Gouvernance démocratique

COMITE DIRECTEUR DE LA CULTURE,
DU PATRIMOINE ET DU PAYSAGE (CDCPP)

Strasbourg, le 12 mars 2014

CDCPP(2014)1 rév

3e réunion
Strasbourg, 19-21 (matin) mars 2014

Palais de l'Europe – Salle 1
Début de la réunion : 9h00

PROJET D'ORDRE DU JOUR

1. OUVERTURE DE LA RÉUNION PAR LE SECRETARIAT

2. PRESENTATION PAR LE SECRETARIAT DES NOUVEAUX MANDATS DU CDCPP ET DU CPP-CINE

[CDCPP(2014)2]

3. ELECTIONS DU PRESIDENT / DE LA PRESIDENTE, DU VICE-PRESIDENT / DE LA VICE-PRESIDENTE ET DES MEMBRES DU BUREAU

[CDCPP(2014)3]

- Désignation d’un Rapporteur pour l’égalité entre les femmes et les hommes

[CDCPP(2014)21]

- Désignation d’un membre du CDCPP qui participera au Conseil de Direction de l’Accord partiel élargi sur les itinéraires culturels

[voir CDCPP(2014)4]

4. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR

[CDCPP(2014)1 rév]
[Projet d’ordre des travaux révisé – CDCPP(2014)19 rév 2]

5. PROGRAMME D’ACTIVITES EN 2013

5.1 Rapport sur la mise en œuvre du Programme d’activités en 2013

[CDCPP(2014)5]

5.2 Examen des travaux du CDCPP par le Comité des Ministres

[CDCPP(2014)4]

5.3 Informations concernant d’autres organes du Conseil de l’Europe

[CDCPP(2014)7]

6. PROJET DE PROGRAMME D’ACTIVITES POUR 2014-2015

[CDCPP(2014)6]

Résultats attendus du CDCPP en ligne avec le nouveau Mandat

6.1 Les Etats membres sont assistés dans l'élaboration de politiques démocratiques dans les domaines de la culture, du patrimoine et du paysage par le biais de l'examen des politiques thématiques ainsi que les systèmes d’information suivants : le Compendium, HEREIN, ELCIS et CultureWatchEurope.

[CDCPP(2014)8]

6.2 Des suites sont données à la 10e Conférence des ministres de la Culture du Conseil de l'Europe « La gouvernance de la culture : promouvoir l'accès à la culture », notamment par l’élaboration de (a) deux lignes directrices (documents sur les orientations politiques) relatives aux mesures à prendre concernant l’impact de la numérisation sur la culture, ainsi qu’un (b) cadre d’indicateurs pour mesurer les répercussions des activités culturelles sur la démocratie et les bénéfices économiques du financement de la culture.

[CDCPP(2014)9]

6.3 Examen d’une révision de la Convention européenne sur la coproduction cinématographique à soumettre au Comité des Ministres.
- Sélection des experts pour réviser la Convention

[CDCPP(2014)10]

6.4 Elaboration de deux projets de recommandations favorisant la mise en œuvre des conventions relatives au patrimoine culturel et au paysage, pour adoption par le Comité des Ministres.

[CDCPP(2014)11]

6.5 Préparation de la 8e Conférence du Conseil de l’Europe sur la Convention européenne du paysage en 2015

[CDCPP(2014)12]

    Suites au point discuté lors de la réunion du Bureau du CDCPP concernant une éventuelle adoption d’un protocole d’amendement de la Convention européenne du Paysage

[CDCPP(2014)17]

6.6 Recensement des meilleures pratiques en matière d’amélioration des lieux de vie, de l’inclusion sociale et de la qualité de vie, conformément à la Convention de Faro et à la Convention européenne du paysage, afin de les diffuser largement au sein des Etats membres.
- Mise en œuvre du Plan d’action pour la Convention de Faro
- Mise en œuvre du Programme de travail pour la Convention Européenne du Paysage

[CDCPP(2014)13 rév]

6.7 Examen des enseignements tirés des projets pilotes sur le patrimoine culturel et naturel réalisés sur le terrain en Europe du Sud-Est, dans le Caucase, dans la région de la mer Noire et dans une sélection d’Etats membres de l’Union européenne, et élaboration de lignes directrices.

[CDCPP(2014)14]

6.8 Adoption de recommandations relatives à l’attribution du Prix européen du paysage, pour examen par le Comité des Ministres.

[CDCPP(2014)15]

7. PARTENARIATS STRATEGIQUES AVEC D’AUTRES ORGANISATIONS

[CDCPP(2014)16]

8. DIVERS

9. DATE DE LA PROCHAINE REUNION

10. ADOPTION DU RAPPORT ABREGE DE LA REUNION

Direction de la Gouvernance démocratique, DG II