Atelier sur les droits humains et les neurotechnologies

 18 novembre 2025 Strasbourg, France

 

 Programme

Introduction

9:00 - 10:00

Modérateurs: 

  • Roberto Andorno, Professeur de bioéthique et de droit médical, Université de Zurich, Suisse
  • Anne Forus, Présidente du groupe neurotechnologies du Comité directeur pour les droits humains dans les domaines de la biomédecine et de la santé (CDBIO)

Intervenants:

  • Luuk Ex, Chercheur principal à l'Institut Rathenau
  • Anna Austin, Jurisconsulte de la Cour européenne des droits de l'homme

Confidentialité menacée – Applications neurotechnologiques accédant au cerveau et aux états mentaux

10:00 - 12:00

Modérateur :

  • Mark Bale, Membre du groupe neurotechnologies du Comité directeur pour les droits humains dans les domaines de la biomédecine et de la santé (CDBIO)
  • Damaris Carnal, Vice-présidente du Comité directeur pour les droits humains dans les domaines de la biomédecine et de la santé (CDBIO)

Intervenants:

  • Martina  Malcheva, Experte juridique principal à la Cour constitutionnelle de la République de Bulgarie
  • Marius Emberland, Professeur de droit public et international à la BI Norwegian Business School
  • Répondant: Armen Harutyunyan, ancien juge de la Cour européenne des droits de l'homme

Autodétermination, liberté de pensée et intégrité en danger – Les applications neurotechnologiques modifiant le cerveau et les états mentaux

12:00 - 13:00

Modérateurs:

  • Timo Istace,Chercheur postdoctoral à l'Université d'Anvers, Belgique
  • Laura Palazzani, Professeure de philosophie du droit, Université LUMSA, Rome, Italie

Intervenants:

  • Vassilis Tzevelekos, Membre du Comité consultatif du Conseil des droits humains des Nations Unies
  • Monika Hermanns, Ancienne juge à la Cour constitutionnelle fédérale allemande
  • Federico Montalvo, Professeur à l'Université Pontificale Comillas de Madrid
  • Respondent: Paulo Sergio Pinto de Albuquerque, Professeur titulaire (Catedrático) à la Faculté de droit de l'Université catholique de Lisbonne, ancien juge à la Cour européenne des droits de l'homme, Portugal

Pause déjeuner (13:00 - 14:30)

Autodétermination, liberté de pensée et intégrité en danger – Les applications neurotechnologiques modifiant le cerveau et les états mentaux

14:30 - 16:00

Modérateurs:

  • Timo Istace,Chercheur postdoctoral à l'Université d'Anvers, Belgique
  • Laura Palazzani, Professeur de philosophie du droit, Université LUMSA, Rome, Italie

Intervenants:

  • Vassilis Tzevelekos, Membre du Comité consultatif du Conseil des droits humains des Nations Unies
  • Monika Hermanns, Ancien juge à la Cour constitutionnelle fédérale allemande
  • Federico Montalvo, Professeur à l'Université Pontificale Comillas de Madrid
  • Respondent: Paulo Sergio Pinto de Albuquerque, Professeur titulaire (Catedrático) à la Faculté de droit de l'Université catholique de Lisbonne, ancien juge à la Cour européenne des droits de l'homme, Portugal

Conclusion

16:30 - 18:00

Modératrice:

  • Laurence Lwoff, Cheffe de la division Santé du Conseil de l'Europe
  • Milena Costas, ex membre du Conseil consultatif des droits humains des Nations Unies

Intervenants:

  • Tomáš Doležal, Président du Comité directeur pour les droits humains dans les domaines de la biomédecine et de la santé (CDBIO)
  • Krista Oinonen, Présidente du Comité directeur pour les droits humains (CDDH)
  • Alessandra Pierucci, Membre du Comité de la Convention 108 (T-PD)

 Documents

Rapport des rapporteursAtelier sur les droits humains et les neurotechnologies  

Rapport: Analyse du cadre européen actuel des droits humains concernant les questions soulevées par les neurotechnologies et leurs applications dans ce domaine | Roberto Andorno

Briefing général de l'atelier sur les droits humains et les neurotechnologies

 

Nations Unies

UNESCO

OSCE

 Contexte

Cet atelier examinera si et comment le droit relatif aux droits humains, dans sa forme actuelle, peut servir de cadre juridique efficace pour relever les défis posés par l'utilisation et le développement croissants des neurotechnologies.

 Enregistrements

Matin

Après-midi

 Intervenants et modérateurs

Les intervenants et les modérateurs sont annoncés au fur et à mesure, avec des mises à jour communiquées sur ce site dès qu’elles sont disponibles.

Retour Mark Bale

Membre du groupe neurotechnologies du CDBIO
Mark Bale

Mark Bale has previously led UK Government policy related to research, healthcare and ethics with a focus on engaging with public, patients and diverse stakeholders to shape policy and delivery. Until March 2022 he was policy advisor and Programme Director for the 100,000 Genomes Project and seconded to Genomics England. He also acted as Deputy Chief Scientific Advisor to the Department of Health providing policy leadership in regenerative medicine, genome editing, precision medicine and rare diseases. Mark led the UK’s G7 Presidency work on global pathogen surveillance during the COVID-19 pandemic. 

Mark is Chair of the Ethics Advisory Board for Our Future Health. He chaired Ireland’s Genetics and Genomics Strategy Steering Group and acted as Interim Director of Ireland’s National Genetics and Genomics Office leading implementation of enhanced genetic and genomic healthcare. 

He has served on several international bodies, including the EU, OECD, WHO, UNESCO, and Council of Europe. He continues to represent the UK at the Council of Europe Steering Committee on Human Rights and Biomedicine focussed on genomics, horizon scanning and youth engagement.

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