour nous assurer que le site répond au mieux à vos besoins. N’hésitez pas à nous les envoyer à l’adresse cm@coe.int.

 


1 Les documents classifiés portent la mention « Restreint CM » ou « Confidentiel CM ».