ORDRE DU JOUR (Strasbourg, France, 18 juin 2004)

 

1. Ouverture par le Secrétariat

2. Méthodes de travail de la réunion jointe

3. Adoption de l’ordre du jour

4. Propositions de mise en œuvre de l’article 10 paragraphe 1 de la Convention : Suivi de la mise en œuvre de la Convention - Projet de mandat du Comité restreint d’experts de la Convention européenne du paysage

(T-FLOR (2004) 10)

5. Mise en œuvre de l’article 11 de la Convention: Projet de Règlement du Prix du paysage du Conseil de l’Europe

(T-FLOR (2004) 7)

6. Mise en œuvre du Programme de travail pour 2004

– Résultat de la Deuxième réunion des Ateliers de la mise en œuvre de la Convention européenne du paysage

(T-FLOR (2003) 12)

– Résultats des Séminaires d’information nationaux sur la Convention européenne du paysage (Arménie, Fédération de Russie, Roumanie)

(T-FLOR (2004) 12)

– Mise à jour du site Internet de la Convention

(http://www.coe.int/Conventioneuropéennedupaysage)

– Présentation de HEREIN

– Résultat de la fiche synthétique (Synthèse des informations reçues concernant la fiche synthétique de présentation des politiques de paysage menées dans les Etats membres du Conseil de l’Europe

(T-FLOR 2 (2002) 11 et T-FLOR (2004) 5)

– Etude de droit comparé sur la participation du public en matière de paysage dans le contexte de la mise en œuvre de la Convention européenne du paysage

(T-FLOR (2004)6)

– Publication des documents

7. Projet de programme d’activités et du budget pour 2005

(T-FLOR (2004) 8)

8. Présentation d’initiatives nationales visant la mise en œuvre de la Convention

9.  Divers