Atelier sur les droits humains et les neurotechnologies

 18 novembre 2025 Strasbourg, France

 

 Programme

Introduction

9:00 - 10:00

Modérateurs: 

  • Roberto Andorno, Professeur de bioéthique et de droit médical, Université de Zurich, Suisse
  • Anne Forus, Présidente du groupe neurotechnologies du Comité directeur pour les droits humains dans les domaines de la biomédecine et de la santé (CDBIO)

Intervenants:

  • Luuk Ex, Chercheur principal à l'Institut Rathenau
  • Anna Austin, Jurisconsulte de la Cour européenne des droits de l'homme

Confidentialité menacée – Applications neurotechnologiques accédant au cerveau et aux états mentaux

10:00 - 12:00

Modérateur :

  • Mark Bale, Membre du groupe neurotechnologies du Comité directeur pour les droits humains dans les domaines de la biomédecine et de la santé (CDBIO)
  • Damaris Carnal, Vice-présidente du Comité directeur pour les droits humains dans les domaines de la biomédecine et de la santé (CDBIO)

Intervenants:

  • Martina  Malcheva, Experte juridique principal à la Cour constitutionnelle de la République de Bulgarie
  • Marius Emberland, Professeur de droit public et international à la BI Norwegian Business School
  • Répondant: Armen Harutyunyan, ancien juge de la Cour européenne des droits de l'homme

Autodétermination, liberté de pensée et intégrité en danger – Les applications neurotechnologiques modifiant le cerveau et les états mentaux

12:00 - 13:00

Modérateurs:

  • Timo Istace,Chercheur postdoctoral à l'Université d'Anvers, Belgique
  • Laura Palazzani, Professeure de philosophie du droit, Université LUMSA, Rome, Italie

Intervenants:

  • Vassilis Tzevelekos, Membre du Comité consultatif du Conseil des droits humains des Nations Unies
  • Monika Hermanns, Ancienne juge à la Cour constitutionnelle fédérale allemande
  • Federico Montalvo, Professeur à l'Université Pontificale Comillas de Madrid
  • Respondent: Paulo Sergio Pinto de Albuquerque, Professeur titulaire (Catedrático) à la Faculté de droit de l'Université catholique de Lisbonne, ancien juge à la Cour européenne des droits de l'homme, Portugal

Pause déjeuner (13:00 - 14:30)

Autodétermination, liberté de pensée et intégrité en danger – Les applications neurotechnologiques modifiant le cerveau et les états mentaux

14:30 - 16:00

Modérateurs:

  • Timo Istace,Chercheur postdoctoral à l'Université d'Anvers, Belgique
  • Laura Palazzani, Professeur de philosophie du droit, Université LUMSA, Rome, Italie

Intervenants:

  • Vassilis Tzevelekos, Membre du Comité consultatif du Conseil des droits humains des Nations Unies
  • Monika Hermanns, Ancien juge à la Cour constitutionnelle fédérale allemande
  • Federico Montalvo, Professeur à l'Université Pontificale Comillas de Madrid
  • Respondent: Paulo Sergio Pinto de Albuquerque, Professeur titulaire (Catedrático) à la Faculté de droit de l'Université catholique de Lisbonne, ancien juge à la Cour européenne des droits de l'homme, Portugal

Conclusion

16:30 - 18:00

Modératrice:

  • Laurence Lwoff, Cheffe de la division Santé du Conseil de l'Europe
  • Milena Costas, ex membre du Conseil consultatif des droits humains des Nations Unies

Intervenants:

  • Tomáš Doležal, Président du Comité directeur pour les droits humains dans les domaines de la biomédecine et de la santé (CDBIO)
  • Krista Oinonen, Présidente du Comité directeur pour les droits humains (CDDH)
  • Alessandra Pierucci, Membre du Comité de la Convention 108 (T-PD)

 Documents

Rapport des rapporteursAtelier sur les droits humains et les neurotechnologies  

Rapport: Analyse du cadre européen actuel des droits humains concernant les questions soulevées par les neurotechnologies et leurs applications dans ce domaine | Roberto Andorno

Briefing général de l'atelier sur les droits humains et les neurotechnologies

 

Nations Unies

UNESCO

OSCE

 Contexte

Cet atelier examinera si et comment le droit relatif aux droits humains, dans sa forme actuelle, peut servir de cadre juridique efficace pour relever les défis posés par l'utilisation et le développement croissants des neurotechnologies.

 Enregistrements

Matin

Après-midi

 Intervenants et modérateurs

Les intervenants et les modérateurs sont annoncés au fur et à mesure, avec des mises à jour communiquées sur ce site dès qu’elles sont disponibles.

Retour Laurence Lwoff

Cheffe de la division Santé du Conseil de l'Europe
Laurence Lwoff

Mrs Laurence LWOFF holds a MSc. in reproductive physiology from the University of Paris VI – Jussieu (France). She then obtained her degree in agronomy from the Institut National Agronomique Paris-Grignon (France) in 1986 and received her PhD in molecular biology in 1989.

She joined the Council of Europe in 1991, where she was entrusted with the responsibilities of the Secretariat of the Conventions concerning the use of animals in agriculture and science, in the Directorate of Legal Affairs. In 1999, her responsibilities were extended to biotechnology. She was the Secretary of the International Conference of the Council of Europe on Ethical Issues Arising from the Applications of Biotechnology (Oviedo, Spain, May 1999). In 2002, she joined the Bioethics Department where she has been responsible in particular for the activities on human genetics and on the protection of the human embryo and the foetus. She was the Secretary of the Group in charge of the elaboration of the Additional Protocol to the Convention on Human Rights and Biomedicine, concerning Genetic Testing for Health Purposes.

She is currently the Head of Health Division and Secretary of the Steering Committee for Human Rights in the fields of Biomedicine and Health (CDBIO), intergovernmental committee in charge of the activities on the protection of human rights in the biomedical field, at the Council of Europe.

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