COMITE DIRECTEUR DE LA CULTURE, DU PATRIMOINE ET DU PAYSAGE (CDCPP)

CDCPP (2012) 1 REV. Strasbourg, le 23 avril 2012

lère Session Plénière
Strasbourg, 14-16 mai 2012

Salle 5 – Palais de l'Europe
Début de la réunion : 9h00

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AVANT-PROJET D’ORDRE DU JOUR
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Direction de la Gouvernance Démocratique, de la Culture et de la Diversité
DG II

Note préliminaire

Lors de sa première réunion le CDCPP, en tant que nouvelle structure de coopération, sera invité:

- à traiter de la mise en œuvre des activités découlant du programme de travail 2012-2013, déjà approuvé par le Comité des Ministres ;

- à procéder à une discussion de fond sur la contribution intégrée et transversale des secteurs culture, patrimoine et paysage aux objectifs du Conseil de l’Europe et sur les perspectives d’action future à proposer au Comité des Ministres ;

- à mettre au point ses méthodes de travail et la structure de la prochaine session en vue de la meilleure mise en œuvre possible du mandat et de la préparation, avec l’assistance future du Bureau de la réunion 2013.

1. ALLOCUTIONS D'OUVERTURE PAR :

2. INFORMATION DU SECRETARIAT

2.1 Information sur la réforme des programmes du Conseil de l’Europe ayant conduit à la mise en place du CDCPP

2.2 Rappel des points clefs du mandat du nouveau comité

[CDCPP (2012) 11]


3. ELECTION D’UN PRESIDENT, DE DEUX VICE-PRESIDENTS ET DE SIX MEMBRES DU BUREAU

3.1 L’élection du Président et des Vice-Présidents pourra intervenir au cours de la première journée, celle des membres du Bureau le matin du second jour pour laisser le temps aux délégations de se concerter.

[CDCPP (2012) 24]

3.2 Nomination d’un rapporteur sur l’égalité des sexes

[CDCPP (2012) 30]

4. ECHANGE DE VUES SUR LA MISSION A MOYEN TERME DU CDCPP

[CDCPP (2012) 2]

Contribution du CDCPP aux objectifs et priorités du Conseil de
L’Europe :

- Vers une vision transversale et intégrée des activités du CDCPP

- Valeur ajoutée des travaux du CDCPP vis à vis des activités de l’UE, de l’UNESCO et d’autres instances internationales

- Stratégie à proposer au Comité des Ministres à échéance 2014-2015

5. MISE EN ŒUVRE DU PROGRAMME DE TRAVAIL 2012-2013

Politiques et actions culturelles

Pour discussion et décision

5.1.1 Proposition de Conférence du Conseil de l’Europe des Ministres de la Culture en Fédération de Russie (2013)

[CDCPP (2012) 16]

5.1.2 Révision de la Convention européenne sur la coproduction cinématographique

Progrès sur les travaux de révision, discussion et suites à donner, y inclus formation d’un groupe de travail d’experts gouvernementaux

[CDCPP (2012) 18]1

5.1.3  Itinéraires culturels du Conseil de l'Europe – Etat des lieux de l'accord partiel élargi et décisions à prendre concernant le cycle d'évaluation des Itinéraires culturels et approbation de nouveaux Itinéraires culturels

[CDCPP (2012) 32]

Pour information et décision

5.2.1 Politique culturelle

[CDCPP (2012) 17]

[CDCPP (2012) 19]

[CDCPP (2012) 15]

Pour information

5.2.2 Mise à jour de la "Convention européenne relative à la protection du patrimoine audiovisuel"

[CDCPP (2012) 20]

5.2.3. Action Culturelle

- Soif de liberté. L'art en Europe depuis 1945

[CDCPP (2012) 29]

- Label "Evénement culturel du Conseil de l'Europe"

5.2.4. Initiatives relatives au dialogue interculturel

- Cités interculturelles

[CDCPP (2012) 27]

- Projet SPARDA

[CDCPP (2012) 26]

- Projet MARS

[CDCPP (2012) 28]

5.2.5 Réseau universitaire européen d’études romani et possible nouveau projet "Ressources culturels pour l’inclusion de Roms"

[CDCPP (2012) 31]

5.2.6 Orientations et perspectives à moyen terme pour les activités culturelles au Conseil de l'Europe

[CDCPP (2012) 22]

Patrimoine culturel

Pour discussion et décision

5.3.1 Orientations et perspectives à moyen terme des activités du Conseil de l'Europes liées au patrimoine culturel

[CDCPP (2012) 5]

Pour information

5.3.2. Rapport d’activités 2011 et présentation des projets pour 2012

- Processus de Ljubljana II : “Réhabiliter notre Patrimoine Commun"
- Projets pilotes de développement local

Programme régional de l'Initiative de Kyiv :

- Projet pilote " Echanges vin, culture, tourisme "

Programme de coopération et d’assistance techniques

- Projets Pilotes à Chypre et Lorca (Espagne)

[CDCPP (2012) 6]
[CDCPP (2012) 25]

5.3.3 Système européen d'information – Base de données HEREIN

[CDCPP (2012) 4]

5.3.4 Journées européennes du patrimoine

Information sur la préparation de l’événement des JEP 2012 et du 5ème Forum européen du patrimoine à Chypre 

[CDCPP (2012) 10]

Paysage

Pour discussion et décision

5.4.1 Perspectives de la Convention européenne du paysage - Propositions et suites à donner

[CDCPP (2012) 7]

5.4.2 Election du/de la représentant(e) du CDCPP au Jury de la 3e Session 2012- 2013 du Prix du paysage du Conseil de l’Europe

[CDCPP (2012) 8]

5.4.3 Conclusions de la 10e Réunion du Conseil de l’Europe des Ateliers de la Convention européenne du paysage sur « Paysage multifonctionnel », Evora, Portugal, 20-21 octobre 2011

[CDCPP (2012) 9]

Pour information

5.5.1 Résultats de la 2e session 2010-2011 du Prix du paysage du Conseil de l’Europe et préparation de la 11e Réunion du Conseil de l’Europe des Ateliers de la Convention européenne du paysage sur « Forum des sélections nationales du Prix du paysage du Conseil de l’Europe – Sessions 2008-2010 et 2010-2011», Carbonia, Italie, 4-5 juin 2012

[CDCPP (2012) 12]

5.5.2 Etat d’avancement du Système d’information de la Convention européenne du paysage

[CDCPP (2012) 13]

5.5.3 Politiques du paysage et rapport général d’activités

[CDCPP (2012) 14]

- Préparation de la 7e Conférence du Conseil de l’Europe sur la mise en œuvre de la Convention européenne du paysage, Strasbourg, 2013

6. POSSIBLE MISE EN PLACE D'UN COMITE SUBORDONNE RESPONSABLE DE LA MISE EN OEUVRE DES CONVENTIONS DU PATRIMOINE ET DU PAYSAGE

6.1 Proposition de Mandat du Comité subordonné

[CDCPP (2012) 21]

6.2 Articulation des travaux du Comité subordonné avec les résultats des conférences sectorielles spécialisées (Forum du patrimoine et Conférence de la Convention européenne du paysage)

7. DEMANDE D'AVIS DU COMITE SUR LA RECOMMANDATION 1990 (2012) DE L'ASSEMBLEE PARLEMENTAIRE - "LE DROIT DE CHACUN DE PARTICIPER A LA VIE CULTURELLE"

[CDCPP (2012) 23]

8. DEMANDE DE STATUT D’OBSERVATEUR

Examen de la demande de statut d’observateur auprès du CDCPP présentée par le RECELP-ENELC (European Network of Local and Regional Authorities)

9. DATES ET LIEUX DES REUNIONS DU BUREAU EN 2012 ET DE LA SECONDE REUNION DU CDCPP EN 2013

9.1 Réunions du Bureau

9.2 Organisation de la Session 2013 du CDCPP

9.2.1 Structure de la réunion :

- Alternative de journées/demi journées portant sur des thèmes prioritaires spécifiques aux divers secteurs et d’une journée ou demi-journée de synthèse

- Possibilité d’une 3ème journée de conférence thématique sur un thème identifié avec participation de représentants de la société civile et des acteurs de la culture

10. ADOPTION DE LA LISTE DES DECISIONS

11. DIVERS

12. CLOTURE DE LA REUNION


1 En annexe : Rapport du Conseil de l'Europe sur "Evaluation and proposed revisions of the European Convention on Cinematographic Co-production – disponible qu'en anglais

2 Toute référence au Kosovo mentionnée dans ce texte, que ce soit le territoire, les institutions ou la population, doit se comprendre en pleine conformité avec la Résolution 1244 du Conseil de Sécurité des Nations-Unies et sans préjuger du statut du Kosovo.