Strasbourg, le 21 mai 2019

CDCPP(2018)OJ rév1

PROJET D’ORDRE DU JOUR

Début de la réunion : mercredi 12 juin 2019 à 9h30

Fin de la réunion : vendredi 14 juin 2019 à 13h00

Strasbourg, Conseil de l’Europe, Palais de l’Europe, Salle 5

1. Ouverture de la réunion par le Président

2. Adoption de l’ordre du jour

[CDCPP(2019)OJ rév1] - Pour adoption

3. Questions générales

3.1 Elections

[CDCPP(2019)1] - Pour information et action

3.2 Rapports des réunions du Bureau

[CDCPP-Bu(2018)11 + CDCPP-Bu(2019)6] - Pour information

3.3 Points marquants des activités en 2018

[CDCPP(2019)2] - Pour information

3.4 Les méthodes de travail du CDCPP

[CDCPP(2019)3] - Pour information

4. Session thématique

Echange avec les délégués sur le changement climatique et le développement durable sous l’angle des droits de l'homme et de la démocratie, et plus spécifiquement, des ressources de la culture, du patrimoine et du paysage dans ce contexte. (Intervention d’experts internationaux)

[CDCPP(2019)4 rév1] Pour action

5. Domaines d’activités du Comité

5.1 Culture - [CDCPP(2019)5] - Pour information et action

• Suivi du séminaire d’experts sur l’E-pertinence de la culture à l'ère de l'IA (Rijeka, 12-13 octobre 2018) sous la forme d’une publication, et rapport sur la Conférence du Conseil de l’Europe sur l’IA, les droits de l’homme, la démocratie et l’état de droit (Helsinki, 26-27 février 2019) et son suivi
• Rapport sur l’état d’avancement de l’Association du Compendium des politiques et tendances culturelles (présenté par la Présidente et la Directrice exécutive de l’Association)
• Evaluation des politiques culturelles de la République de Moldova
• Suivi du Cadre d’indicateurs sur la culture et la démocratie (CICD)

5.2 Patrimoine [CDCPP(2019)6] - Pour information et action

• Stratégie 21 – Présentation de la publication sur les bonnes pratiques réalisée dans le cadre de la Présidence française du Comité des Ministres du Conseil de l’Europe (organisation d’un événement en marge, le 13 juin aux alentours de 17h00)
• Plan d'action de la Convention de Faro et Projet joint sur la promotion de la Convention de Faro
• HEREIN
• Préparatifs pour une conférence promotionnelle concernant la Convention du CdE sur les infractions visant des biens culturels (Nicosie, 24-26 octobre 2019) avec une intervention du Secrétariat de la Division du droit pénal ; projet d’un éventuel Projet joint visant à promouvoir la Convention
  [CDCPP(2019)6.1] - Pour information
• Journées européennes du patrimoine.

5.3 Convention européenne du paysage

• Rapport de la 10e Conférence du Conseil de l’Europe sur la Convention européenne du paysage, Strasbourg, 6-7 mai 2019
  [CDCPP(2019)7] - Pour information et action
• Projets de Recommandation
  [CDCPP(2019)8] - Pour information et action
• 6e Session du Prix du paysage du Conseil de l’Europe
  [CDCPP(2019)9] - Pour information et action

6. Informations concernant d'autres activités et organismes du Conseil de l'Europe dans les domaines de la culture, du patrimoine culturel et du paysage

Pour information

• Accord Partiel élargi sur les Itinéraires culturels
• Accord européen et méditerranéen sur les risques majeurs (EUR-OPA)
• Cérémonie de remise du Prix BeSafe
• Cités interculturelles
• Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe
• Congrès des autorités locales et régionales

7. Perspectives par rapport aux activités futures en 2019-20

8. Dates des prochaines réunions

9. Questions diverses

10. Adoption du rapport abrégé de la réunion

Pour adoption

11. Clôture de la réunion