Atelier sur les droits humains et les neurotechnologies

 18 novembre 2025 Strasbourg, France

 

 Programme

Introduction

9:00 - 10:00

Modérateurs: 

  • Roberto Andorno, Professeur de bioéthique et de droit médical, Université de Zurich, Suisse
  • Anne Forus, Présidente du groupe neurotechnologies du Comité directeur pour les droits humains dans les domaines de la biomédecine et de la santé (CDBIO)

Intervenants:

  • Luuk Ex, Chercheur principal à l'Institut Rathenau
  • Anna Austin, Jurisconsulte de la Cour européenne des droits de l'homme

Confidentialité menacée – Applications neurotechnologiques accédant au cerveau et aux états mentaux

10:00 - 12:00

Modérateur :

  • Mark Bale, Membre du groupe neurotechnologies du Comité directeur pour les droits humains dans les domaines de la biomédecine et de la santé (CDBIO)
  • Damaris Carnal, Vice-présidente du Comité directeur pour les droits humains dans les domaines de la biomédecine et de la santé (CDBIO)

Intervenants:

  • Martina  Malcheva, Experte juridique principal à la Cour constitutionnelle de la République de Bulgarie
  • Marius Emberland, Professeur de droit public et international à la BI Norwegian Business School
  • Répondant: Armen Harutyunyan, ancien juge de la Cour européenne des droits de l'homme

Autodétermination, liberté de pensée et intégrité en danger – Les applications neurotechnologiques modifiant le cerveau et les états mentaux

12:00 - 13:00

Modérateurs:

  • Timo Istace,Chercheur postdoctoral à l'Université d'Anvers, Belgique
  • Laura Palazzani, Professeure de philosophie du droit, Université LUMSA, Rome, Italie

Intervenants:

  • Vassilis Tzevelekos, Membre du Comité consultatif du Conseil des droits humains des Nations Unies
  • Monika Hermanns, Ancienne juge à la Cour constitutionnelle fédérale allemande
  • Federico Montalvo, Professeur à l'Université Pontificale Comillas de Madrid
  • Respondent: Paulo Sergio Pinto de Albuquerque, Professeur titulaire (Catedrático) à la Faculté de droit de l'Université catholique de Lisbonne, ancien juge à la Cour européenne des droits de l'homme, Portugal

Pause déjeuner (13:00 - 14:30)

Autodétermination, liberté de pensée et intégrité en danger – Les applications neurotechnologiques modifiant le cerveau et les états mentaux

14:30 - 16:00

Modérateurs:

  • Timo Istace,Chercheur postdoctoral à l'Université d'Anvers, Belgique
  • Laura Palazzani, Professeur de philosophie du droit, Université LUMSA, Rome, Italie

Intervenants:

  • Vassilis Tzevelekos, Membre du Comité consultatif du Conseil des droits humains des Nations Unies
  • Monika Hermanns, Ancien juge à la Cour constitutionnelle fédérale allemande
  • Federico Montalvo, Professeur à l'Université Pontificale Comillas de Madrid
  • Respondent: Paulo Sergio Pinto de Albuquerque, Professeur titulaire (Catedrático) à la Faculté de droit de l'Université catholique de Lisbonne, ancien juge à la Cour européenne des droits de l'homme, Portugal

Conclusion

16:30 - 18:00

Modératrice:

  • Laurence Lwoff, Cheffe de la division Santé du Conseil de l'Europe
  • Milena Costas, ex membre du Conseil consultatif des droits humains des Nations Unies

Intervenants:

  • Tomáš Doležal, Président du Comité directeur pour les droits humains dans les domaines de la biomédecine et de la santé (CDBIO)
  • Krista Oinonen, Présidente du Comité directeur pour les droits humains (CDDH)
  • Alessandra Pierucci, Membre du Comité de la Convention 108 (T-PD)

 Documents

Rapport des rapporteursAtelier sur les droits humains et les neurotechnologies  

Rapport: Analyse du cadre européen actuel des droits humains concernant les questions soulevées par les neurotechnologies et leurs applications dans ce domaine | Roberto Andorno

Briefing général de l'atelier sur les droits humains et les neurotechnologies

 

Nations Unies

UNESCO

OSCE

 Contexte

Cet atelier examinera si et comment le droit relatif aux droits humains, dans sa forme actuelle, peut servir de cadre juridique efficace pour relever les défis posés par l'utilisation et le développement croissants des neurotechnologies.

 Enregistrements

Matin

Après-midi

 Intervenants et modérateurs

Les intervenants et les modérateurs sont annoncés au fur et à mesure, avec des mises à jour communiquées sur ce site dès qu’elles sont disponibles.

Retour Armen Harutyunyan

Ancien juge à la Cour européenne des droits de l’homme
Armen Harutyunyan

Né le 7 mars 1964, à Erevan, Arménie

  • Diplôme en droit, université d’État d’Erevan, Faculté de droit, 1981-1986
  • Études de troisième cycle en droit, Institut de l’État et du droit de l’Académie des sciences de l’URSS, Moscou, 1986-1989
  • Professeur adjoint, professeur agrégé, professeur principal, université d’État d’Erevan, Faculté de droit, division du droit constitutionnel et international, 1989-2002
  • Docteur en droit, Académie de l’Administration publique de la Fédération de Russie, Moscou, 1996-1997
  • Membre de la Commission de la réforme constitutionnelle, 1997-2001
  • Conseiller juridique, Cour constitutionnelle de l’Arménie, 1997-2005
  • Représentant du président de la République d’Arménie sur les réformes constitutionnelles, 2001-2005
  • Recteur, Académie de l’Administration publique de l’Arménie, 2002-2006
  • Représentant adjoint de l’Arménie, Commission européenne pour la démocratie par le droit (Commission de Venise), 2002-2011
  • Membre du Conseil de la justice de l’Arménie, 2004-2005
  • Président de l’Association de droit européen de l’Arménie, 2004-2011
  • Défenseur des droits de l’homme (Ombudsman) de l’Arménie, Institut de défense des droits de l’homme de l’Arménie, 2006-2011
  • Membre du conseil d’administration de l’Institut européen de l’Ombudsman (2008-2011), membre externe (2011-2015)
  • Diplômé du Centre des droits de l’homme, Ecole de droit, université de Nottingham, 2007
  • Membre de l’Association des avocats arméniens d’Amérique du Nord, Los Angeles, 2007-2011
  • Membre honorable de l’Association française des avocats et juristes arméniens (AFAJA), Paris, 2008-2011
  • Représentant régional, Bureau régional pour l’Asie centrale du Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l’homme, 2011-2014
  • Chef de la mission de surveillance des droits de l’homme de l’ONU en Ukraine, Haut-Commissariat aux droits de l’homme, 2014-2015
  • Membre (externe) de la Commission constitutionnelle des amendements pour l’Ukraine, 2015
  • Juge à la Cour européenne des droits de l’homme du 17 septembre 2015 au 27 avril 2025.
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