Réunions du Comité Ah Hoc sur les Droits des personnes handicapées
Réunions :
- 48 membres, 1 réunion en 2016, 3 jours
- 48 membres, 1 réunion en 2017, 3 jours
Le Comité désignera également en son sein un Rapporteur pour l’égalité de genre.
Le Comité intégrera les perspectives transversales pertinentes, entre autres sur les enfants, les jeunes, l’égalité de genre et le vieillissement des personnes handicapées, dans tous les aspects de son travail.
Le règlement intérieur du Comité est régi par la Résolution CM/Res(2011)24 concernant les comités intergouvernementaux et les organes subordonnés, leur mandat et leurs méthodes de travail.
5ème réunion du CAHDPH
5-7 octobre, Strasbourg
Documents :
- Projet d'ordre du jour de la 5ème réunion du Comité Ad Hoc sur les droits des personnes handicapées
- Ordre des travaux
- Programme des tables-ronde
- Résolution CM/Res(2011)24 concernant les comités intergouvernementaux et les organes subordonnés, leur mandat et leurs méthodes de travail
Documents d'information :
- Stratégie du Conseil de l’Europe sur le Handicap 2017-2023
- Avis du CAHDPH - Recommandation 2091 (2016) de l’Assemblée Parlementaire sur “Plaidoyer contre un instrument juridique du Conseil de l'Europe sur les mesures involontaires en psychiatrie”
- Questionnaire Bonnes pratiques / Réponses au questionnaire - compilation
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Intervenants :
- Intervenants