Culture, patrimoine et diversité


Textes de référence du Conseil de l’Europe concernant le paysage

Comité des Ministres

Assemblée parlementaire

Congrès des pouvoirs locaux et régionaux

Conférences OING

Comité des Ministres

Recommandation CM/Rec(2014)8 du Comité des Ministres aux Etats membres sur la promotion de la sensibilisation au paysage par l’éducation
adoptée par le Comité des Ministres le 17 septembre 2014

Recommandation CM/Rec(2013)4 sur le Système d’information de la Convention européenne du paysage du Conseil de l’Europe et son glossaire
adoptée par le Comité des Ministres le 11 décembre 2013

Recommandation N° R (2008) 3 sur les orientations pour la mise en œuvre de la Convention européenne du paysage
adoptée par le Comité des Ministres le 6 février 2008

Recommandation N° R (2004) 3 concernant la conservation du patrimoine géologique et des zones d'intérêt spécial pour la géologie
adoptée par le Comité des Ministres le 5 mai 2004

Recommandation N° R (2003) 1 sur la promotion d'un tourisme attaché à la mise en valeur du patrimoine culturel dans les perspectives de développement durable
adoptée par le Comité des Ministres le 15 janvier 2003

Recommandation N° R (2002) 1 sur les principes directeurs pour le développement territorial durable du continent européen
adoptée par le Comité des Ministres le 30 janvier 2002

Recommandation N° R (2001) 14 sur la Charte européenne des ressources en eau
adoptée par le Comité des Ministres le 17 octobre 2001

Recommandation N° R (99) 16 relative au développement de la formation en gestion de l'environnement des acteurs et des futurs professionnels du tourisme
adoptée par le Comité des Ministres le 9 septembre 1999

Recommandation N° R (95) 9 relative à la conservation des sites culturels intégrée aux politiques du paysage
adoptée par le Comité des Ministres le 11 septembre 1995

Recommandation N° R (94) 6 pour un développement et une utilisation durables du monde rural accordant une attention particulière à la sauvegarde de la vie sauvage et des paysages
adoptée par le Comité des Ministres le 5 septembre 1994

Recommandation N° R (89) 6 relative à la protection et à la mise en valeur du patrimoine architectural rural
adoptée par le Comité des Ministres le 13 avril 1989

Recommandation N° R (89) 5 relative à la protection et mise en valeur du patrimoine archéologique dans le contexte des opérations d'aménagement urbain et rural
adoptée par le Comité des Ministres le 13 avril 1989

Recommandation N° R (86) 11 sur les espaces publics urbains
adoptée par le Comité des Ministres le 12 septembre 1986

Recommandation N° R (84) 2 relative à la Charte européenne de l'aménagement du territoire
adoptée par le Comité des Ministres le 25 janvier 1984

Recommandation N° R (80) 16 concernant la formation spécialisée des architectes, urbanistes, ingénieurs du génie civil et paysagistes
adoptée par le Comité des Ministres le 15 décembre 1980

Recommandation N° R (79) 9 concernant la fiche d'identification et d'évaluation des paysages naturels en vue de leur protection
adoptée par le Comité des Ministres le 20 avril 1979

Résolution (2010)53 instituant un Accord partiel élargi sur les Itinéraires culturels adoptée par le Comité des Ministres le 8 décembre 2010

Résolution (2008) 3 sur le règlement relatif au Prix du paysage du Conseil de l’Europe
adoptée par le Comité des Ministres le 20 février 2008

Résolution (98) 29 concernant le Règlement du Diplôme européen des espaces protégés
adoptée par le Comité des Ministres le 18 septembre 1998

Résolution (98) 4 sur les itinéraires culturels du Conseil de l'Europe
adoptée par le Comité des Ministres le 17 mars 1998

Résolution (76) 33 relative à l'évolution et à la conservation des bocages européens
adoptée par le Comité des Ministres le 21 mai 1976

Assemblée parlementaire

Recommandation 1835 (2008) sur le Développement durable et tourisme: vers une croissance qualitative
adoptée par l’Assemblée parlementaire le 18/04/2008

Recommandation 1752 (2006) sur la conservation et exploitation du potentiel paysager de l’Europe
adoptée par l’Assemblée parlementaire le 29 mai 2006

Recommandation 1653 (2004) sur la Comptabilité environnementale en tant qu’instrument pour le développement durable
adoptée par l’Assemblée parlementaire le 02/03/2004

Recommandation 1614| (2003) sur l’Environnement et droits de l’homme
adoptée par l’Assemblée parlementaire le 27/06/2003

Recommandation 146 (2000) sur le Rôle du Conseil de l'Europe en matière d'aménagement du territoire
adoptée par l’Assemblée parlementaire le 17/05/2000

Recommandation 1393 (1998) sur la gestion et protection du paysage: une convention européenne
adoptée par l’Assemblée parlementaire le 4 novembre 1998

Résolution 1776 (2010) sur la pollution sonore et lumineuse
adoptée par l’Assemblée parlementaire le 12/11/2010

Résolution 1753 (2010) sur les forêts: l’avenir de notre planète
adoptée par l’Assemblée parlementaire le 25/06/2010

Résolution 1449 (2005) sur l’environnement et les objectifs du Millénaire pour le développement
adoptée par l’Assemblée parlementaire le 20/06/2005

Résolution 1150 (1998) sur l’avant-projet de convention européenne du paysage
adoptée par l’Assemblée parlementaire le 18 mars 1998

Avis 220 (2000) sur le projet de convention européenne du paysage
discussion par l'Assemblée parlementaire le 26 juin 2000

Directive 492 (1993) sur la protection et gestion des ressources en eau douce en Europe
discussion par l'Assemblée parlementaire le 01/10/1993

Directive 455 (1990) sur le Tourisme
discussion par l'Assemblée parlementaire le 29/09/1990

Congrès des pouvoirs locaux et régionaux

Recommandation 175 (2005) sur l'ultrapériphérie : un défi au développement équilibré et durable du territoire européen
adoptée par le Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l’Europe le 2 juin 2005

Recommandation 174 (2005) sur l'éducation des jeunes au développement durable : le rôle des régions
adoptée par le Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l’Europe le 2 juin 2005

Recommandation 150 (2004) sur la contribution des pouvoirs locaux et régionaux dans la mise en oeuvre de la Convention européenne du Paysage
adoptée par le Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l’Europe le 27 mai 2004

Recommandation 149 (2004) sur les problèmes du trafic de transit transnational
adoptée par le Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l’Europe le 27 mai 2004

Recommandation 41 (1998) sur les Nouvelles perspectives de la politique de l'aménagement du territoire de la grande Europe
adoptée par le Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l’Europe le 27 mai 1998

Recommandation 40 (1998) sur le projet de Convention européenne du paysage
adoptée par le Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l’Europe le 27 mai 1998

Recommandation 31 (1997) sur l'avant-projet de Convention européenne du paysage
adoptée par le Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l’Europe le 4 juin 1997

Résolution 62 (1998) sur le projet de Convention européenne du paysage
adoptée par le Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l’Europe le 27 mai 1998

Résolution 53 (1997) sur l'avant-projet de Convention européenne du paysage
adoptée par le Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l’Europe le 4 juin 1997


Conférences OING

Déclaration de la Commission du Développement territorial durable sur le 10e anniversaire de la Convention européenne du paysage sur le thème « Nouveaux défis, nouvelles opportunités » - 19-20 octobre 2010

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