Terrorisme et droits de l'homme

Notre réponse au terrorisme doit être déterminée, sans transiger sur les droits de l’homme

Le terrorisme est une menace de plus en plus grande pour la sécurité mondiale. Pour la plupart, les attaques les plus graves perpétrées sur le sol européen sont le fait d’individus qui vivent, travaillent et ont leur famille en Europe.

Le Conseil de l’Europe a fait depuis longtemps déjà de la lutte contre le terrorisme une priorité et a adopté une approche sans équivalent, qui repose sur trois piliers : renforcer le cadre juridique international, s’attaquer aux causes du terrorisme et sauvegarder les valeurs fondamentales. Son engagement en faveur de la primauté du droit et des droits de l’homme est essentiel dans ce combat.

Aujourd’hui, cent pays, soit la moitié des Etats du globe, comptent, parmi leurs ressortissants, des individus qui ont rejoint les rangs de l’organisation de l’Etat islamique en Irak et en Syrie. L’ONU estime à 25 000 le nombre de combattants étrangers, avec une forte hausse de départs signalée depuis les pays d’Europe (notamment la France, le Royaume-Uni et la Russie) et d’Asie.

Face à ce phénomène, et dans le cadre de la mise en œuvre, en Europe, de la Résolution 2178 (2014) du Conseil de sécurité de l’ONU, le Conseil de l’Europe a renforcé son arsenal juridique par le biais d’un Protocole additionnel à sa Convention pour la prévention du terrorisme (2005).

Pour la première fois en droit international, un instrument érige en infraction pénale la préparation - au stade initial - d’actes de terrorisme (recrutement, entraînement, préparation et financement de voyages).

Par ailleurs, un plan d’action triennal sur la lutte contre l’extrémisme violent et la radicalisation, notamment dans les écoles, les prisons et sur internet a été lancé en mai 2015. Dans ce contexte, des lignes directrices, destinées à aider les États membres à prévenir une radicalisation des détenus et des personnes en probation et à réinsérer les individus qui sont déjà radicalisés,ont été adoptées par le Comité des Ministres le 2 mars.