CDCPP(2015)1 rév.2

Strasbourg, 22 mai 2015

Strasbourg, 1-3 juin 2015

Palais de l'Europe – Salle 5

Début de la réunion : 9h00

PROJET D'ORDRE DU JOUR

1er juin 2015

Séance du matin : 9.00-12.30

1. OUVERTURE DE LA REUNION PAR LE PRESIDENT

2. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR

[CDCPP(2015)1 rév.2]
[CDCPP(2015)1 Addendum I - Ordre du Jour annoté]
[CDCPP(2015)1 Addendum II - Ordre des travaux]

3. QUESTIONS GENERALES

3.1. Etat de mise en œuvre du Programme d’activités et calendrier des réunions en 2015

[CDCPP(2015)2]

3.2. Passage en revue des conventions du Conseil de l'Europe

[CDCPP(2015)3 Rév]

      Réponses au questionnaire classées par Etat

[CDCPP(2015)3 Addendum I Rév – long document]

      Réponses au questionnaire classée par Convention

[CDCPP(2015)3 Addendum II Rév – long document]

3.3. Examen des travaux du CDCPP par le Comité des Ministres

[CDCPP(2015)4]

4. ELECTIONS – Information concernant la procédure et délais des nominations

[CDCPP(2015)5 rév.]

Pause déjeuner : 12.30-14.15

Séance de l’après-midi : 14.15-17.30

5. DOMAINES D’ACTIVITES DU COMITE

5.1. Culture

• Projet de Convention révisé sur la Co-production cinématographique

[CDCPP(2015)6]

• Gouvernance de la culture – promouvoir l’accès à la culture : Etat de mise en œuvre des activités « Cadre d’indicateurs sur la culture et la démocratie » et « Plate-forme d’échanges sur l’incidence du numérique sur la culture »

[CDCPP(2015)7]

• Cadre d’indicateurs sur la culture et la démocratie : rapport intermédiaire par la Hertie School of Governance

[CDCPP(2015)7 Addendum]

• Deuxième plate-forme d’échanges du Conseil de l’Europe sur l’incidence du numérique sur la culture

[CDCPP(2015)7 Addendum II]

16.00-17.30

Présentation des Systèmes d’information de la culture, du patrimoine et du paysage aux représentants du Comité des Ministres

17.45-19.30 : Cocktail au Restaurant bleu

2 juin 2015

Séance du matin : 9.00-12.30

Elections - Annonce des candidatures

5.1. Culture (suite)

• Projet de Recommandation du Comité des Ministres sur l’Internet des citoyens

[CDCPP(2015)8]

• Derniers développements et perspectives concernant le Compendium des politiques et tendances culturelles en Europe

[CDCPP(2015)9]

• Résultats du Programme joint du Réseau universitaire européen d’études romani

[CDCPP(2015)10]

5.2 Patrimoine

• Conférence des Ministres en charge du patrimoine culturel : « Le patrimoine culturel au 21e siècle pour mieux vivre ensemble. Vers une stratégie commune pour l’Europe » (Namur, 22-24 avril 2015) 
• Discussion sur la destruction du patrimoine culturel
• Etat de mise en œuvre du Plan d’action de Faro

[CDCPP(2015)12]

• Derniers développements et perspectives concernant le Système d’information HEREIN 

[CDCPP(2015)13]

• Etat de mise en œuvre du Groupe de travail sur la Coopération technique

[CDCPP(2015)14]

Pause déjeuner : 12.30-14.30

Séance de l’après-midi : 14.30-17.30

5.2 Patrimoine (suite)

5.3 Paysage

• Conclusions de la 8e Conférence du Conseil de l’Europe sur la Convention européenne du paysage, (Strasbourg, 18-20 mars 2015)

[CDCPP(2015)15]

• Convention européenne du paysage - Prix du paysage du Conseil de l’Europe

[CDCPP(2015)16]

3 juin 2015

Séance du matin : 9.00-13.00

Elections - Vote

5. INFORMATIONS CONCERNANT D’AUTRES ORGANES DU CONSEIL DE L’EUROPE ET TRAVAUX DES ACCORDS PARTIELS

[CDCPP(2015)17]

6. ETAT DE PREPARATION DU PROGRAMME ET BUDGET 2016-2017

[CDCPP(2015)18]

8. DIVERS

Elections - Annonce des résultats

9. DATES DES PROCHAINES REUNIONS

10. ADOPTION DU RAPPORT

[CDCPP(2015)19]

11. CLOTURE DE LA REUNION