Conventions du Sport

Texte de référence - Violence des spectateurs

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Convention
Recommandations du Comité permanent (sauf mention différente)
Résolutions
Publications

Convention 

Convention européenne sur la violence et les débordements de spectateurs lors de manifestations sportives et notamment de matches de football

STCE n°120 1985

Recommandations du Comité permanent (sauf mention différente) 

Sûreté et sécurité

Recommandation sur la formation des responsables de la sécurité, des contrôleurs et des stadiers
et son manuel (anglais uniquement)

Rec (2011) 1

Recommandation sur l’utilisation d’engins pyrotechniques lors de manifestations sportives

Rec (2008) 3

Recommandation sur l’utilisation de stadiers visiteurs

Rec (2008) 2

Recommandation concernant les directives pour la vente des billets lors des matches de football internationaux (équipes et nations)

Rec (2002) 1

Recommandation sur la suppression des grillages dans les stades

(99/2)

Recommandation relative à l'assistance stadiaire

(99/1)

Recommandation 1434 (1999) de l’Assemblée parlementaire sur le hooliganisme dans le football

REC 1434 (1999)

Déclaration sur les palissades et les barrières (1997)

 

Recommandation relative au renforcement de la sécurité dans les stades

(91/1)

Recommandation concernant les directives pour la vente des billets

(89/1)

Recommandation relative à la fouille des spectateurs

(87/2)

Recommandation sur la vente et la consommation d'alcool

(87/1)

Recommandation du Comité des ministres sur la réduction de la violence des spectateurs lors de manifestations sportives et notamment des matches de football

R. (84) 8

Coopération policière et échange de renseignements

Recommandation relative à l'identification et au traitement des contrevenants et à l'échange de renseignements lors du Championnat européen de Football (EURO 2000)

(99/3)

Recommandation concernant l'utilisation de formulaires types pour l'échange de renseignements de police en vue de manifestations sportives à haut risque
et sa Note explicative

(97/1)

Recommandation relative à l'article 4 de la Convention : coopération internationale
et son Rapport explicatif

(91/2)

Recommandation sur les principes directeurs relatifs à la mise en œuvre de l'article 5 de la Convention : identification et traitement des contrevenants

(90/1)

Recommandation relative au rapport d'ensemble sur les mesures de lutte contre le hooliganisme

(89/2)

Recommandation sur la préparation des grandes manifestations

(88/2)

Recommandation relative à la coopération avec la police

(88/1)

Recommandation relative à la coopération avec la police

(87/3)

Listes de contrôle

Recommandation sur la Liste standard de contrôle des mesures à prendre par les organisateurs de manifestations sportives professionnelles et les pouvoirs publics

Rec (2008) 1

Recommandation concernant les mesures à prendre par les organisateurs et les pouvoirs publics en vue de manifestations sportives à haut risque en salle

(94/1)

Recommandation concernant les mesures à prendre par les Organisateurs de Matches de Football et les Pouvoirs Publics

(93/1)

Prévention et hospitalité

Nouveau Recommandation sur le dialogue et l’interaction avec les supporters

Rec (2012) 1

Recommandation relative aux principes d’hospitalité à appliquer à l’organisation de manifestations sportives

Rec (2010) 2

Recommandation sur les Chartes de supporters

Rec (2010) 1

Recommandation sur l’utilisation des lieux de retransmission publique lors des événements sportifs majeurs

Rec (2009) 1

Recommandation 144 (2004) du Congrès des pouvoirs locaux et régionaux sur la prévention de la violence dans le sport, notamment lors de matches de football: rôle des autorités locales et régionales

Recommandation 144 (2004)

Recommandation du Comité permanent relative au rôle des mesures socio-éducatives dans la prévention de la violence dans le sport et manuel sur la prévention de la violence dans le sport

(2003/1)

Lutte contre le racisme et l’intolérance

Recommandation de politique générale n° 12 de l’ECRI sur la lutte contre le racisme et la discrimination raciale dans le domaine du sport

CRI (2009) 5

Déclaration de l’ECRI à l’occasion de l’EURO 2008 « Tous contre le racisme »

 

Recommandation du Comité des ministres sur la prévention du racisme, de la xénophobie et de l'intolérance raciale dans le sport

Rec (2001) 6

Résolutions 

Résolution 172 (2004) du Congrès des pouvoirs locaux et régionaux sur la prévention de la violence dans le sport, notamment lors de matches de football: rôle des autorités locales et régionales

Résolution 172 (2004)

Résolution des ministres européens responsables du sport relative à la prévention du racisme, de la xénophobie et de l'intolérance dans le sport

(4/2000)

Résolution du Comité permanent relative à l’utilisation de termes non discriminatoires

(97/1)

Résolution des ministres européens responsables du sport sur la sécurité

(89/4)

Résolution des ministres européens responsables du sport sur la violence de spectateurs

(89/3)

Résolution des ministres européens responsables du sport sur la violence de spectateurs lors de manifestations sportives

(84/6)

Publications 

International Conference on Ultras : Good practices in dealing with new developments in supporters’ behaviour,
Vienna (Austria) 17-18 February 2010
Overview of the Ultra culture phenomenon in Europe (Pilz and Wölki-Schumacher) (English, French, German)
Executive summary of the Conference

T-RV (2010) 3

T-RV (2010) 16

Conference on Sport, Violence and Racism in Europe
Rennes (France), 2-5 April 2007
Summary of the conference
Proceedings available upon request to sport@coe.int

 

Manuel pour l’élaboration et la mise en œuvre de chartes de supporters en Europe, 2006
Anglais
Allemand
Italien
Espagnol

T-RV (2006) 7 rev

La prévention de la violence dans le sport, 2005

T-RV (2005) 8

L’UEFA EURO 2004 au Portugal: enseignements tirés d‘un tournoi réussi

T-RV (2005) INF4

Déclaration de la Conférence sur la Contribution du sport au dialogue interculturel, Istanbul, 9-10 septembre 2004

T-RV (2004) 13

Déclaration finale de la Conférence sur le rôle ses autorités locales et régionales dans la prévention de la violence lors de manifestations sportives, notamment des matches de football, Lisbonne (Portugal), 23-24 juin 2003
Anglais
Allemand
Italien
Russe

 

La prévention de la violence dans le sport, notamment lors de matches de football : rôle des autorités locales et régionales
11e Session plénière du Congrès des pouvoirs locaux et régionaux
(Strasbourg, 25-27 mai 2004)

CG (11) 11
Part II