Itinéraires Culturels du Conseil de l'Europe : textes de référence et conventions
CONSEIL DE L'EUROPE | Itinéraires Culturels | DECLARATIONS
CONSEIL DE L'EUROPE | Itinéraires Culturels | Résolutions
Conseil de l'Europe, 2013
Résolution CM/Res(2013)66
Résolution confirmant l’établissement de l’Accord partiel élargi sur les Itinéraires culturels (APE)
Résolution CM/Res(2013)66
ITINéRAIRES CULTURELS | DéCLARATIONS ET ROADMAPS
Conseil de l'Europe, 2013
INNSBRUCK ROADMAP
Déclaration du 3ème Forum Annuel Consultatif
INNSBRUCK ROADMAP
Conseil de l'Europe, 2014
BAKU DECLARATION
Déclaration du 4ème Forum Annuel Consultatif
BAKU DECLARATION
Conseil de l'Europe, 2015
ARANJUEZ DECLARATION
Déclaration du 5ème Forum Annuel Consultatif
ARANJUEZ DECLARATION
Conseil de l'Europe, 2016
VILNIUS ROADMAP
Roadmap du 6ème Forum Annuel Consultatif
VILNIUS ROADMAP
Conseil de l'Europe, 2017
LUCCA ROADMAP
Roadmap du 7ème Forum Annuel Consultatif
LUCCA ROADMAP
Conseil de l'Europe, 2017
Conseil de l'Europe, 2018
GÖRLITZ ROADMAP
Roadmap du 8ème Forum Annuel Consultatif
GÖRLITZ ROADMAP
Conseil de l'Europe, 2018
Conseil de l'Europe, 2019
SIBIU DECLARATION
Déclaration du 9ème Forum Annuel Consultatif
SIBIU DECLARATION
CONSEIL DE L'EUROPE | CONVENTIONS
Conseil de l'Europe, 1954
ETS No.018
Convention culturelle européenne
ETS No.018
Conseil de l'Europe, 1954
Conseil de l'Europe, 2000
ETS No.176
Convention européenne du paysage
ETS No.176
Conseil de l'Europe, 2000
Conseil de l'Europe, 2005
CETS No.199
Convention-cadre sur la valeur du patrimoine culturel pour la société
CETS No.199
Conseil de l'Europe, 2005
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