Convention du Conseil de l’Europe
sur le paysage

Strasbourg, 24 mars 2016

CEP-CDCPP-WG (2016) 1F

GROUPE DE TRAVAIL SUR LA CONVENTION EUROPEENNE DU PAYSAGE "PAYSAGE ET DEMOCRATIE"

2e Réunion

Projet d’ordre du jour

Bureau du Conseil de l’Europe, Paris – Salle 5

17-18 (matin) mars 2016

Document du Secrétariat du Conseil de l’Europe - Service des institutions et de la gouvernance démocratiques

I. OUVERTURE DE LA REUNION

II. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR

 [Document: CEP-CDCPP-WG (2016) 1F]

III. EXAMEN DES DOCUMENTS DE TRAVAIL

Document de synthèse paysage et démocratie

 [Document: CEP-CDCPP-WG (2016) 2F]

[Présentation: CEP-CDCPP-WG (2016) 2bisE]

[Présentation: CEP-CDCPP-WG (2016) 2terF]

[Présentation: CEP-CDCPP-WG (2016) 2 quaterE]

Feuille de route en vue des réunions des ateliers, comprenant les questions pratiques

 [Document: CEP-CDCPP-WG (2016) 3F]

Liste des représentants nationaux en charge de la mise en œuvre de la Convention européenne du paysage, qui sont également correspondants du Système d’information du Conseil de l’Europe sur la Convention européenne du paysage en charge de compléter le questionnaire en ligne

[Document: CEP-CDCPP (2016) 4F]

Liste des organisations non gouvernementales invitées à participer à la prochaine Conférence du Conseil de l’Europe sur la mise en œuvre de la Convention européenne du paysage 

 [Document: CEP-CDCPP-WG (2016) 5F]

IV. INFORMATION ET DISCUSSION SUR LES PROCHAINES REUNIONS PLENIERES

• 17e Réunion des Ateliers du Conseil de l’Europe pour la mise en œuvre de la Convention européenne du paysage, "Forum des sélections nationales du Prix du paysage du Conseil de l’Europe – Session 2014-2015" Budapest, Hongrie, 8-10 juin 2016
• 5e Réunion du Comité directeur de la culture, du patrimoine et du paysage (CDCPP), Conseil de l’Europe, Strasbourg, 13-15 juin 2016
• 18e Réunion des Ateliers du Conseil de l’Europe pour la mise en œuvre de la Convention européenne du paysage, « Les politiques pour la mise en œuvre de la Convention européenne du paysage : défis et opportunités », Erevan, Arménie, 5-7 octobre 2016
• 9e Conférence du Conseil de l’Europe sur la mise en œuvre de la Convention européenne du paysage, Conseil de l’Europe, Palais de l’Europe, Strasbourg, 2017

V. AUTRES SUJETS

VI. DATE DE LA PROCHAINE REUNION

VII.  CLOTURE DE LA REUNION

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Documents de référence présentés lors de la 8e Conférence du Conseil de l’Europe sur la Convention européenne du paysage : https://www.coe.int/fr/web/landscape/conferences

Prise en compte des interrelations entre le paysage, l’aménagement du territoire, les droits de l’homme et la démocratie [Document: CEP-CDCPP (2015) 20]

Rapport « Paysage et démocratie : perspectives » [Document: CEP-CDCPP (2015) 13]

Mise en place des procédures de participation du public et des autres acteurs concernés par la conception et la réalisation des politiques du paysage [Document: CEP-CDCPP (2015) 11]